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Procès Verbal - annexe n°19 PLUi RA2 Memoire signe CCOF
Procès Verbal - PV SIGNE
Arrêté - annexe n°10 PLUi Hattgau Certificat daffichage sig
unknown - annexe n°18Bis Synthese des remarques Public
unknown - ZAC Hatten PLUi OAP 20250320
Séance - annexe n°7 Avis DDT pour le Prefet du 18 10 24
Arrêté - annexe n°3 RA2 PLUi Hattgau Arrete
unknown - ZAC Hatten PLUi Reglement 20250320
PLU - Annexes - Liste des annexes
Procès Verbal - 20260128 PV signe
Procès Verbal - annexe n°18 PLUi PV de synthese signe Alain Levy
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Retschwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - annexe n°18 PLUi PV de synthese signe Alain Levy)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Alain
LEVY
Commissaire
Enquêteur
4, Boulevard
Ohmacht
67000
- Strasbourg
Tel.
: +33(0)
607
49
00
35
Courriel :
alainlevy67.expert@gmail.com
Communauté
de
Commune
de
l’Outre
Forêt
Monsieur
Le
Président
4,
Rue
de
l'Ecole
67250
/ Hohuiller
À Attention
de
Monsieur
Paul
HEINTZ
Strasbourg,
le
: 21
janvier
2025
Par
courriel
aux
bons
soins
du
service
de
l’urbanisme
en
la personne
de
Mr Zhivko
GEORGIEV
: urbanisme@cc-outreforet.fr
Référence
: Procès-Verbal
de
synthèse.
Révision
Allégée
n°2
du
PLUi
de
Hattgau
Monsieur
le Président,
L'enquête
publique
relative
à la révision
allégée
n°2
du
PLUi
de
l'Outre
Forêt,
s'est déroulée
du
Mercredi
11
décembre
2024
au
lundi
13 janvier 2025
inclus.
L'enquête
publique
a recueilli
un certain
nombre
d'observations,
le public s'est peu
déplacé
physiquement
sur les lieux de
l'enquête.
Les
contributions
reçues
ont été reprises
ci-dessous
en
l'état, selon
une
méthode
de
« copier-coller
» afin de
rapporter
au
mieux
les
doléances
exprimées
de
la part des
contributeurs,
dans
l'attente
des
réponses
de vos
services.
e
Les
deux
registres
sous
format
papier déposés
en
la Mairie
de
Betschdorf
et au
sein
des
bureaux
de
la C.C.F.0.
ont été
clôturés
et visés
par mes
soins
le lundi
13 janvier 2025
à 17
heures.
e
Le
registre
dématérialisé
présent
sur les sites :
https:/www.cc-outreforet.fr,/ et https:/www.betschdorf.com/
dédiés
à
l'enquête
a été consulté
639
fois.
Les
documents
de
présentation
ont pu être téléchargés
et consultés.
Des
contributions
ont été déposées
(copie en annexe).
Le site a été clôturé
le 13 janvier 2025
à 23
heures.
A réception
des
présentes,
je vous
prie de
m'adresser
sous
15
jours vos
observations
éventuelles
conformément
aux
stipulations
de
l'article
L.123-18
du code
de
l'environnement,
en
réponse
au
présent
procès-verbal
de
synthèse
au
regard
des
thèmes
que
je
vous
communique
en
pièce jointe.
Par précaution,
j'adresse
une
copie
du
PV
de synthèse
et ses
annexes
par courriel
ce
même
jour,
en
direction
de
Monsieur
le
Maire
de
la Commune
de
Betschdorf
pour
information
et éventuelles
suites
à donner
de
sa part.
Vous
remerciant
pour
votre
retour,
Veuillez
agréer,
Monsieur
le Président,
en
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Adressé
par courriel
le 21
janvier 2025,
avec
les annexes
Alain
LEVY
Pour le Président de la CCOF
d
Commissaire
enquêteur
Pris connaissance
le : 2%/
01/2086
fun
,
me
Pièces
jointes
:
e
Procès-verbal
de
synthèse,
e
Copie
des
deux
registres d'E.P.
sous
format
papier
relatifs à l'enquête
publique,
visés,
paraphés
et signés.
e
5 contributions
écrites
reçues
par courriers
et 33
courriels
déposés
sur le registre
dématérialisé
en
ligne.
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
» PROCES
VERBAL
DE
SYNTHESE
Par ordonnance
de
Monsieur
le Vice-Président
du
Tribunal
Administratif de
Strasbourg
Arrêté
n°
: E24000090/67
par décision
du
10 octobre
2024
portant ouverture
de
l'Enquête
Publique
Décision
de
désignation
du
commissaire
enquêteur
Alain
LEVY
REVISION
ALLEGEE
N°2
DU
PLUi
du
HATTGAU
En
application
des
prescriptions
de
l'article
R.123-18
du
Code
de
l'environnement,
j'ai l'honneur
de
vous
transmettre
le
procès-verbal
de synthèse
destiné
à porter à votre
connaissance
les observations
exprimées
par le public
au cours
de
l'enquête
publique
menée,
conformément
à
la décision
n°
E24000090/67
du
10
octobre
2024,
de
Monsieur
le
Vice-
Président
du
Tribunal
Administratif de
Strasbourg
et à l'arrêté
intercommunal
de
la C.C.O.F.,
du
06
novembre
2024
sous
l'autorité de
Monsieur
le Président
Paul
HEINTZ.
Je
me
permets
de
vous
rappeler
que
vous
disposez
d’un
délai
réglementaire
de
15 jours
entiers,
à compter
de
ce jour le
21
janvier 2025,
pour produire,
si vous
le jugez
opportun,
un mémoire
en
réponse
aux
points soulevés
dans
ce document.
Je
vous
rappelle
que
l'enquête
publique
s'est
déroulée
du
mercredi
11
décembre
2024
au
lundi
13 janvier
2025
inclus,
d'une
part dans
les
locaux
de
la Mairie
de
Betschdorf,
et d'autre
part dans
les
bureaux
de
la C.C.O.F.
à Hohuiller
lieux
de
mes
quatre
permanences
avec
mise
à
disposition
du
public
du
dossier
d'enquête
et du
registre
papier
de
recueil
d'observation,
ainsi
que
la
mise
en
ligne
d’un
registre
dématérialisé
sur
les
liens,
https:/www.cc-outreforet.fr/
et
https:/Awww.betschdorf.com/
dédiés
à
la
consultation
de
tous
les
documents
relatifs
à
l'enquête
publique
avec
une
fonction
dédiée
par message
électronique
aux observations
du
public.
J'ai
procédé
le lundi
13 janvier
2025
à 17
heures
à la clôture
de
cette
consultation
à l'issue
de
la dernière
permanence
prescrite
dans
les locaux de
la C.C.O.F.
et après
récupération
du
registre en
la Mairie
de
Betschdorf.
L'enquête
publique
s'est déroulée
dans
de
bonnes
conditions
sans
aucun
incident.
RELEVE
DES
OBSERVATIONS.
1-
REGISTRES
DEPOSES
EN
LA
MAIRIE
DE
BETSCHDORF
ET
AU
SIEGE
DE
LA
C.C.OF.
a.
Observations
consignées
sur les deux
registres
d'enquête
publique
déposés
sis à :
b-
Mairie
de
Betschdort
:
Aucune
contribution
écrite et aucun
visiteur m'a
remis
de
courriers
»
Siège
de
la C.C.O.F. :
5 contributions
écrites et 33 courriels
m'ont
été
adressés
3
LETTRES
ET
COURRIELS :
a.
Je
précise
que
le nombre
de contributions
sur les 2 registres
d'enquête
publique
ont recueillis
>
5 courriers
m'ont
été adressés,
et 33 courriels
ont été
déposés
sur le site du
registre
dématérialisé,
« En
P.J.
les copies
de
ces
contributions
»
4
UTILISATION
DU
REGISTRE
DEMATERIALISE :
D
33
Observations
par courriels
>
639
téléchargements
et/ou
consultations.
5-
PERSONNES
PUBLIQUES
ASSOCIEES
:
Parmi
les 12 P.P.A.
consultées,
seules
la MRAe,
la Préfecture du
Bas
Rhin,
l'Agence
Régionale
de Santé
du Grand
Est et la Commission
Départementale
de la Préservation
des
Espaces
Naturels
et Agricoles
et
Forestiers
ont répondus. PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
po
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêéteur
»
L
F 6-
Les
OBSERVATIONS
RECUEILLIES
DES
P.P.A. :
6.1- ARS,
(Agence
Régionale
de Santé
du
Grand
Est).
Les
documents
sur la révision
allégée
n°2
du
PLUÏ
du
Hattgau
ont
bien
été adressés
le 22 juillet 2024
En
réponse
l'ARS
par courrier en
date
du
14
août
2024,
demandait
que
le dossier
soit complété
au
niveau
des
références
suivantes : °
Surle
rapport de
présentation,
e
Au
sujet de
l'évaluation
environnementale
afin de
la compléter,
°
Surle
Règlement
applicable
à la zone
UT.
Aucun
avis
n’est
émis
par
l'Agence.
llest demandé
que
le règlement
nécessite
d'être
complété
dans
le sens
des
points
traités.
6.2- Préfecture
du
Bas
Rhin.
(Direction
départementale
des
territoires)
Le
dossier
complet
de
la révision
allégée
n°
2 du
PLUIÏ
du
Hattgau
a bien
été
réceptionné
par
les services
en
date
du
28
août
2024,
selon
le courrier de la Direction
départementale
des
territoires qui a répondu
le 10 octobre
2024,
il est demandé
et dit : Observations
souhaitées
et attendues :
e
Surle
choix
de
la localisation
de
la zone,
e
_Surle
choix
du
classement
de
la zone
À en
UT,
°e
Surles
réseaux
de
chaleur,
°
Sur
l'absence
d'aménagement
et de
programmation,
°
Surla
compacité
des
formes
urbaines
au sein
de
la zone
UT,
°
Sur l'évaluation
environnementale.
Un
AVIS
FAVORABLE
sous
réserve
a été
prononcé,
avec
des
remarques
et recommandations
que
Monsieur
Le
Sous-
Préfet
souhaite
voir être
prises
en
compte.
Il est demandé
que
les avis
et remarques
de
l'ARS
soient
insérées
dans
le dossier d'enquête
publique.
6.3- La
C.D.P.E.N.A.F.
(Commission
Départementale
de
la Préservation
des
Espaces
Naturels
Agricoles
et Forestiers
:
Dans
son
AVIS
du
18 octobre
2024
il est indiqué
:
°
Le projet permet
le développement
de l'industrie géothermique
et d'extraction du lithium, est compatible
avec le schéma
de
cohérence
territoriale
d'Alsace
du
nord,
avec
le plan
climat-air-énergie
du
territoire.
°
La commission
souligne
favorablement
le classement
en zone
« N » de
la zone
humide
présente
sur le site.
+
La
commission
note
que
le projet
répond
aux
exigences
de
la séquence
E.R.C.
(Eviter-Réduire-Compenser)
du
Code
de
l'environnement.
°
La
commission
regrette
qu'aucune
O.A.P,
(Orientation
d'aménagement
et
de
Programmation)
n'ait
été
prévue
afin
d'encadrer
l'intégration
paysagère
et environnementale
du
projet.
Un
AVIS
FAVORABLE
est donné
assorti
d'une
observation
:
Prévoir une
O.A.P.
afin de sanctuariser
l'intégration
paysagère
et environnementale
du site et organiser
l'aménagement
de
ja nouvelle
zone
humide.
Commissaire
enquêteur :
Je
demande
à
Monsieur
le Maire
de
Betschdorf
et aux
services
de
la C.C.O.F.
d'examiner
la prise
en
compte
dans
la
révision
allégée
n°2
du
PLUI
des
propositions,
remarques,
avis
et observations
formulées
par la MRAe
la Préfecture
du
Bas
Rhin
et la C.D.P.E.N.AF.
et de
me
communiquer
vos
réponses,
|
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
|
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
» 7-_
LES
OBSERVATIONS
DU
PUBLIC :
CONCERNANT
LE
POINT
DU
PROJET
DE
REVISION
Sur
le ban
de
la commune
de
Betschdorf,
et plus
particulièrement
sur le ban
communal
(village
de
Schwabwiller)
il s’agit
de
procéder
à un
reclassement
d’un
secteur
en
zone
« À
» du
PLUi,
d'une
surface
de
4,4
ha,
en
une
nouvelle
zone
« UT
» de 3,5 ha
destinée
à accueillir
des
constructions
qui valorisent
et/ou
utilisent
la
ressource
géothermale
et de
ses
substances
connexes
telles
que
le lithium
et en
une
zone
« N » de
0,9
ha
destinée
à protéger
une
zone
humide.
Commissaire
enquêteur
:
Durant
l'enquête
publique j'ai pu
recevoir :
33 observations
sur le registre
dématérialisé
9 courriers
remis
en
main
propre
lors des
permanences,
Je
vous
soumets
les
contributions
écrites
reçues,
vous
remerciant
de
m'apporter
vos
réponses
aux
questions
posées
par les contributeurs.
