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Document publié le Mercredi 3 mars 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 024 2021 adoption du cr cc du 3 mars 2021)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 09/04/2021
Reçu.en préfecture le 09/04/2021
TERRE D'ÉMERAUDE COMMUN EE ID : 039-200090579-20210331-D 24 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N° 2021 - 024
SEANCE DU 31 MARS 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 87 eur
Suppléants présents : 4 Date d'affichage :
Pouvoirs : 13 07/04/2020
[| Votants: | 104 | Pour: | 104 | Contre: | 0 [| Abstentions: | 0 ]
L'an deux mille vingt et un, le trente-et-un mars, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni
en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; ARTIGUES Damien ; BAILLY Hervé ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BAUDIER Stéphanie ; BELLAT Stéphane ; BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel :: BOISSON Laurence : BONDIER Jean-Robert :
BONIN Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOURGEOIS Rachel : BOZON Fabienne; BRUNET Hervé; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy
: CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CHAMOUTON Patrick : CHATOT Patrick : CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël :
CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle : DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE
Françoise; DUFOUR Anne ; DUFOUR Christiane; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ; FATON Patrice
: FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GIROD Franck ; GRAS Françoise : GROSDIDIER
Jean Charles ; GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy : JACQUEMIN Pierre ; JOURNEAUX Cyrille ;
JULLEROT Pascal; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy : MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES
Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel : MOREL Alain ; MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude : PAIN
Michel ; PARIS Robert; PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy; PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël : RAVIER Pascal :
REBREYEND COLIN Micheline; RETORD Dominique; REYDELLET DELORME Emmanuelle : ROUX Nathalie : ROZEK Evelyne; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie : VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Daniel.
Délégués suppléants présents : DUTHOIT Lionel ; NEVEUX Arnaud ; PARTY Annick; RIQUOIS jean Pierre
Excusés: BENOIT Jérôme ; BESSARD Maurice ; CAILLON Gérard (représenté par RIQUOIS jean Pierre) : CATILAZ Christophe
(représenté par NEVEUX Arnaud) ; CIOE Bruno ; CORON Nathalie ;: DE MERONA Bernard (représenté par PARTY Annick) ;
MORISSEAU Gilles ; VILLESSECHE Anne (représentée par DUTHOIT Lionel).
Excusés ayant donné pouvoir : AYMONIER Gaëtan à ETCHEGARAY Josiane ; BELPERRON Pierre-Rémy à BOZON Fabienne ;
BOILLETOT Jean-Marc à DUTHION Jean Paul; BRIDE Frédéric à ETCHEGARAY Josiane ; CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean
Charles ; CASSABOIS Yannick à PIETRIGA Guy ; DUMONT GIRARD Philippe à STEYAERT Frank: HUSSON Gérald à BLASER Michel ;
JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; LANCELOT Catherine à GUERIN Jean-Luc : PAGET Jean-Marie à BUCHOT Jean-Yves :
PANISSET Marilyne à CHATOT Patrick ; REVOL Hervé à MILLET Jacqueline ;
Absents: BOISSON Jean Pierre ; CATTET Jean-Luc ; GERMAIN Christophe : GROS-FUAND Florence ; HUGONNET Franck: LAMARD Philippe ; MONNERET LUQUET Jocelyne.
Secrétaire de séance : Josiane ETCHEGARAY
Objet : Adoption du compte-rendu de séance du Conseil communautaire du 3 mars 2021 Envoyé en préfecture le 09/04/2021
Reçu en préfecture le 09/04/2021
CET Affiché le
Le Conseil communautaire, ID : 039-200090579-20210331-D 24 2021-DE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le compte-rendu de séance tel qu'annexé à la présente délibération,
Vu l'avis favorable du Bureau,
DECIDE
D'APPROUVER le compte-rendu de séance du Conseil communautaire du 3 mars 2021.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,