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Compte-Rendu - d 061 2021 conseil communautaire adoption cr cc 31 mars 2021
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 061 2021 conseil communautaire adoption cr cc 31 mars 2021)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAL‘:
ID : 039-200090579-20210528-D 061 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N° 2021 - 061
SEANCE DU 26 MAI 2021
Nombre de Conseillers Date de convocation :
En exercice : 116 20/05/2021
Titulaires présents : 90 Date d'affichage :
Suppléants présents : 6 28/05/2021
Pouvoirs : 10
Votants : 106 Pour: 106 Contre : 0 | Abstentions : [ 0
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-six mai, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de
Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BAUDIER Stéphanie ; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre :
BOISSON Laurence; BONIN Robert; BOURGEOIS Josette ; BOURGEOIS Rachel ; BOZON Fabienne ;: BRUNET Hervé
BUNOD Remy; CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick ;
CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHAMOUTON Patrick; CHATOT Patrick; CIOE Bruno ; CLOSCAVET Marie-
Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; CORON Nathalie; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID tLauriane; DE MERONA
Bernard ; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-
Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier ;: GAUTHIER PACOUD Sandrine : GEAY David ;
GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS Françoise GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy; HUSSON
Gérald ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; JULLEROT Pascal ; LACROIX Serge; LAVRY Dominique : LONG
Grégoire ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL
Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude ; PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN
Alexandre ; PIETRIGA Guy; PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; REBREYEND COLIN Micheline :;
RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne : RUDE
Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET
Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Daniel.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine ; MARILLIER Michael : MAURON
Francine; MORAND Nathalie.
Excusés : BAILLY Hervé ; BENOIT Jérôme ; BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Michael) : FAGUET jean-
Jacques (représenté par JUHAN Christine) ; GROS-FUAND Florence (représentée par FREDY Damien) ; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine).
Excusés ayant donné pouvoir : ARTIGUES Damien à BUNOD Rémy; BOILLETOT Jean-Marc à DUTHION Jean Paul
: BRIDE Frédéric à ETCHEGARAY Josiane ; BUCHOT Jean-Yves à PIETRIGA Guy ; FATON Patrice à PIETRIGA Guy ;
GROSDIDIER Jean Charles à PROST Philippe ; GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire ; LAMARD Philippe à ETCHEGARAY
Josiane; LUSSIANA Eddy à LONG Grégoire ; MONNERET LUQUET Jocelyne à CASSABOIS Yannick.
Absents: BELLAT Stéphane; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe ; HUGONNET Franck : JACQUEMIN
Pierre ; JOURNEAUX Cyrille ; MORISSEAU Gilles; PAGET Jean-Marie.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy.
Objet : CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil communautaire du
31 mars 2021 Envoyé en préfecture le 28/05/2021
Reçu en préfecture le 28/05/2021
Affiché le
1 1D:039-200090579-20210528-D 061 2021-DE
CET
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil communautaire du 31 mars ayant pour secrétaire de séance Madame
Josiane ETCHEGARAY.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 19 mai 2021 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil communautaire du 31 mars 2021.
Délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,