Quelles
sont vos
réponses
et vos
éventuelles
observations
sur l'ensemble
de
ces
contributions.
?
Registre
dématérialisé
le 12.12.2024
Nom
: Hottin
E-mail
: sebastien.hottin@gmail.com
Message
: Bonjour,
Je
vous
informe
ce
jour,
que
je
suis
totalement
opposé
à
votre
projet
de
GÉOTHERMIE
sur
le
site
de
SCHWABWILLER.
C'est une
honte,
Le projet a été
volontairement
dissimulé
a la population
! La
très forte proximité
de nos
habitations
par rapport
au
site,
va
anéantir tout ce
qui nous
plaît
( calme,
beauté
du paysage,
chant
des
oiseaux...)
et détruire
tout ce
que
nous
avons
bâti ainsi que
nos projet a venir...sachant
que
Jamais
nous
ne pourrons
bénéficier de
cette
soit disant nouvelle
énergie.
Nous
n'aurons
alors
que
les désagréments..fissures,
tremblement
de
terre,
bruit,
poussières,
passage
de
camions...
Et j'en passe...
Alors
non
! Nous
avons
luttez pour trouver notre petit coin
de paradis
et nous
ne
vous laisserons pas
le détruire...
Questions
du
Commissaire
Enquêteur
:
Relus
total de valider
le projet concerné.
Quelles
réponses
souhaitez-vous
apporter
?
Registre
dématérialisé
le 19.12.2024
Nom
: TR
E-mail:
titti92@hotmail.fr
Message
: Les
auteurs
des
documents
joins,
s'épargnent
bien
de
mettre
en
avant
la distance
entre
le village
de
Schwabwiller
et
la
station
de
Lithium
…
100m
!
Rien
de
plus
surprenant
après
tout,
après
une
campagne
de
communication
proche
du
néant,
ayant
pour
un
seul
objectif
: passer
en
force,
sans
faire de
bruit.
En
revanche,
aucune
retenue
sur les mise
en
avant
des
avantage
de ce type
de
projet,
notamment
pour
le porte-monnaie.
C'est
une
honte,
de
sacrifier
un
village
de
la
sorte.
Un
village
composé
de
familles,
d'enfants
en
bas
âges,
de
personne
âgées,
en
recherchent
de tranquillité.
Que
deviendra-t-il
de
nos
habitations,
quand
le foncier à Schwabwiller
aura
perdu
40%
de sa valeur
?
Honte
à nos
élus
locaux
et à leurs
intérêts
purement
financier
!!
Questions
du
Commissaire
Enquêteur
:
Des
questions
sur l'information
donnée
en
amont
de
l'EP,
Des
grandes
inquiétudes
quant
à l'avenir du
village.
Quelles
réponses
souhaitez-vous
apporter
?
Registre
dématérialisé
le 20.12.2024,
Nom
: Caroline
PRINTZ-
E-mail:
caroline.printz67@gqmail.com
Message
: Bonjour,
Comment
sera
financé
le raccordement
pour acheminer la chaleur jusqu'à
la zone
d'Hatten,
et quel sera
son
tracé
?
Comment
est évalué
le risque sismique
et la sécurité
de la population
avec
la multiplication
des
forages sur le territoire
?
Comment
partager la valeur de la géothermie
pour les habitants
à proximité
qui en subirons
uniquement
les nuisances
?
On
ne peut que
déplorer qu'aucune
concertation
avec
les habitants n'a eu lieu en amont
de
ce projet.
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
» La construction
de cette centrale
ne peux
se faire qu'avec
des
clients chaleurs
identifiés,
ce qui n'est pas
le cas
à ce jour.
Les
opérateurs
et la communauté
de
communes
de l'Outre-Forêt semblent
surs
d'eux mais
dans
le contexte
actuel,
la prudence
est de
mise
quant à la potentialité
des
entreprises intéressées
pour s'implanter dans
la zone
d'Hatten.
Question du Commissaire Enquêteur : Risques de sismicité, et autres désagréments
pouvant
affecter {a population sur les territoire.
Pose la question des débouchés
en termes de clients.
Quelles réponses apportez-vous
?
Registre
dématérialisé
le 21.12.2024.
Nom :
Deck
Cyril
E-mail:
cyril.deck97@gmail.com
Message
: Ma
famille
et moi-même,
Habitant de
schwabwiller,
nous
acceptons
en
aucun
cas
l'installation d’une
centrale
chaleur
et d'une
centrale
lithium à l'ouest du
village
de
Schwabwiller.
Question du Commissaire Enquêteur : Refus d'accepter un tel projet, sans développement
exprimé.
Quelle réponses
apportez-vous
?
Registre
dématérialisé
le 21.12.2024
Nom
: MURILLO
E-mail:
murillo.alexandra67@gmail.com
Message
: Bonjour,
Ce
projet
de
géothermie
est
une
mine
de
catastrophe
environnementale
! C'est
aberrant
de
vouloir
construire
une
usine
d'une
telle
ampleur
au
sein
même
du
village
car si près
c'est une
hérésie
|
Le
lithium,
n'est
pas
si
facile
à
extraire
et
son
extraction
génère
beaucoup
de
dégâts,
de
séismes
et
de
déchets
! (Anciennement
Fonroche) Du
coup
on
délaisse
le Kochersberg
et ses
maisons
fissurées
et on
se
rabat sur l'Outre-Forêt
pour
recommencer
dans
ce secteur !
Les
premières
tentatives
d'exploitation
à Rittershoffen
ont déjà causés
des
dégâts
! Et je peux
vous
affirmer que
quand
cela
vous
arrive
vous
êtes
sidérés
! Expliquez
à vos
enfants
que
ces
tremblements
de
terre
qui fissurent
votre
maison
est
induits
à l'activité
humaine
!
Quand
vous
voyez
le travail
de votre vie se fissurer devant
vous,
vous
n'avez
que
vos
yeux
pour
pleurer
!
Les
failles sont
pourtant
bien
connues
pour
ce
genre
de
projets
! Et pourtant
on
continue
encore
et encore
de
trouver
des
nouveaux
terrains
! Au
détriment des
riverains
!
Nous
ne voulons
pas
que
l'essai
de Vendenheim
se réitère
à Schwabwiller
!
L'enjeu
est trop
important
nous
ne
voulons
pas
prendre
le risque
de
tout
perdre!
Nous
ne
voulons
pas
vivre
d’autres
séismes
! Nous
n'avons
plus
confiance
en
Lithium
de
France
|
Ce
projet si près
de
notre
habitation
n'est pas
envisageable
pour
le bien-être
de tous
! Car forcément
il y aura
des
impacts
négatifs
!
La
question
de
l'eau
déjà
soulève
de
maintes
inquiétudes
dans
un
contexte
en
proie
à de
fortes
sécheresses
ces
dernières
années.
Sans
parler
des
éventuelles
infiltrations
que
ce
genre
de
projet
gigantesque
peut
engendrer
donc
l'eau
gonflera
les
sols
et ainsi
nos
terrains
et maisons
s'’affaisseront
puis
se fissureront
et qui sera
la à ce
moment
là ? QUI
??
On a
déjà
deux
centrales
géothermiques
à quelques
kilomètres
à peine
de chez
nous,
on
n'en
veut
pas
d'autres
|
On
ne
veut
pas
prendre
de
risquer
nos
maisons
! C'est
maintenant
qu'il
faut
dire
NON
ET
STOPPER
CE
PROJET
rocambolesque,
demain
il sera
trop tard
!
Avant
en
Alsace
on
faisait en
sorte
que
les convenances
et les traditions
soient
respectées.
Maintenant
ce
n’est
plus
l'église
au
milieu
du
village
mais
le lithium
!!! NON
à cette usine
de
géothermie
à Schwabvwriller
!
Buestion
du Commissaire
Enquêteur :
Sur ce sujet très sensible qui doit être pris en considération
notamment
au regard
des conséquences
d'un passé pas très lointain :
Peut-on
dire que les réponses à ces questions
sur le risque sismique
ne relèvent pas du champ
de l'urbanisme,
car ce volet sera traité lors
d'une EP partant sur l'autorisation environnementale
qui concerner
le forage.
Îluelles réponses
souhaitez-vous apporter ?
Registre
dématérialisé
le : 21.12.2024 :
Nom:
MURILLO
E-mail:
murillo.alexandra67@gmail.com
Message
: Bonjour,
Ce
projet de
géothermie
est une
mine
de
catastrophe
environnementale
! C'est aberrant
de vouloir construire
une
usine
d'une
telle
ampleur
au
sein
même
du
village
car si près
c'est une
hérésie
|
Le
lithium,
n'est pas
si facile
à extraire
et son
extraction
génère
beaucoup
de dégâts,
de
séismes
et de déchets
! (Anciennement
Fonroche)
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
» Du
coup
on
délaisse
le Kochersberg
et ses
maisons
fissurées
et on
se
rabat sur l'Outre-Forêt
pour
recommencer
dans
ce secteur
!
Les
premières
tentatives
d'exploitation
à Rittershoffen
ont déjà causés
des
dégâts
! Et je peux
vous
affirmer que
quand
cela
vous
arrive vous
êtes
sidérés
! Expliquez
à vos
enfants
que
ces
tremblements
de
terre qui fissurent votre
maison
est induits
à l'activité
humaine
! Quand
vous
voyez
le travail
de votre
vie se fissurer devant
vous,
vous
n'avez
que
vos
yeux
pour
pleurer !
Les
failles sont
pourtant
bien
connues
pour ce genre
de
projets
! Et pourtant
on
continue
encore
et encore
de
trouver des
nouveaux
terrains
! Au
détriment
des
riverains
!
Nous
ne voulons
pas
que
l'essai
de Vendenheim
se
réitère
à Schwabwiller
!
L'enjeu
est trop important
nous
ne voulons
pas
prendre
le risque
de
tout perdre!
Nous
ne voulons
pas
vivre d'autres
seismes
! Nous
n'avons
plus
confiance
en
Lithium
de
France !
Ce
projet si près
de
notre
habitation
n'est pas
envisageable
pour
le bien-être
de
tous
! Car forcément
il y aura
des
impacts
négatifs
La question
de
l'eau
déjà
soulève
de
maintes
inquiétudes
dans
un
contexte
en
proie
à de fortes
sécheresses
ces
dernières
années.
Sans
parler des
éventuelles
infiltrations que
ce
genre
de
projet gigantesque
peut engendrer
donc
l'eau
gonflera
les sols
et ainsi
nos
terrains
et maisons
s’affaisseront
puis se fissureront
et qui sera
la à ce
moment
là ? QUI
??
On
a déjà
deux
centrales
géothermiques
à quelques
kilomètres
à peine
de chez
nous,
on
n'en
veut
pas
d’autres
|
On
ne veut
pas
prendre
de
risquer nos
maisons
! C'est
maintenant
qu'il faut dire
NON
ET
STOPPER
CE
PROJET
rocambolesque,
demain
il sera
trop
tard
!
Avant
en
Alsace
on
faisait en
sorte
que
les convenances
et les traditions
soient
respectées.
Maintenant
ce
n'est
plus
l'église au
milieu
du
village maïs
le lithium
HI NON
à cette
usine
de
géothermie
à Schwabyiller
!
Question
du
commissaire
enquêteur :
l'est légitime
d'entendre
les arguments
développés
par Mr MURILLO,
Le
terme
catastrophe
environnemental
revient
régulièrement
dans
l'expression
des
contributeurs.
La
société
Lithium
de
France
est directement
mise
en
cause.
Que
souhaite
répondre
le porteur
du
projet
?
Registre
dématérialisé
Le 27.12.2024
Nom:
Meckling
Philippe
E-mail:
pmerklinqg@gmail.com
Message:
Monsieur
le
Commissaire
enquêteur,
Je souhaite
apporter
ma
contribution
à l'enquête
publique
concernant
la révision
allégée
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUÏ
du
Hatigau.
Cette
révision
vise à créer un
zonage
UT
à proximité
de la commune
de Schwabywiller,
afin de permettre
un
projet d'ouverture de travaux
miniers
et d'exploitation
d'une
ressource
géothermique
et de lithium.
J'exprime
tout mon
soutien
au
projet de
modification
du
PLUÏ
pour
permettre
l'installation
des
puits
de
forage
et
l'unité
de
concentration
du
chlorure
de
lithium.
Cependant,
j'ai quelques
observations
et questions.
Tout
d'abord je tiens
à souligner
l'incohérence
et la confusion
engendrées
par la chronologie
des
procédures
administratives
liées à ce
projet
:
1. Une
enquête
publique
a récemment
eu
lieu concernant
la Demande
d'Autorisation
d'Ouverture
de Travaux
Miniers
(DAOTM)
pour ce
projet. 2.
L'enquête
publique
actuelle,
portant
sur la révision
du
PLU,
intervient
après
celle de
la DAOTM,
alors
qu'elle vise à rendre
possible
ce
même
projet
au
plan
de
l'urbanisme.
Cette
situation
est problématique
pour
plusieurs
raisons.
- Elle crée
une
confusion
pour
le public,
qui peut
avoir du
mal
à comprendre
la logique
et les implications
de
ces
procédures
successives. - Elle peut donner
l'impression
que
la modification
du
PLUÏ
n'est qu'une
formalité
administrative,
alors qu'elle devrait
être l'occasion
d'un
véritable
débat
sur les conditions
d'aménagement
et les activités
autorisées
dans
la zone
concernée
près
du
village de
Schwabwiller. Il paraît
légitime
d'encadrer
de
manière
plus
précise
des
activités
industrielles
liées
à des
substances
reprotoxiques.
La
présente
enquête
publique
est la 5e de
l'année
2024
qui concerne
des
projets
géothermiques
en
Alsace
du
Nord :
- Projet
de
forge
de
Wissembourg-Riedseltz,
au
lieu-dit du
Schafbusch,
s'est
déroulée
du
10
avril
au
15
mai
2024
- Projet de
forage
Soultz-sous-Forêts
est prévue
du
lundi
19 août
au
vendredi
20 septembre
2024
- Projet de
forage
Schwabwiller
(commune
de
Betschdorf)
se déroule
du
lundi
4 novembre
2024
à 9h00
au
lundi
9 décembre
2024
À cela
il faut ajouter
les deux
enquêtes
publiques
pour
la modification
du
PLU
de
Soultz-sous-Forêts
et celle en
cours
pour
le PLU
Hattgau. D'ores
et
déjà,
une
nouvelle
enquête
publique
pour
des
forages
supplémentaires
à
Rittershoffen
est
en
préparation.
On
apprend
par
le compte-rendu
de
l'examen
conjoint
des
PPA,
joint
à ce
dossier,
que
la société
Lithium
de
France
prévoit
10
à
15
projets
de
forage
semblables.
Le dossier
n'est pas
clair sur la prise
en
compte
de
la surface
du
projet de
Schwabywiller
dans
la surface
accordée
dans
le cadre
du
PENE.
J'ai exprimé
à plusieurs
reprises,
lors des
procédures
citées
plus
haut,
que
le projet (*} Géothermie
et Lithium
pour
l'Alsace
du
Nord
est
d'une
telle
ampleur
qu'une
concertation
globale
et
structurée
pour
permettre
au
public
d'exercer
son
droit
à
l'information
et
à
la
participation
en
disposant
d'une
information
complète,
sincère
et
compréhensible,
fait
cruellement
défaut.
Le projet d'extraction
minière de lithium dans
le département
de l'Allier, pour une
production
annuelle
LCE
(Lithium carbonate
équivalent)
PV
DE
SYNTHESE
— Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
» approximativement
équivalente
au
projet Alsace
du
Nord
a fait l'objet d'un
débat
public
animé
par la CNDP
(Commission
nationale
du
débat
public}
Pourquoi
le où
les
projets
portés
par
Lithium
de
France
et/ou
par
Électricité
de
Strasbourg
ne
font-ils
pas
l'objet d'une
approche
de
participation
du
public plus structurée
?
Je souhaîte
une analyse
du maître d'œuvre
et du commissaire
enquêteur sur l'effectivité du dispositif mis en œuvre
par le maître d'œuvre
pour
garantir
le droit
à
l'information
et
à
la
participation
des
citoyens
par
rapport
au
projet
global
(*).
Projet
qui
dépasse
les
limites
administratives
de
la communauté
des
communes
de
l'Outre-Forêt.
(*) Le compte-rendu
de
la réunion
confirme
qu'il y a bien
un
projet
Lithium
de
France
qui comporte
de
multiples
forages
et un
site à
Hatten. En
ce qui concerne
l'étude environnementale.
:
J'estime
que
seule
une
analyse
prenant
en
compte
les impacts
cumulés
de
tous
les projets
planifiés
est de
nature
à évaluer
les effets
sur l'environnement
et mettre
en
œuvre
une
méthodologie
ERC
cohérente
et satisfaisante.
Dans
le même
ordre
d'idée,
l'écotoxicité
du
lithium
en
milieu
aquatique
ni la néphrotoxicité
avérée
des
sels de
lithium
ne sont
prises
en
compte
dans
l'étude d'impact
et aucune
mesure
d'évitement,
de
réduction
ou
de compensation
n'est mentionnée
par rapport
à ces
impacts
potentiels.
Le
maître
d'œuvre
peut-il détailler les mesures
prévues
pour
protéger
la zone
« N
» d'éventuels
impacts
liés à la toxicité des
sels
de
lithium
?
Pour
les informations
liées
à la toxicité des
sels
de
lithium,
il est possible
de consulter :
- Écotoxicité
du
lithium
en
milieu
aquatique
Nicolas
Dupuy
(1), Laetitia Minguez
(1), C.
Cossu-Leguille
(1)
Université
de
Lorraine
: https://hal.univ-lorraine.fr/hal-03531010
- Projet
de
RMOA
(analyse
des
options
de gestion
réglementaire)
de
l'Anses
sur le lithium
et ses
sels
https:/www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-de-rmoa-analyse-des-options-de-gestion-a3086.himl Je vous
prie d'agréer,
Monsieur
le Commissaire
Enquêteur,
l'expression
de
mes
respectueuses
et sincères
salutations.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Nombre
de
sujets
sont exprimés.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur.
Registre
dématérialise
le : 29.12.2024
Nom:
GRANDCLAUDE
E-mail:
ggdebetsch67@qmail.com
Message
: Bonjour
Vous
souhaitez
modifier
le PLUI
du
Hattgau
afin
de
permettre
l'installation
d'une
centrale
chaleur
et d'une
centrale
lithium
à l'ouest de
la commune
de
Schwabwiller.
Pour
ce
faire des
forages
profonds
seront
nécessairement
effectués
avec
une
fracturation
hydraulique
de
la roche
afin
de
permettre
à
l'eau
chaude
de
remonter.
Cette
opération
entrainera,
a n'en
pas
douter,
des
secousses
sismiques,
comme
cela
à été
le cas
pour
la
Je tiens
à vous
rappeler
que
dans
la nuit du
7 au
8 maï
de cette
année,
la commune
de
Betschdorf
a été
l'épicentre
d'un
séisme,
suite
aux
forages
de
Rittershoffen
et ayant
causé
quelques
dégâts
sur mon
habitation.
Ces
dégâts
n'ont
pas
été
pris
en
compte
par
mon
assurance
et
ne
sont
pas
pris
en
compte
par
la plupart
des
contrats
multirisques
habitation,
de
même
que
je pense
qu'en
cas
de
séisme
plus
important
ils ne
le seraient
par
la société
qui
procédera
à ces
forages
et
encore
moins
par ES,
chacun
se
renverra
la balle.
(Fonroche
à Reichstett).
Donc
pour
ma
part je suis contre
un
tel projet qui ne
pourrait que
nous
apporter des
désagréments
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Concerne
les problèmes
de
sismicité
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur.
Registre
dématérialisé
le 02 01
2025
Nom
: André
EISELE
E-mail:
andreeisele10@gmail.com
Message
:
Bonjour
Comment
peut-on
valider
un
tel
projet,
situé
non
loin
d'un
lotissement
récent.
N'avons-nous
aucune
empathie
pour ces
habitants qui viennent
de faire l'investissement de leur vie et qui vont se retrouver avec
une
dévalorisation
importante
de
leurs
maisons
d'habitation
?
Sans
parler
des
risques
sismiques,
liés
à
l'accumulation
des
forages,
risques
qui
d'évidence
ne
sont
pas
maîtrisés
(séismes
induits
récents
).
Question
du
commissaire
enquêteur :
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur.
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
» Registre
dématérialisé
le 06
01
2025
Nom
: Astride
Scheidt
E-mail:
astride.scheidt@orange.fr
Message:
Trop
de
sites
de forage
autour d'un
secteur
assez
rapproché
ne
peut qu'aggraver
le risque
de
mouvements
sismiques
et énormément
de dégâts.
C'est inconcevable
de
penser
qu'au
bénéfice
et d'enrichir les plus
riches.
Aucune
assurance
ne
prendra
en
compte
les divers
dégâts
qui seront
causés
chez
le particulier.
Je suis
à 100
pour
100
contre
ce
procédé
Ne
vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux questions
de ce contributeur.
Question
du
commissaire
enquêteur :
Beaucoup
d'inquiétude
..
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 07
01
2025
Nom:
Marine
Bazin
E-mail:
marinebazind@gmail.com
Message
: Bonjour,
je suis contre
le projet d'installation
de
l'usine
lithium
à schwabwiller,
Nous
avons
construit
notre
avenir
ici laissez-
nous
en
paix avec
l'environnement
qui nous
a séduit et que
nous
souhaitons
à tout prix préserver.
Question
du
commissaire
enquêteur :
Manifeste
son
opposition
au
devenir
du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce
contributeur
Registre
dématérialisé
le 09
01
2025
Nom:
Schwabwillerois
E-mail:
123@orange.fr
Message
: Je
suis
absolument
contre
ce
projet Absolument
inhumain
d envisager
cela
aussi
proche
des
maisons
Tropes
de
risques
!
À multiplier les forages
on
va
multiplier
les séismes
!
Bonjour
les dégâts
et personnes
pour
assumer !
Autant
raser
Schwabwiller
!
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 09,01.2025
Nom:
KUNTZ
E-mail:
cedric.kuntz6@orange.fr
Message
: Bonjour,
Nous
venons
de
construire
à Schwabwiller
et venons
d'aménager
il y a peu
de temps.
Ce
village entouré
de ces
champs
à perte
de vue
nous
a séduit pour ce cadre
naturel
et dépaysant.
En
apprenant
la construction
d'une
centrale
géothermique
juste
sous
nos
yeux
nous
a vraiment
impacté.
Comment
peut-on
vouloir gâcher
tout ces
champs
et cette vue
que
nous
avons
avec
une
telle centrale
?
Nous
sommes
CONTRE
cette
contre
l'installation
d'une
centrale
chaleur
et d'une
centrale
lithium.
Nous
voulons
voir grandir
nos
enfants
dans
un
cadre
naturel
et nous
voulons
garder
les champs
!
C'est
pour cela
que
nous
sommes
allés dans
ce village et non
pas
pour
voir une
immense
centrale
!
Question
du
commissaire
enquêteur :
Manifeste
son
opposition
au
devenir
du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce
contributeur
=Registre
dématérialisé
le 10
01
Nom:
OURY
E-mail:
cindy.fechter67@gmail.com
Message:
Bonjour,
1 - Comment
peut-on
valider un
tel projet,
situé
non
loin d'un
lotissement
désigné
sous
le nom
"d'écoquartier"
? Merci
la fausse
pub
!
2 - Des
travaux
le long
de
la route
ont récemment
montré
que
le terrain
est une
éponge.
N'est-ce
pas
un
peu
hasardeux
si déjà
les autres
sites
de forage
rencontre
des
problèmes
en
sous
sol (séismes
et fissures).
3 - Quel
plaisir de
voir les
animaux
se promener
sur ses
terrains
(ce qui entretient
la biodiversité)
et cette
usine
qui
ne
rapporte
pas
grand
chose
pour
les
Betschdorfois
devrait tuer tout ça 7?
4 - Quand
sera-t-il
de
cette
usine
dans
5,
10,
20
ans
? Comme
la Cérabati
?
Une
verrue
5 - Peut-on
nous
garantir zéro
nuisances
en
plus ? Bruit,
pollution,
etc...
PV
DE
SYNTHESE
— Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
» Beaucoup
de
lacunes
et d'hypothèses
à mon
avis...
Donc
mille fois
NON
à ce
projet.
Ne
dit-on
pas
"en
cas
de doute
s'abstenir"
?
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 10
01
2025
Nom:
Une
famille soucieuse
de
son
avenir
E-mail:
david.alsace@qmail.com
Message:
Bonjour
En
lisant le long
et rapport
dédié
à l'évaluation
environnementale,
on
se dit dans
un
premier
temps
que
la révision,
qui
plus
est allégée,
du
PLUI
n'aurait que
peu
d'incidence.
En
effet,
après
tout,
il s'agirait uniquement
d'une
modification
administrative.
Ce
qui
pose
problème,
est ce qu'il adviendra
de
ces
parcelles
lorsque
la révision
sera
actée.
Tout
le monde
l'a bien
compris,
il est clairement
question
de
l'installation
d'une
usine
de forage
de
Lithium
à quelques
mètres
des
premières
habitations. Oui
il n'y a peut-être
pas
d'espèces
animales
« exceptionnelles
«
ou
«
rarissimes
» sur cette
parcelle,
mais
quid
des
familles
vivants
aux
alentours?
Nous
avons
investi,
fait des
sacrifices,
des
choix,
renoncés
à certains
services
pour vivre
à la campagne
et être
préservé
…
comment
peut-on
aujourd'hui
décemment
nous
imposer
une
usine
de forage
dans
notre voisinage
?
La qualité
de vie en
sera
impactée.
Certes
les émissions
de
CO2
pourront
être
réduites,
mais
il y a d'autres
moyens
et moins
dangereux
pour
la
population
environnante.
il est indéniable
que
ce
projet aura
un
impact
sur la valeur
immobilière
de
nos
biens.
Quand
on
voit la difficulté
pour certains
nouveaux
lotissements
de
Betschdorf
à trouver
preneur,
on
se demande
bien
qui voudra
encore
venir vivre
ici? D'autant
plus
que
la redistribution
de
la
chaleur
ne sera
pas
possible
pour
les particuliers,
ou
bien
non
sans
un
certain
coût.
Pourquoi les particuliers
ayant
modifié
leur système
de
chauffage
récemment
devraient-ils
encore
le faire ? À quel
prix ? Pour
quelles
motivations
? Écologiques
? Le choix
écologique
a déjà
sans
doute
été fait, individuellement,
chacun
avec
ses
moyens.
Mais
dire qu'un
tel projet est écologique
ou
en
faveur de
l'écologie,
n’est
pas
vrai,
et
culpabilisant
pour
les habitants.
Lest clairement
étabfi
que
l'industrialisation,
la bétonnisation
des
environnements,
l'abattage
des
haies,
des
arbres
sont dangereux
pour
l'environnement.
Et on
va vous
faire croire que
sous
prétexte
que
les bâtiments
de
Lithium
de
France
arboreront
un
« style
alsacien
» cela
n'impactera
pas
l'environnement
??
Un
peu
de
respect
tout de même
pour vos
concitoyens.
Il est clairement
établi
que
l'objectif premier
est
financier
, et rien
d'autres.
C'est
bien
dommage.
Je suis contre
la révision
allégé
du
PLUi
dans
la mesure
où
il s’agit d'ouvrir la porte
à l'installation
d’une
usine
de
forage
à Lithium
à quelques
mètres
de
l'école où
vont
nos
enfants.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir
du
site concerné
par l'EP
Très
angoissé
par l'avenir et le devenir
de
leur investissement
immobilier...
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 10.01.2025
Nom
: TREGER
E-mail:
jeremie.treger@qmail.com
Message:
Je suis contre
ce
projet car :
-[n'y
a pas
eu
de
consultations
citoyennes,
les enquêtes
arrivent lorsque
le projet est sur le point d'aboutir.
-L'absence
d'expérience,
de
recul
et de
nombreux
point technique
à éclaircir pour
Lithium
de
France,
-Les citoyens
en première
ligne (communes
de Schwabwiller,
Reimserswiller,
Surbourg,
etc.)
ne profiteront pas directement du réseau
de chaleur,
mais
uniquement
des
nuisances
dû
à la centrale.
1 n'y a pas
de client identifié,
la zone
d'Hatten
n'existe
pas,
et si elle devait exister,
la logistique
du
réseau
de chaleur
n'est pas
définie.
-Le
procédé
n'est pas
écologique
: goudronnage
de
champs,
destruction
d'écosystème,
utilisation
d'eau
de
la nappe
phréatique,
transport,
rejet
de substances
dans
l'air, pollution
de
l'eau.
-Nuisances
sonores
et visuelles
: bruit permanent,
avec
des
pics,
(hors
bruit de séisme).
-Séismes
et tremblements
de
terre
inévitables
-Perte
de
la valeur
immobilière
importante
pour
tous
les
habitants
à proximité
qui
subiront
les
conséquences
du
projet.
Avec
un
peu
de
bon
sens,
on
comprend
que
ce
projet
n'est
pas
du
tout
abouti,
et que
cela
ne
doit
absolument
pas
se
faire
aussi
proche
des
habitations,
surtout avec
2 forages
déjà
à proximité.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir du
site concerné
par l'EP
Mise
en
cause
de
la zone
de
Hatten
… Autres
inquiétudes
sur des
sujets
divers.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 10.01.2025
Nom:
Laetitia
E-mail:
koblothlaetitia@gmail.com
Message
: Bonjour,
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUÏ
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
» Nous
sommes
une
famille
habitant
dans
l'éco quartier de
Schwabwiller,
à 100m
du
projet de
Lithium
de
France
et nous
sommes
totalement
contre
ce
projet qui nous
ai imposé.
Malgré
le nom
de
ce
quartier,
plus
rien
ne coïncide.
Le
PLU
ne faisant qu'être
modifier
ce
n'est qu'une
simple
supercherie
qui
ne
nous
permet
pas
de
nous
projeter en
toute
sérénité.
La vie de
nos
famille est mis
en
danger
pour
la richesse
d'une
commune
tout en
nous
prenant
en
hottage
|
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir
du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 10.01.2025
Nom
: Heinrich
E-mail
: audrey.walter@live.fr
Message
: Bonjour,
Je ne
peux
que
désapprouver
cette
révision
du
PLUÏ,
qui
n'a vocation
que
d'accueillir une
centrale
de
géothermie.
Quel
avenir
pouvons-nous
espérer
avec
les désagréments
que
cela va
engendrer
? Et les risques
sismiques
que
cela
va entraîner.
Nous
espérions
en
venant
à Schwabuiller,
trouver
un
village calme,
serein
pour
notre
famille,
Tout
cela
est en
train
de s'envoler,
en
faveur de
qui ? Certainement
pas
les habitants
de
Schwabwilier,
Question
du
commissaire
enquêteur :
Manifeste
son
opposition
au
devenir
du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce
contributeur
Registre
dématérialisé
le 11
01
2025
Nom:
WARTHER
Christelle
E-mail:
christelle. warther@gmail.com
Message
: Bonjour,
Je
suis opposée
à cette
révision
du
PLUI.
En
effet,
si ce dernier
a été établi,
ce
n'est pas
pour
le réviser dès
que
des
intérêts
économiques
se
présentent. Laissez
les terres
agricoles
aux
agriculteurs.
De
plus,
il semble
que
le principe
de
compensation
collective
agricole
a été ignoré.
Quelle
raison justifie
l'implantation
de
ce site industriel
si proche
des
habitations
?
En
espérant
que
cette
enquête
publique
et la précédente
soient
prises
en
compte
à leur juste
valeur.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir
du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 12.01.2025
Nom
: Schaeffer
E-mail:
ph_schaeffer@yahoo.fr
Message
: Une
modification
du
PLUÏ
inadmissible
pour des
raisons
purement
financières
et qui ne tient pas
compte
de
l'avis de
la population
et
des
risques
sismiques
de
la région
(déjà
prouvés
par les secousses
induites
par la centrale
de
Rittershoffen-Betschdorf)
Par
ailleurs
désagréments
"annexes"
pour
la population
qui ont choisi
de construire
dans
un
lotissement
“vert”
(bruit de
la centrale,
circulation,
etc.) Arrivera-t-on
un jour a respecter
le cadre
de vie de
la population
locale
sans
mépris
pour
elle ?!
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir du
site concerné
par l'EP
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur.
Registre
dématérialisé
le 12.01.2025
Nom
: Gaessler
Noémie
E-mail:
gaessler.noemie@gmail.com
Message:
Bonjour,
Je suis
contre
ce
projet.
Je
m'inquiète
de
l'impact
potentiel
de ce
projet sur les nappes
phréatiques
de
la région,
essentielles
pour
l'approvisionnement
en
eau
potable.
De
plus,
l'exploitation
géothermique
a déjà
provoqué
des
micro-séismes
en Alsace,
Ce
risque
géologique
ne peut être
ignoré.
L'installation
d'infrastructures
industrielles
entraînera
une
baisse
de
la valeur
des
propriétés
aux
alentours,
ce
qui nuira
à l'économie
locale
et
aux
habitants.
Ayant
construit dans
le nouveau
quartier de
Schwabwiller,
je n'aurais jamais
posé
mes
valises
ici en
ayant
connaissance
d'un
tel projet.
De
plus,
les écosystèmes
locaux
risquent
d'être
perturbés
par les travaux
et l'exploitation
industrielle.
La population
locale
n'a
pas
été
suffisamment
informée
des
impacts
potentiels
de
ce
projet.
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUÏi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
» Les
études
d'impact
présentées
sont
insuffisantes
pour évaluer
les conséquences
à long
terme
de cette
installation
sur l'environnement
et les
habitants. Ce
projet
industriel
est en
contradiction
avec
les objectifs
locaux
de
préservation
des
paysages
ruraux
et du
patrimoine
agricole.
La
manipulation
des
sous-sols,
notamment
pour
l'extraction
du
lithium
pourrait
entraîner des
émanations
de gaz
ou
de
produits
chimiques
nuisibles
à la santé
des
riverains
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Manifeste
son
opposition
au
devenir du
site concerné
par l'EP
S'interroge
également
sur les objectifs
locaux
de
préservation
des
paysages
et du
patrimoine
agricole.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 12
01
2025
Nom:
PFEIFFER
Lisa
E-mail:
lisapfeiffer@live.fr
Message:
En
tant que
résidente
de
ce village, je souhaite
exprimer
mes
préoccupations
et mon
opposition
à ce
projet
pour
plusieurs
raisons :
Avec
mon
conjoint,
nous
avons
récemment
fait le choix
de construire
notre
maison
dans
ce village pour
profiter de
la qualité
de
vie qu'il offre,
entouré
de
champs
et de forêts.
Après
de
longs
mois
de travaux
et d'investissement
personnel,
nous
venons
tout juste d'emménager
cette
année, Nous
avons
été séduits
par le calme
et la beauté
des
paysages,
qui sont aujourd'hui
menacés
par ce
projet industriel.
L'idée
que
la vue
depuis
notre
baie
vitrée — qui
donne
actuellement
sur un
champ
paisible — soit remplacée
par une
centrale
de
lithium
est profondément
désolante.
Le terrain
concerné,
actuellement
classé
en
terres
agricoles,
constitue
une
partie essentielle
du
cadre
naturel
de
notre
village.
Ces
champs
participent à la qualité
de vie de
ses
habitants
et à l'équilibre écologique
local.
L'exploitation
d'une
centrale
de
lithium
engendre
des
nuisances
sonores
importantes,
liées
au
fonctionnement
des
machines
et au
transport
de
matériaux.
Cela
est incompatible
avec
la tranquillité du
village et pourrait
perturber
le quotidien
des
habitants.
De
plus,
cette
activité
comporte
des
risques
environnementaux
: pollution
de
l'air, des
sols et de
l'eau,
sans
compter
les possibles
émissions
de
particules
dangereuses
pour
la santé.
Par ailleurs,
certaines
études
mentionnent
que
l'exploitation
intensive
de
lithium
peut
provoquer
des
instabilités géologiques,
augmentant
les risques
de
micro-séismes.
L'installation
de cette centrale
affectera
inévitablement
la valeur
des
biens
immobiliers
environnants.
Ce
déclin
est une
réelle
injustice
pour
les
résidents. Si je comprends
la nécessité
de développer
des
infrastructures
pour
soutenir
la transition
énergétique,
je doute
que
l'emplacement
choisi
soit
approprié.
Pourquoi
sacrifier notre
village
? Pourquoi
si proche
des
habitations
?
Pour ces
raisons,
je m'oppose
fermement
à la modification
du
PLUi
permettant
l'installation
de
cette
centrale
de
lithium.
Je
vous
invite
à
reconsidérer
ce
projet ou,
à tout le moins,
à chercher
des
alternatives
mieux
adaptées,
respectueuses
des
habitants,
de
l'environnement
et du
cadre
de vie.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
De
nombreuses
interrogations
sont soulevées.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 12
01
2025
Nom:
Kiefer
Nadège
E-mail:
kiefer.nadege@gmail.com
Message:
Je suis
scandalisée
par ce
projet qui
intervient
à peine
plus
d'un
an
après
notre
emménagement,
suite
à la construction
de
notre
maison
dans
l'éco-quartier
de
Schwabwiller.
Nous
nous
sentons
trahis par la commune
! Cette
décision
est une
trahison
envers
les habitants
qui ont choisit de
s'endetter
pour
vivre dans
un
petit village,
au
calme,
dans
l'outre forêt.
25
ans d'endettement
pour
voir notre
tranquillité
dégradée,
notre
bien
dévalué,
notre
avenir
contrarié.
Tout
ça
pour
quoi
? L'argent,
évidemment
!
Je suis
inquiète
|
Les
éventuels
séismes
induits
par l'exploitation
géothermique
pourraient
endommager
les structures
locales,
mettant
en
danger
les habitants.
Vous
ne
pourrez
pas
dire que
vous
ne saviez
pas,
après
Reichstett.
Le chantier
et l'exploitation
industrielle
ont déjà
et continueront
d'entraîner des
perturbations
importantes
dans
la vie quotidienne
des
riverains,
ce qui est inacceptable. La
région
abrite
une
biodiversité
précieuse
qui
pourrait être
mise
en
péril
par la construction
de
cette
centrale.
Sans
compter
l'arrivée
dans
le
village qui, jusqu'alors
accueillante
grâce
à ses
champs,
sa forêt, son
rond-point
orné
d'une
immense
poterie...
Quelle
image
allons-nous
donner
aux
futurs
habitants
? Bienvenue
aux
portes
de
l'outre forêt, voyez
notre
immonde
centrale.
L'implantation
d’un
tel projet risque
de
décourager
le développement
économique
local,
en
raison
des
nuisances
et de
la perte
d’attrait du
territoire.
Ce
projet pourrait ouvrir
la porte
à d'autres
initiatives
industrielles dans
des
zones
rurales,
accélérant
leur artificialisation.
Est-ce
vraiment
là ce
que
nous
souhaitons
pour
nos
campagnes
?! Ce
type
de
projet
industriel
est en
totale contradiction
avec
l'identité
rurale
et agricole
de
la région.
Ce
projet se fait au
détriment
de l'environnement,
de
la sécurité
et du
bien-être
des
habitants.
Encore
une
fois, de
qui se
moque-t-on
? De
nous,
les pigeons
qui sommes
venus
construire
nos
habitations
dans
cette
campagne
qui se voit menacée
et massacrer
par de tels projets.
Sans
compter
le fait que
les travaux
d'exploitation
géothermale
pourraient entraîner des
dégâts
structurels
sur les habitations
proches,
notamment
des
fissures
dues
aux
vibrations
ou
aux
micro-séismes.
Les
habitants
ne devraient
pas
avoir à subir ces
conséquencesl!l
Question
du
commissaire
enquêteur :
De
nombreuses
interrogations
sont soulevées.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir répondre
aux
questions
de ce contributeur
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUÏi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
»
11 Registre
dématérialisé
le 12
10 2025
Nom:
Pascal
marie
E-mail:
marieconstance8@icloud.com
Message:
Bonjour je suis toujours
contre
ce
projet qui va détruire
une
partie de
notre
environnement
notre
planète
n'a plus
autant
de
ressources
et nous
sommes
en
train d'utiliser les dernières
réserve
en
continuant
ainsi
nos
créerons
notre
perte
à tous
sur le long
terme
nos
jeunes
enfants
n’auront
pas
d'avenir
à cause
de
nous
de tous
les actions
menées
contre
la protection
environnementale.
Pour
nos
enfants je me
battrais
pour
ne
pas
à avoir subir ceci.
Cordialement
Question
du
commissaire
enquêteur :
Mêmes
problèmes
soulevés,
marqués
par une
profonde
inquiétude.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce
contributeur
Registre
dématérialisé
le 13
01
2025
Nom:
MANIERE
Yannick
E-mail:
maniere.yannick@orange.fr
Message:
Dès
la tère
lecture,
un
point
positif,
la liaison
douce
de
l'itinéraire cyclable
reliant
SURBOURG
à BETSCHDORF
offrira une
vue
imprenable
sur les installations
de
la centrale
géothermique
et de
la centrale
lithium.
C'est
plus
réjouissant
que
regarder
les cigognes
!
Dans
ce
type
d'évaluation,
les enjeux
environnementaux
hiérarchisés
présentent
toujours
une
incidence
faible ou
négligeable,
donc
il n'y a pas
lieu de
s'y attarder et de
s'inquiéter en
la matière.
Bien
évidemment,
la révision
allégée
répond
naturellement
aux
objectifs
du
SRADDET
et du
SCOTAN
qui
ne sont que
des
objectifs
de
développement
économique
pour favoriser
une
industrialisation
des
zones
rurales
à la faveur de
la géothermie
profonde
et de
l'exploitation
industrielle
du
lithium.
Certes,
l'implantation
des
installations va
nécessairement
bouleverser
le paysage
local
notamment
les vues
sur un
paysage
agricole,
mais
l'opérateur
se fait fort de créer un
mélange
harmonieux
des
constructions
industrielles
tout en
conservant
l'aspect
traditionnel
et naturel
des
maisons
alsaciennes
! les éventuels
visiteurs
auront,
un
instant,
un
peu
l'impression
de
se
promener
dans
le hameau
de
la reine
à Versailles.
D'autant
plus que
la fonctionnalité
écologique
sera
améliorée
grâce
au
développement
de
la végétalisation
et des
plantations
tout autour,
qui
comme
chacun
sait constituent
des
écrans
efficaces
pour
d'éventuelles
nuisances
sonores
: cerise
sur le gâteau,
la révision
du
PLUi
va susciter
la mise
en
œuvre
d'un
projet
bénéfique
pour
la qualité
de
l'air, De
quoi
peut-on
se
plaindre
?
En
outre,
il faut souligner
que
le périmètre
de
mise
en
œuvre
du
PLUÏ
est éloigné
des
logements
d'habitations
: 120m,
ce que
je lis ! c’est
d'ailleurs
ce qui,
à juste
raison,
a motivé
le choix
du
site par LDF
|
Nous
reviendrons
sur le sujet de
la ressource
en
eau
potable
; sera-t-elle
suffisante
pour
répondre
à tous
les besoins
? mais
rassurons-nous,
l'ouverture
à l'urbanisation
et à l'industrialisation
de
la zone
n'est
pas
susceptible
de
générer
une
pollution
des
eaux
du
sous-sol
utilisées
pour
l'alimentation
en
eau
potable.
Toutes
ces
certitudes
ne
sont-elles
pas
de
naîure
à calmer
les pires
craintes
?
Ne
soyons
pas
alarmés
non
plus
par l'augmentation
des
déchets
liés au
fonctionnement
de
la zone,
le système
de gestion
est dimensionné
pour
la prise en
charge
et les
règlementations
en
vigueur
seront
respectées.
Pas
d'inquiétudes
pour
les
riverains
!
D'autant
plus qu'en
matière
de déchets,
de consommation
d'eau
potable
et de
qualité des
eaux,
c'est la CCOF
qui
porte
les responsabilités,
de
quoi
être pleinement
réconforté
!
Pour
terminer
cette
introduction
sur le projet,
n'oublions
pas
que
la ressource
géothermique
(comme
le lithium
d'ailleurs) est naturellement
présente
sous
nos
pieds
mêmes,
donc
il serait absurde,
vous
en
conviendrez,
de
se
priver d'une
production
d'énergie
inépuisable
qui sera
fournie
à des
utilisateurs
nombreux
et variés,
mais
dont
nous
ne connaissons
toujours
pas
ni l'identité
ni la qualité
! nous
verrons
que
Hatten,
lui, n'a
pas
de
mal
à les appréhender.
Rappelons
avant
tout
les objectifs
méritoires
de
la communauté
de communes
et des
« élus
du
territoire
» : valoriser
les ressources
naturellement
présentes
dans
le sous-sol
alsacien
; qui
pourrait
leur reprocher
de vouloir donner
des
calories
à des
utilisateurs
énergivores
et
polluants
et de
produire
du
lithium
pour
des
besoins
coûteux
en
énergie
et en
ressources
qui
ne vont
cesser
de
croître
puisque
ni l'Etat,
ni les
industriels,
ni les opérateurs
n'ont imaginé
de
les restreindre
et de
les modérer
pour
le bien
de
la planète
?
Nous
apprenons
que
la production
(dévastatrice)
de
lithium
sur notre
« territoire
» va
permettre
de
renforcer
la souveraineté
de
l'Europe,
et tout
cela
pour
atteindre
des
objectifs
stratégiques
! on
se sacrifie
pour
des
enjeux
qui
nous
dépassent.
Parmi
les 6 étapes
du
projet se trouve
la création
du
réseau
de
chaleur vers
les consommateurs
identifiés,
mais
naturellement
jamais
cités.
En
cas
de
succès,
c'est le gros
lot pour
Hatten
: l'installation
du
pôle
chimique
de
raffinage
pour
se
préparer
à accueillir
le lithium
de
l'ensemble
des
sites
Nord
Alsace
et la création
du
réseau
de chaleur
pour
alimenter
des
dizaines
d'ha
d'industries
(filière auto/batteries).
Mais
Lithium
de
France
nous
rassure
sur ses
capacités :
il n'est
pas
en
mesure
d'évaluer
les
impacts
éventuels
sur l'environnement
des
réseaux
de
chaleur
; se doutent-ils
déjà
qu'ils ne seront certainement
pas
négligeables
?
Heureusement,
la production
d'hydroxyde
et/ou
de carbonate
de
lithium
dans
la raffinerie de
Hatten
respectera
les objectifs
de
transition
écologique
: Hatten
sera
au
RDV
pour
« essuyer
les plâtres
! ».
Nos
« élus
du
territoire
» nous
répètent
à l'envi
que
le parc d'excellence
de
Hatten
est exclusivement
destiné
à attirer les
entreprises,
mais
peuvent-ils
encore
nous
faire croire qu'elles
seront
respectueuses
de
l'environnement
(surtout
si elles sont
de
la filière batteries)
? Quant
aux
besoins
d'emplois
qualifiés, je doute
qu'ils puissent
les trouver
par centaines
dans
l'Outre-Forêt.
Nous
savions
que
le parc
industriel
de
Hatten
était classé
projet d'intérêt national
majeur,
mais je découvre
que
les projets
de
forage
sont
également
d'intérêt national
|
l'est aisé
d'affirmer que
le projet de
Hatten
constitue
une
réponse
à des
enjeux
de
réindustrialisation,
mais
il est surtout
et essentiellement
destiné
à l'exploitation
industrielle
du
lithium
dont
l'Etat a décidé
qu'elle
était indispensable
à la souveraineté
européenne.
Mais
a-t-on
demandé
aux
hattenois
s'ils avaient
eux-mêmes
un
projet qui
réponde
à un
autre
enjeu,
par exemple
celui
de
ne
pas
porter atteinte
à la mémoire
des
victimes
de
leur village
martyr
et à la mémoire
de
guerre
des
soldats
tombés
sur le champ
de
bataille,
et ne
pas
effacer définitivement,
en
construisant
une
raffinerie
et autres
industries,
les
lieux
mêmes
de
leurs
souffrances
et la perte
de
leurs
vies
? comment
messieurs
les
« élus
du
territoire
» ne sont-ils
pas
choqués
en
évoquant
la relocalisation
de
1500
emplois
industriels
du
Grand
Est sur des
lieux où
ont péri
plus
de
2500
soldats
?
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
»
42 La
problématique
du
PENE
est toujours
aussi
obscure.
Le
bureau
d'études
noie
le poisson
comme
à son
habitude.
Pour
résumer,
un
PENE
«
lithium
nord
Alsace
» estimé
à 50
ha
: 40
ha
pour
HATTEN,
reste
une
quinzaine
d'ha
pour
les futurs
projets
géothermie-lithium
LDF
en
Alsace
du
nord.
Nous
sommes
bien
dans
une
situation
de
« lien fonctionnel
et programmatique
» comme
le déduit
le bureau
d'études
puisque
le site de
Schwabwiller
fournira
du
lithium
à la raffinerie de
HATTEN
et le réseau
de
chaleur
du
site alimentera
les entreprises
de
HATTEN
exploitant
en
partie le lithium.
Pour
le reste,
inutile de chercher
à comprendre
les déductions
ACTIPOLIS,
cela
n’a aucun
sens
ni aucune
logique.
Comment
la
MRAe
peut-elle
s'y retrouver
?
Nous
sommes
tout de
même
réconfortés,
il s'en
est fallu de
peu
que
le site géothermique
se soit installé dans
la forêt de
Haguenau.
Puis
nous
poursuivons
avec
les poncifs
habituels
et les « enfoncements
de
portes
ouvertes
» qui sont
la spécificité
du
bureau
d'études :
le site
a vocation
à alimenter
plusieurs
clients
: les industries
de
HATTEN
évidemment,
des
réseaux
urbains
(?}. Ah
oui,
les logements
pour
les
1000
ou
1500
emplois
et les nouvelles
serres
maraîchères
pour
nos
agriculteurs
expropriés.
Mais
quelles
sont ces
agglomérations
principales
de
la
région
que
le réseau
de
chaleur enterré
va
alimenter
en
plus des
sites de
consommation
non
identifiés
(non
localisés)
? De
plus,
les critères de
localisation
semblent
dénoter
une
méconnaissance
totale du
projet
par le bureau
d'études.
Enfin
nous
apprenons
concernant
les risques
induits dus
aux
forages
que
« le process
n'aggravera
pas
le risque
de
sismicité qui
existe
par
ailleurs
». Nous
voilà donc
doublement
rassurés.
ACTIPOLIS
dissipe
toutes
nos
frayeurs,
soulignant que
Lithium
de
France
« a souhaité
présenter
le dossier
le plus
abouti
possible
», ce
qui
nous
semble
bien
la moindre
des
garanties
en
la matière,
mais
n'est pas
de
nature
à permettre
de donner
un
avis favorable
à des
explications
et une
argumentation
aussi
superficielles
et incohérentes.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Avec
beaucoup
d'ironie ce monsieur,
soulève
des
questions
qui
rejoignent
nombre
de contributeurs.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 13
01
2025
Nom:
SKORY
Valérie
E-mail:
skoryval@igbmc.fr
Message:
Je
vous
informe
ce jour,
que
je suis
totalement
opposée
a votre
projet
de
GÉOTHERMIE
sur
le site
de
SCHWABWILLER.
Aucune
concertation
avec
les
habitants
n'a eu
lieu
en
amont
de
ce
projet.
Le
lithium,
n'est
pas
si facile
à extraire
et son
extraction
génère
beaucoup
de
dégâts,
de
séismes
et de
déchets
! Les
premières
tentatives
d'exploitation
à Rittershoffen
ont
déjà
causés
des
dégâts
! Nous
ne
voulons
pas
vivre
d'autres
séismes
! Nous
n'avons
plus
confiance
en
Lithium
de
France
! On
a déjà
deux
centrales
géothermiques
à quelques
kilomètres
à
peine
de chez
nous,
on
n'en
veut
pas
d'autres
!
On
ne veut
pas
prendre
de
risquer
nos
maisons
! On
a déjà
deux
centrales
géothermiques
à quelques
kilomètres
à peine
de
chez
nous,
on
n'en
veut
pas
d'autres
!
On
ne veut
pas
prendre
de
risquer
nos
maisons
! C'est
maintenant
qu'il faut dire
NON
ET
STOPPER
CE
PROJET
|
Avant
en
Alsace
on faisait en
sorte
que
les convenances
et les traditions
soient
respectées.
NON
à cette
usine
de
géothermie
à Schwabywiller
!
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Totalement
opposée
au
projet
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce
contributeur
Registre
dématérialisé
le 13
01
2025
Nom:
MANIERE
Muriel
E-mail:
yannickmaniere@gmail.com
Message:
L'installation
d'une
centrale
géothermique,
avec
une
usine
d'extraction
de
lithium,
en
pleine
campagne,
sur
une
zone
agricole
et une
zone
humide,
à proximité
immédiate
d'un
lotissement
semble
une
aberration
totale.
Nos
« élus
du
territoire
», ont décidé
sans
concertation,
de
nous
faire bénéficier d'hypothétiques
« recettes
fiscales
» et de
richesses
dont
a priori
nous
n'avons
pas
besoin
en
profitant de
la « manne
de
l'or blanc
».
On
nous
parle
« d'emplois
», sans
à aucun
moment
nous
préciser
quel
type
d'emplois,
quelles
entreprises
ni où
ni quand
ni comment.
Un
flou
total. Et
pour
nous
faire
profiter
de
tous
ces
bienfaits,
on
va
artificialiser
des
terres
agricoles
tout
en
demandant
à nos
agriculteurs
d'assurer
notre
souveraineté
alimentaire,
défigurer
des
paysages
singuliers
et
remarquables.
On
va
créer
des
nuisances
visuelles,
sonores,
lumineuses
aux
riverains,
sans
oublier
l'augmentation
du
trafic routier lié au
fonctionnement
des
entreprises
et aux flux pendulaires
des
salariés.
On
va
perturber
la faune,
à proximité
immédiate
de
la forêt d'exception
NATURA
2000
voisine.
On
va créer des
risques
sismiques
et industriels
dans
la dernière
région
d'Alsace
encore
relativement
épargnée
par une
industrialisation
forcenée.
On
se gargarise
de grands
mots
« indépendance
énergétique
de
la France
» et « relocalisation
des
emplois
dans
le Grand-Est
».
Notre
minuscule
Communauté
de
Communes
rurale
n'a
pas
vocation
à
pallier
tous
les
maux
de
notre
pays
et des
métropoles
urbaines.
Les
habitants
auront
tous
les
risques
et
nuisances
et
bénéficieront
des
recettes
fiscales
(déduites
des
subventions
accordées
pour
favoriser
l'installation
des
entreprises
et
sous
réserve
de
rentabilité
des
entreprises)
le temps
que
ces
entreprises
fonctionneront
puisque
l'avenir
des
batteries
électriques
au
lithium
est déjà
annoncé
comme
incertain.
Par
ailleurs,
il n’est jamais
évoqué
le principe
de
production
en
rapport
avec
les
besoins
{et non
pas
uniquement
à titre lucratif),
associée
à une
obligation
d'éducation
à la sobriété,
de
la nécessaire
adaptation
de
nos
modes
de
vie
et de
transport.
Et surtout,
on
minimise
l'impact
de
cette
industrialisation
sur l'environnement.
Il'existe déjà
deux
centrales
géothermiques
à proximité,
qui fournissent
électricité et chaleur,
Dans
un territoire si petit,
c'est déjà
suffisant.
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUïi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
»
13 Inutile de faire courir à la population
des
dangers
non
évalués
car Lithium
de
France
reste toujours
très flou dans
ces
explications
concernant
son
fonctionnement
industriel
tant pour
la gestion
en
quantité
et qualité
de
l'eau
souterraine,
que
de
celle
du
réseau,
que
des
rejets
éventuels,
de
la
toxicité et radioactivité
des
boues,
de
leur stockage,
de
leur transport.
Le sel stocké
sera-t-il stocké
à l'air libre ou
dans
un
bâtiment
?
Les
nuisances
pour
les
riverains
tant
visuelles,
sonores
que
lumineuses
sont
largement
sous-évaluées.
Vivre
avec
un
bruit
et
une
lumière
permanents
est perturbant
et peut entrainer des
troubles
du
sommeil
et avoir
un
retentissements
sur la santé.
Les
impacts
de ses
nuisances
sur
la faune
et la flore endémiques
sont
aussi
largement
occultés.
Dans
l'évaluation
environnementale,
concernant
les oiseaux
il est noté
que
la visite du
site a été faite en
êté
2023,
en
septembre.
Cela
sous-entend
que
seule
la faune
visible
à cette époque
a été
étudiée.
Pour
mémoire,
les cigognes
migrent
généralement
précocement,
dans
la
première
quinzaine
d'aout.
On
n'en
signale
pas
la
présence
dans
le
rapport.
Alors
même
que
la
commune
de
Betschdorf
accueille
une
importante
colonie,
que
l'on voit facilement
en
saison
par groupes
importants,
se
nourrir dans
les champs
et suivre
les engins
agricoles.
L'endroit
choisi
pour
implanter
cette
centrale
géothermique
avec
extraction
de
lithium
est
celui
qui
semble
le
meilleur
d'un
point
de
vue
de
rentabilité
économique.
Néanmoins,
le terrain
est situé trop
près
d'un
lotissement
avec
trop de
nuisances
pour
les
habitants
et l'école voisine.
La
situation
de cette centrale
entre
celle de
Soultz sous
Forêt et de
Rittershoffen
pose
question
sur les risques
sismiques
engendrés
par une
trop
grande
proximité
(quelques
kms
d'écart entre
chaque
centrale)
.
Par
ailleurs
le manque
de
transparence
de
l'opérateur
sur ses
procédés
industriels,
le classement
ICPE
éventuel,
sur ses
clients
de
la chaleur
fatale qui sont
non
quantifiés
ni nommés
et dont
la localisation
éventuelle
à Hatten
pose
questions
que
se soient
environnementales,
éthiques
ou
morales.
La situation
aléatoire
de
l'unité de
raffinage
du
lithium
et les problèmes
relatifs à l'important
réseau
de
conduites
s'y rattachant
ne
nous
permet
pas
d'accorder
confiance
aux
arguments
avancés
par Lithium
de
France.
Comme
dans
l'état,
l'installation
d’une
centrale
géothermique
avec
extraction
de
lithium
annoncée
ne
me
semble
pas
justifiée,
il est
inutile
de
modifier
le PLUI.
Les
terres
doivent
garder
leur vocation
première,
agricole.
Question
du
commissaire
enquêteur :
Totalement
opposée
au
projet
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
13
01
2025
Nom:
COLLECTIF
HATTEN
DEMAIN
E-mail:
hattendemain2024@gqmail.com
Message:
En
premier
lieu,
nous
tenons
à souligner
le manque
de
pertinence
de
la date
choisie
pour
cette enquête
publique.
Débuter
à moins
de
2 semaines
des
congés
de
Noël,
à une
période
peu
propice
pour
la population
pour
s'intéresser
à un
sujet certes
important
mais
ardu,
pourrait
laisser à penser
que
l'on veut que
le nombre
de
contributeurs
soit le plus faible
possible.
De
plus,
cette
enquête
publique
concernant
la
modification
allégée
du
PLUI
de
PHATTGAU,
démarre
juste
après
la
fin
de
celle
concernant
l'ouverture
des
travaux
miniers
au
même
endroit
(sans
attendre
les conclusions
du
rapport de
l'enquête
publique
précédente), et juste avant
celle
modifiant
le
SCOTAN
et
quelques
semaines
après
celle
concernant
SOULTZ-SOUF-FORET.
Bref,
une
succession
marathonienne
de
contributions
cruciales
pour
les
habitants
de
l'Outre-Forêt,
Est-ce
une
volonté
délibérée
d'inonder
les
habitants
d'informations
après
une
longue
période
d’abstinence
totale
? À notre
sens,
pour
plus
de
clarté
et d'accessibilité
au
grand
public,
il aurait
été
plus judicieux
de
grouper
les deux
procédures
concernant
la centrale
de
SCHWABW/ILLER
et d'espacer
plus largement
les différentes
enquêtes
publiques.
Pour
achever
la confusion,
alors
qu'on
évoque
la modification
du
PLUI
de
SCHWABWILLER,
plans
à l'appui,
on
évoque
largement
HATTEN.
On
ne
sait plus
si on
modifie
le PLUI
de
SCHWABWILLER
et/ou
celui
d'HATTEN
Concernant
l'enquête
publique
en
cours :
La
localisation
de
la future
centrale
et de
la future
usine
d'extraction
de
lithium
pose
problème.
Certes,
l'accès
est
facile,
via
la départementale,
mais
:
- la forêt classée
Natura
2000
n'est qu'à 520
m.
Il est évident que
les pollutions
lumineuse
et sonore
générées
par le fonctionnement
de la centrale
affecteront
la faune,
tout
comme
les terrains
actuellement
cultivés
sont
nourriciers
pour
les
animaux
de
la forêt,
On
observe
régulièrement
à la
tombée
de
la nuit ou
au
lever du jour les cervidés
sortir des
bois
pour se
nourrir.
- Les
habitations
sont
éloignées
pour
Lithium
de
France
(250
mètres).
Quelle
distance
est
pour
eux
proche
? Pour
nous
au
contraire,
cela
nous
semble
bien
trop
proche.
Les
riverains
sont de
fait exposés
à tous
les risques
et nuisances
détaillés
précédemment.
- Les
nuisances
sonores
à prévoir
sont
minimisées
par
l'opérateur.
Le
caractère
continu
et
permanent
de
celles-ci
est
totalement
occulté.
La
présence
d'éventuels
aérothermes,
en
cas
de
non-utilisation
ou
d'utilisation
partielle de
la chaleur fatale
n'est pas
prise en
compte.
«
Le
projet
devra
rechercher,
dans
sa
conception,
à orienter
les
bâtiments
et
les
équipements
bruyants
par
rapport
aux
bâtiments
et
zones
sensibles
au
bruit » (réponse
aux
observations).
On
admet
donc
que
certaines
activités
seront
bruyantes.
Pour
mémoire,
une
exposition
permanente
à un
bruit,
pas
forcément
fort,
mais
permanent
peut
entrainer
des
troubles
sur te sommeil
et la santé
en
général.
Concernant
l'usine d'extraction
de
lithium.
Lithium
de
France
après
avoir communiqué
sur « la ferme
géothermale
», évoque
une
proposition
« vernaculaire
». Une
usine
est une
usine
quel
que
soit son
habillage.
C'est
une
réalité.
Employer
un
vocabulaire
peu
accessible
au
grand
public,
est
preuve
d'un
manque
de
respect
de
ses
interlocuteurs
et d'une
volonté
de dissimuler
la réalité
industrielle
qui est dérangeante.
Est-ce
que
les installations
prévues
seront
classées
ICPE
? Si oui quelle
incidence
à prévoir pour
les riverains et notamment
pour
les écoliers
ou
usagers
des
terrains
sportifs
voisins
? Seront-ils
exposés
à des
risques
particuliers
? Ÿ
aura-t-il
des
procédures
spéciales
en
cas
d'incident
ou
accident
industriel
?
La
méthode
d'extraction
du
lithium
n'est pas
encore
définie.
Donc
en
fait, on
ne
peut
pas
savoir si les installations
seront
classées
ICPE
avant
de
modifier
le
PLUI.
Comment
peut-on
évaluer
la
dangerosité
potentielle
des
additifs
si
on
ne
les
connait
pas,
ni
évaluer
la
quantité
d'énergie
nécessaire
au
fonctionnement
de
l'unité,
la consommation
d'eau,
les rejets
et risques
de
pollutions
éventuelle
etc.
PV
DE
SYNTHESE
— Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
PU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
»
n C’est
un
flou qui
n'est
pas
acceptable
pour déterminer
si le lieu choisi
est adapté
aux
activités
prévues.
Par
ailleurs
plusieurs
installations
industrielles
sont
classées
ICPE
à Betschdorf
ou
à proximité.
Quelles
sont-elles
? Quels
dangers
et
risques
intriqués
éventuels
répertoriés
en
cas
de
séisme
provoqué
par
le forage
ou
l'exploitation
de
la future
centrale
de
Lithium
de
France
ou
tout
simplement
d'accident
industriel
? Quel
danger
ou
quel
risque
pour
la population
de
ce
bourg
rural ?
Concernant
la justification
d'une
énergie
décarbonée,
peut-on
nous
expliquer le paradoxe
de vouloir attirer des
entreprises
dans
le cadre
d’une
«
réindustrialisation
» qui
pourraient
bénéficier de
la chaleur fatale,
sans
les citer,
et affirmer que
le bilan
carbone
sera
positif.
Merci
d'apporter
toutes
les
précisions
à ce
sujet,
car
si l'attraction
d'entreprises
potentiellement
génératrices
de
CO2
et gaz
à effets
de
serre
annule
voire
aggrave
les bénéfices
soi-disant
apportés
par la centrale
avec
extraction
de
lithium,
l'argument
ne tient pas.
On
parle
de
la création
d'un
réseau
de
chaleur
pour
les
clients
identifiés.
Lesquels
et
pour
quel
coût
?
Est-ce
que
tous
les
habitants
de
la
Communauté
de
Communes
seront
raccordés
? Quand
? À quel
coût
?
Selon
Lithium
de
France,
un
réseau
de chaleur
est annoncé
pour
l'alimentation
d’agglomérations
de
la région.
Quelles
agglomérations
? A notre
sens,
il n'y a que
Haguenau
qui soit véritablement
une
agglomération,
soit à une
bonne
vingtaine
de
kms
pour
quel
coût
? Quelle
rentabilité
?
Un
réseau
de
chaleur
à Hatten
pour
alimenter
des
serres.
Un
contre
sens
agricole,
écologique
et économique
si on
prend
en
compte
le coût
du
raccordement
au
réseau
de chaleur,
la consommation
d'eau,
la pollution
lumineuse
à venir et l'artificialisation
des
sols.
Cultiver des
tomates
hors
sol,
pour
une
consommation
toute
l'année,
versus
du
blé,
de
l'épeautre,
du
raifort,
du
mais,
des
betteraves
à
sucre
…
On
crée
un
besoin
uniquement
pour trouver des
utilisateurs
!
En
fait, la production
de
chaleur semble
totalement
disproportionnée
par rapport
aux
besoins
réels du
territoire et on
essaie
de
créer des
besoins
uniquement
pour justifier
l'extraction
de
lithium.
Que
veut
dire
autonomisation
du
territoire.
L'agriculture
nourricière
ne
suffit
pas
? Vivons-nous
sous
perfusion
de
la
Région
ou
de
l'Etat
?
La
région
est-elle
défavorisée
?
On
veut
industrialiser
une
région
ancestralement
rurale,
traditionnelle,
aux
qualités
historiques,
paysagères,
mémorielles
et touristiques
reconnues.
Pour
quel
bénéfice,
des
emplois
éphémères
concernant
la fourniture de
batteries
? Des
recettes
fiscales,
alors
que
la
région
est
bien
équipée
(clubs
sportifs
aux
club-houses
luxueux,
écoles
et
périscolaires
largement
rénovés,
desserte
ferroviaire
correcte,
accès
facile et rapide
aux grands
axes
routiers et aux métropoles
régionales transfrontalières).
Pourquoi
encore vouloir créer des
besoins
qui n'existent
pas
?
La consommation
foncière des différentes centrales
prévues
dans
le cadre
du
PENE
pour alimenter HATTEN
entre-t-elle dans
l'enveloppe
globale.
Pour mémoire,
Hatten
abrite déjà
une
base
logistique de 56 ha, qui n'est d'ailleurs jamais
comptabilisée
dans
la consommation
foncière
du village
ni dans
« l'industrialisation
» du
territoire,
Pour cause,
56
ha
bétonnés,
en
mitoyenneté
de forêt pour
un
ratio emploi/surface
au
soi dérisoire.
50
ha
du
PENE
sont
prévus
sur
le territoire
de
la Communauté
de
Communes
de
l'Outre-Forêt,
quels
sont
les
autres
terrains
disponibles
à la
place de
HATTEN
qui
a déjà
largement
donné
?
HATTEN
a été
choisi
pour
sa
position
géographique
avantageuse.
Quid
de
sa
situation
historique
et
mémorielle
majeure
?
Une
demande
de
protection
au
titre
des
Monuments
Historiques
et
mémorielle
est
en
cours
d'instruction,
car
là
aussi
c'est
un
site
d'intérêt
majeur
national
et
international. Histoire
et mémoire
d'envergure
nationale
et internationale
versus
extraction
minière
et industrialisation
soi-disant
de
même
envergure.
Un
choix
moral
épineux
|
À ce
sujet,
la MRAE
du
24/10/2024
pour
la demande
de
cadrage
préalable
relatif
au
projet
de
la Zone
d'aménagement
concerté
(ZAC)
sur
la
commune
de
Hatten
(67),
emportant
mise
en
compatibilité
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUÏ)
du
Hattgau
(procédure
commune),
porté
par
la Communauté
de
Communes
de
l'Outre
Forêt
pointe
les
incohérences
sur projet,
notamment
la non
prise
en
compte
des
éléments
historiques,
mémoriels,
proximité
NATURA
2000,
incidence
des
nuisances
sonores,
visuelles,
liées à augmentation
du trafic routier dans
Hatten,
et surtout
émet
des
réserves
sur l'attraction
d'entreprises
clientes
chaleur
dans
le cadre
du
PÈNE.
Quels
autres
sites ont été envisagés
pour accueillir la raffinerie et les entreprises
annexes
si le site d'HATTEN
est sanctuarisé
à titre mémoriel
ou
abandonné
selon
la règle de
la balance
bénéfice/risque
nettement
défavorable
?
Lithium
de
France
parle d'une
« ambition
de réoccupations
de friches
industrielles ou de zones
déjà industrialisées
». Peut-on
connaitre
lesquelles
? La
future
zone
d'HATTEN
n'est
pas
une
friche
industrielle,
mais
une
zone
agricole
cultivée
et un
grand
site
mémoriel
de
niveau
international.
Le site de la centrale
de
la centrale
Schwabwiller
est une
zone
agricole.
Lithium
de
France
doit mettre
ses
actes
en
accord
avec
ses
écrits et donc
privilégier une
friche,
même
si l'endroit est moins
favorable
techniquement
et économiquement
parlant.
Concernant
l'intégration
paysagère,
la direction
départementale
des
Territoires,
insiste
sur
le fait
que
les
aménagements
tant
paysagers
que
environnementaux
sont à prévoir et doivent
être programmés,
y compris
pour la zone
humide.
Quels
engagements
sont pris ? quelle
est la qualité
de
ses
aménagements
?
Dans
réponses
aux
observations
de
la MRAE,
le lithium
sera
transporté
par canalisations
vers
une
usine
de
purification
centrale
qui
sera
située
à quel
endroit ? Combien
de canalisation
alimenteront
au total in fine cette usine.
Quel
impact
et quels
risques
engendrés
par la multiplication
des
canalisations,
qui se
rajouteront
à celles
existantes
(gazoduc,
réseau
chaleur
Roquette)
L'ensemble
de
ces
éléments
confus
et imprécis
tant sur le fonctionnement
de
la centrale
et de
l'unité d'extraction
de
lithium
que
sur l'identité,
la
qualité
et la situation
des
clients
chaleur,
les
nombreux
doutes
et questions
pour
l'instant sans
réponse
sur l'utilité de
cette
nouvelle
centrale
et
surtout sa situation
trop proche
d'un
lotissement,
ne justifient pas
que
l'on modifie
le PLUI
pour transformer
une
zone
agricole
en
zone
industrielle.
Question
du commissaire
enquêteur
:
Nombre
de
questions
sont soulevées
par Alsace
Nature,
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce contributeur
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
» Registre
dématérialisé
le 13.01.2025
Nom:
Victor
Skory
E-mail:
victor.skory@orange.fr
Message:
Bonjour,
Je donne
mon
avis en
tant qu'habitant
du
village
de
Schwabwiller,
Je
suis formellement
opposé
à la construction
d'une
centrale
chaleur
et d'une
centrale
lithium
à l’ouest du
village de
Schwabwiller,
Je
suis
contre
le projet
en
raison
notamment
du
manque
de
concertation
et d'informations,
ainsi
qu'en
raison
des
risques
potentielles
en
ce
qui
concerne
la construction
d'une
telle
installation
pour
les
habitants
des
environs
(séismes,
pollutions,
nuisances.….).
Avec
mes
sincères
salutations.
Question
du
commissaire
enquêteur :
Totalement
opposé
au
projet.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 13
01
2025
Nom:
ADAMSKI
Norbert
E-mail:
norbert.adamski@orange.fr
Message:
Par
ce
message
je tiens
à soumettre
mon
avis
très très favorable
à la poursuite
et réalisation
des
travaux
de
prospection
du
sous-sol
dans
la zone
de
la commune
de
SCHWABW/ILLER
et autres
zone
future
, dans
l'objectif d'exploiter des
ressources
Géothermiques
et voir à terme
si les analyses
sont favorables
en
termes
de
rendement
à l'exploitation
du
Lithium.
J'ai 73 ans
aujourd'hui et je pense
qu'il nous
faut savoir prendre
nos responsabilités
en tant que
résidants
locaux pour favoriser
COLLECTIVEMNT
à cette
mutation
énergétique
et diminuer
de ce fait au
maximum
l'empreinte
carbone
des
énergies
fossiles.
l'y
a déjà
plus de
20
ans
que j'ai opté
pour
le chauffage
par PAC
{ Pompe
à chaleur).
Norbert Adamski
13 cité Im
Stein
67660
BETSCHDORF
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Ce
monsieur
considère
le projet avec
intérêt.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de
ce
contributeur
Registre
dématérialisé
le 13.01.2025
Nom:
Grunnagel
Nathalie
E-mail:
nathalie.grunnagel@hotmail.fr
Message:
Bonjour,
je voulais
témoigner
du
fait que je suis
ni pour
ni contre,
Cependant,
je pense
que
nous
ne
pouvons
et ne devons
pas
arrêter le progrès.
Avons
tous
besoin
d'énergie
pour vivre
Cordialement
Nous
Question
du
commissaire
enquêteur :
Une
contribution
qui hésite
dans
son
orientation
à approuver
le sens
du
projet.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
Registre
dématérialisé
le 13
01
2025
Nom
: MARC
HATT
E-mail:
marc@herrmanntp.fr
Message
: À
l'attention
de
Monsieur
le Commissaire
Enquêteur,
Dans
le cadre
de
l'«
Enquête
Publique
RA2
PLUÏ
du
Hattgau
», je souhaite
vous
adresser
mon
avis favorable
concernant
la révision
en
cours
du
PLUi
du
Hattgau.
Lors
de
l'enquête
publique
menée
en
décembre
dernier
pour
le
projet
de
Lithium
de
France,
j'avais
déjà
exprimé
mon
soutien
en
faveur
du
développement
de
notre
territoire.
Après
avoir
consulté
les
documents
relatifs
à cette
nouvelle
enquête
et en
m'appuyant
sur
les
explications
fournies
par Lithium
de France
lors de la réunion
publique
de novembre
dernier, j'ai compris
que
le changement
de zonage
proposé
est nécessaire
pour
leurs
travaux
exploratoires.
Dans
cette
optique, je tiens à apporter
mon
soutien
à toute
initiative visant
à encourager
la recherche
et le développement
d'entreprises
pouvant
contribuer
au
bénéfice
des
populations
locales
et des
industries
déjà
implantées
dans
la région.
Je suis convaincu
que
le sous-sol
alsacien
recèle
des
ressources
précieuses
qui,
une
fois exploitées
de
manière
responsable,
offriront une
nouvelle
dynamique
économique
et visibilité à
la région
de
l'Outre-Forêt.
Les
applications
potentielles,
qu'il
s'agisse
de
la chaleur
géothermique
pour
les
industries
où
d'un
soutien
énergétique
pour
les
agriculteurs,
représentent
une
opportunité
pour
diminuer
l'impact
environnemental
de
nos
activités
locales.
Cela
s'inscrit
pleinement
dans
les
objectifs
européens
et nationaux
de
réduction
des
émissions
de
CO2.
Par ailleurs,
la disponibilité
accrue
d'énergies
renouvelables,
comme
la géothermie,
permettrait
de
réduire
les coûts
liés aux
taxes
carbone
tout en
renforçant
l'attractivité de
notre
territoire.
Pour
permettre
à ce
potentiel
de
se concrétiser,
il me
semble
essentiel
d'approuver
cette
révision
dans
le cadre
de
l'enquête
publique
actuelle.
Je vous
prie d'agréer,
Monsieur
le Commissaire
Enquêteur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Nous
Question
du
commissaire
enquêteur :
Avis
positif du
présent
contributeur.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
»
16 Registre
dématérialisé
le 13
01
2025
Nom
: Matthieu
Caspar
E-mail:
matt67-1@hotmail.fr
Message
: En
tant
qu'acteur
économique
du
territoire
de
l'Outre-Forêt,
je
tiens
à exprimer
mon
soutien
à ce
projet.
La
géothermie
couplée
à
l'extraction
de
lithium
représente
une
opportunité
pour
notre
territoire,
tant sur le plan
économique
qu'environnemental.
En
effet, je vois
dans
ce
projet
une
chance
d'ouvrir
de
nouvelles
perspectives
de
collaboration
locale,
favorisant
l'écosystème
économique.
Je
suis
convaincu
que
c'est
une
opportunité
majeure
et qu'elle pourrait
renforcer
l'attractivité de
notre
région
en
créant
des
emplois
directs
et indirects.
Je
suis
conscient
des
interrogations
soulevées
par un
tel projet et le dossier
porté
par
Lithium
de
France
expose
les impacts
environnementaux
potentiels.
Cependant,
les
garanties
apportées,
la démarche
transparente
ainsi
que
la volonté
de
collaborer
avec
le territoire
sont
rassurantes
tant pour
les habitants
que
les entrepreneurs.
À la lecture
du
dossier,
je comprends
que
les travaux
pourront
se faire dans
le respect
du
cadre
de vie et de
l'environnement.
Je serais également
fier de voir notre
région
devenir
un
modèle
en
matière
d'énergie
renouvelable
et d'innovation
technologique.
En
développant
un tel projet,
nous
faisons
un
pas vers
une
économie
plus durable
et moins
dépendante
des
énergies
fossiles.
Pour
nous,
entrepreneurs,
c'est un
signal
positif qui montre
que
notre
région
a un
avenir dynamique
et prometteur.
En
conciusion,
je suis
persuadé
que
ce
projet apportera
les bénéfices
annoncés
aux
territoire.
Question
du
commissaire
enquêteur
:
Avis
positif du
présent
contributeur
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
répondre
aux
questions
de ce contributeur
5
CONTRIBUTIONS
ECRITES
RECUES
EN
PERMANENCE
EN
PIECE
JOINTE
ALSACE
NATURE
courrier daté
du
08 janvier 2024,
reçu
le 13.01.2025
Mr Joël RANG
remis en main
propre le 13.01.2025
Mr Zyto
Jean
Marc
remis
en
main
propre
le 13.01.2025
Mme
Aurélie
LANTZ
remis
en
main
propre
le 13.01.2025
Mme
Marie
LANTZ
remis
en
main
propre
le 13.01.2025
Demande
du
commissaire
enquêteur
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
apporter
des
réponses
éventuelles
de
votre
part
à
chacun
de
ces
contributeurs.
Questions
et
précisions
personnelles
du
commissaire
enquêteur,
que
je
vous
remercie
de
m'apporter
en
complément
à titre d'informations
générales :
-
1
Le
lotissement
actuel
voisin
des
terrains
concernés
par le projet
qui fut initialement
un
écoquartier
est-il
amené
à
se
développer,
et
si
oui
quelles
seront
les
parcelles
sujettes
à
ces
développements
de
construction
futures
au
regard
de
la zone
À ? N'est-il pas
annoncé
en page
9 du rapport de présentation,
que
le
site est propice
en raison
notamment
de son
éloignement
avec
les zones
résidentielles
!
-
2-
Les
acteurs
politiques
du
territoire,
peuvent-ils
s'engager
à
moyen
long
terme,
à
ce
qu'aucune
autre
parcelle
puisse
faire
l'objet
d'une
modification
de
zonage
à
l'occasion
d'une
prochaine
révision
du
PLUÏ
du
Hattgau
permettant
le passage
de terres agricoles,
vers des zones
UT
en
mitoyenneté
des
parcelles
concernées
par notre
révision
allégée.
Quand
est-il des
équipements
et infrastructures
en
vue
de
créer
une
nouvelle
zone
UT
destinée
à accueillir des
constructions
et
installations
valorisant
la
ressource
géothermale,
qui
seront
raccordés
pour
la
desserte
des
terrains concernés
? Si cela ne devait pas être le cas
le zonage
adéquat
à ce stade
du
projet serait de dénommer
une
zone
1AUT
?
Ces
infrastructures ou services devant être mis en œuvre
auront-ils un impact sur les autres terres et exploitations
agricoles
en
mitoyenneté,
(de
grande
culture
intensive),
qu’en
est-il
de
l'intégration
des
infrastructures
dans
le
secteur
?
Je
note
que
le
Chapitre
V
relatif
au
règlement
applicable
à
la
zone
UT
en
son
article
2-1,
précise
bien
les
dispositions
prévues
qui s'imposent
au
pétitionnaire.
-
3
Est-il
prévu
des
mesures
pour
compenser
la
perte
des
terres
agricoles,
par
exemple
en
préservant
d'autres
surfaces
agricoles
ou
en
soutenant
des
projets
agricoles
locaux.
Si
oui
à
quel(s)
endroits
sont-elles
envisagées
?
PV
DE
SYNTHESE
- Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
|
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
»
| -
4.
Peut-on
évoquer
le nombre
d'agriculteurs
travaillant
sur la zone
pouvant
être concernés
? En
raison
de
la
réduction
d'une
zone
agricole
en
zone
urbaine,
pouvez-vous
évaluer
les
conséquences
sur
la
production
alimentaire
locale
?
-
b-
Pourquoi
les documents
de
présentation
du
projet
ont-ils
été
aussi
« peu
enclins
» à évoquer
les sujets
d'une
population
vivant dans
le très proche
secteur,
comme
on
peut s'en
rendre
compte
aisément
en
se
rendant
in-situ,
tout
en
« omettant
» de
rendre
plus
visuel
et de
manière
plus
objective
la
présence
des
nombreuses
habitations
qui
s'y trouvent
de
manière
frontale,
alors
que
nombre
de
photos
dans
le dossier
ne
nous
montrent
que
de
très
beaux
champs
orientés
dans
les directions
opposées
?
-
6-
Prenant
bien
en compte
tout le travail
mené
dans
le cadre
du document
traitant des
impacts
écologiques
sur
la flore,
la faune
et autres
animaux
à travers
l'étude
environnementale,
mais
que
très
peu
de
documents
d'information
délivrés
ne
font
mention
et
état
des
populations
humaines
vivant
dans
ces
proches
villages
périphériques
paisibles
et des
éventuelles
conséquences,
sociales,
psychologiques,
économiques
qui
peuvent
les toucher
? Qu'elles
en
sont
les raisons
?
-
Pourquoi
n’a-t-il
pas
été
mieux
développé
et pris en
compte
la présence
d'une
école
maternelle
au
sein
même
du
village
de
Schwabuiller
à quelques
mètres
du
projet
?
-
&-
La
société
LITHIUM
France
m'informe
que
ses
futures
constructions
envisagées,
qui seront
soumises
à
l'élaboration
d'une
OPA
permettra
une
intégration
locale
sous
la forme
de
constructions
en
bois
sous
format
de
fermes
à colombage,
d'une
hauteur
qui
ne
dépasserait
pas
9 m
de
hauteur,
alors
que
le règlement
prévoir
des
constructions
pouvant aller jusqu'à
15
m.
Qu'en
est-il du traitement
de
la zone
humide
détectée
au
nord
?
Cette
hauteur
de
9m
peut-elle
être
confirmée
et
respectée
lors
de
l'élaboration
d'une
demande
de
permis
de
construire
? (J'ai
noté
que
la hauteur
d'une
installation
de
15m
de
haut
ne
serait
présente
qu'à
l'occasion
de
la
période
du forage
durant
une
période
de
6 mois).
-
©-
Concernant
les eaux
géothermales
qui seront
remontées
lors de
l'exécution
des
travaux,
en
particulier à
l'occasion
des
essais
de
pompage
visant
à qualifier
la
ressource,
celles-ci
peuvent
contenir
en
concentration
variable
des
minéraux
et autres
éléments
pouvant
être
potentiellement
toxiques
(gaz
dissous
toxiques
comme
du
sulfure
d'hydrogène
de
l'ammoniaque,
du
méthane,
du
dioxyde
de
carbone,
et d'autres
éléments
tels que
de
l'arsenic,
du
plomb...).
Peut-on
connaître
les conséquences
et la manière
de traiter ces
rejets
?
-
Quels
seront
les impacts
directs
et indirects que
les terres de
la zone
humide
au
regard
des
additifs
utilisés,
des
modalités
de
traitement
des
eaux
usées
des
boues
de
forage
ainsi
que
du
suivi de
la qualité
des
eaux
brutes
et
après
traitement
?
-
10-
Pouvez-vous
également
m'indiquer
si
les
risques
sismiques
induits
par
la
géothermie
profonde
qui
inquiète
la
majorité
des
contributeurs
au
regard
des
événements
passés
dans
la
région
sont
totalement
et
complétement
appréhendés
dans
le projet
LDF
?
-
11-
Qu'en
est-il de
la vulnérabilité
des
ouvrages,
vis-à-vis
du
risque
sismique,
par suite
d'un
mécanisme
de
cisaillement
par
une
faille et de
l'endommagement
d'un
forage
suite au
passage
d'une
onde
sismique
?
-
12-
La société
Lithium
France
m'a
indiqué qu'en
cas de séisme
ou catastrophe
naturelle de
nature
à impacter
le voisinage
et leurs
habitations
respectives
que
la législation
en
France
avait été
nouvellement
modifiée
et qu’à
présent
la
charge
de
la
preuve
des
dégâts
occasionnés,
revenait
à
l'assureur
du
porteur
de
projet
pour
des
indemnisations
et réparations
à diligenter consécutives
à ces
« désordres
». Un
mémoire
ou document
à ce sujet
doit
m'être
adressé,
notamment
en
vue
de
permettre
de
rassurer
les
populations
toutes
inquiètes
dans
un
environnement
local ayant
vécu
et même
parfois
subis
ces
tremblements
et les conséquences
qui en découlent.
-
13-
La
société
Lithium
France
est -elle en
mesure
de justifier une
garantie
bancaire
dans
l'hypothèse
d'une
situation
économique
qui
ne
lui permettrait
plus
de
maintenir
et poursuivre
son
activité,
mais
aussi
d'en
assurer
le total démontage
sur
le site
à horizon
des
prochaines
décennies,
et ce
afin
de
ne
pas
laisser
une
éventuelle
friche
industrielle
au jour d'un
départ
volontaire
ou contraint
?
c-
OBSERVATIONS
DU
COMMISSAIRE
ENQUETEUR.
L'enquête
publique
est destinée
essentiellement
à
informer
et provoquer
une
participation
du
public
dans
le cadre
d'un
projet
susceptible
d'intéresser
d'une
part
les résidents
de
la communauté
de
commune
du
Hattgau,
mais
aussi
celles
et
ceux
qui y exercent
leurs
activités
professionnelles
susceptibles
d'impacter
notamment
la commune
de
Schwabywiller
en
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
«
Commissaire-enquêteur
» :
particulier,
compte
tenu
de
sa
proximité
immédiate
au
regard
du
projet
concerné,
sur les
aspects
de
la construction
de
cette
unité
de
géothermie
et de
l'extraction
de
ses
ressources
en
Lithium,
des
déplacements,
et du
devenir
d'un
projet
industriel
d'importance
sur une
surface
d'un
emplacement
de 4,40
ha actuellement
classé
en
zone
À (agricole)
À noter
que
la participation
du
public
a été
relativement
faible,
bien
qu'un
nombre
significatif de
contributeurs
ont
pu
se
renseigner
en se
rendant
sur le Registre
Dématérialisé
et y
laisser des
contributions
telles que
visées
ci-dessus.
Vous
pourrez
noter,
que
la quasi-unanimité
des
contributions
enregistrées
se
sont
prononcés
de
manière
négatives
sur
le
projet
de
déclassement
de
la zone
concernée,
pour
différentes
raisons
toutes
semblant
légitimes
en
l'état,
comme
évoquées
dans
leurs courriers.
En
vue
de
tenir
compte
des
éléments
de
réflexion
remis
par
les
contributeurs,
et afin
de
me
permettre
de
rédiger
les
conclusions
dans
ce
dossier
de
manière
la plus
objective,
je vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
me
formuler
par
écrit vos
remarques,
observations
et précisions
concernant
les points
évoqués
ci-dessus
et plus généralement
de
porter
à ma
connaissance
tout
élément
qui
serait
susceptible
de
m'éclairer
dans
le cadre
de
la bonne
instruction
et rédaction
des
avis et conclusions
à donner
dans
ce dossier.
J'attire
votre
attention
sur
l'importance
de
me
communiquer
votre
mémoire
en
réponse,
au
plus
tard
dans
un
délai
de
15 jours,
soit
pour
la date
indicative
du
lundi
03 février 2025.
En vous
remerciant
pour vos diligences, je vous
prie de croire,
Monsieur
Le
Président,
en l'assurance
de ma
considération
distinguée. Alain
LEVY
Le
Commissaire
enquêteur.
Mardi
21
janvier
2025
Sur
19
pages
+ Annexes
par courriel.
fan
PV
DE
SYNTHESE
—
Révision
allégée
n°2
du
PLUi
DE
HATTGAU
Alain
Lévy
« Commissaire-enquêteur
»