Conseil Municipal - 20260327 ProcesVerbal CM

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Conseil Municipal - 20260327 ProcesVerbal CM Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Pleurtuit. Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260327 ProcesVerbal CM)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Plzurtuit Au cœur de la Côte d'Émeraude

Procès-verbal du Conseil Municipal de la Ville de Pleurtuit

L'an deux mille vingt-six, le vendredi vingt-sept mars à dix-neuf heures et trente minutes, les

membres du Conseil Municipal de la Ville de Pleurtuit, dûment convoqués par le Maire sortant,

Mme Sophie BÉZIER, se sont réunis à la mairie de Pleurtuit, 2 place des Frères Lumière.

La séance a été présidée, jusqu’à l'élection du maire, par le doyen d'âge, M. Jean-Michel

GOIZET. Après l'élection, la séance est présidée par le Maire élu, Madame Christine COLAS.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29

Date de la convocation : Lundi 23 mars 2026

Présents : 28

Mme Christine COLAS, M. Clément LE RICOUSSE, Mme Marie-Laure DAVY, M. Patrice BEDEL, Mme Hélène REUX, M. Philippe RENAULT, Mme Sabine NIEL, M. Paul BONDOT, Mme Murielle ROLLAND, M. Jacques ERTLÉ, Mme Maryline DUFÉE, M. Alain BARBÉ, Mme Virginie HERVÉ, M. Samuel MARTINEAU, Mme Marie-Paule DAHIREL, M. Mickaël CHALMEL, Mme Claire LHOTELLIER, M. Nicolas MACAIGNE, M. Benjamin LE GONIDEC, Mme Nadège GUINEHEUX, M. David MACE, Mme Morgane GOUES, Mme Patricia VEYRIES, Mme Pauline PAGEOT, M. Jean-Michel GOIZET, M. Dylan LEMOINE, Mme Fabienne DERONDIER, M. Emmanuel GOMEZ

Absents représentés : 1

Mme Valérie HOMO a donné pouvoir à Mme Christine COLAS

Absents non représentés : 0

Secrétaire de séance :

Mme Maryline DUFEE

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 1 Plaurtuit

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site internet le 22 avril 2026Affaires inscrites à l’ordre du jour :

| N° d'ordre | Objet du dossier

[ 1 | Installation du conseil municipal

| 2 Election du Maire EL EL

3 |Détermination du nombre des adjoints au Maire

_ 4 Election des adjoints au Maire |

5 | Lecture de la charte de l'élu local a

1- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Sophie BÉZIER, Maire, qui a déclaré les memhras dau conçaii minicinai ritée ci-dacenone inginaiies riarig ienirg TONCHONS !MmUNICIDAN CHEeS CHOCESQUES IMSIQIES Qans IEUTE

e Mme COLAS Christine

M. LE RICOUSSE Clément

e Mme DAVY Marie-Laure

e M. BEDEL Patrice

° Mme REUX Hélène

e M. RENAULT Philippe

e Mme NIEL Sabine

e M. BONDOT Paul

e Mme ROLLAND Murielle

+ M. ERTLÉ Jacques

e Mme DUFÉE Maryline

+ M. BAREÉ Alain

+ Mme HERVÉ Virginie

e M. MARTINEAU Samuel

e Mme DAHIREL Marie-Paule

e M. CHALMEL Mickaël

e Mme LHOTELLIER Claire

PL= urtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site internet le 22 avril 2026

Page 2M. MACAIGNE Nicolas

e Mme HOMO Valérie

e M. LE GONIDEC Benjamin

e Mme GUINEHEUX Nadège

e M. MACÉ David

e Mme GOUES Morgane

e Mme VEYRIES Patricia

e Mme PAGEOT Pauline

e M. GOIZET Jean-Michel

+ M. LEMOINE Dylan

e Mme DERONDIER Fabienne

M. GOMEZ Emmanuel

Mme Maryline DUFÉE a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).

Intervention de Mme BEZIER

« Encore un petit mot et après je m'en vais. De toute façon, je suis plutôt réputée pour les discours très courts. Je suis ravie que vous ayez été tous élus. C’est une responsabilité pour chacun d’entre vous, que vous soyez conseillers municipaux, peut-être adjoints ou maire, c'est une grande responsabilité parce que vous représentez les gens qui ont voté pour vous et qui ont cru en vous. Et être conseiller municipal, c'est, je dirais, le plus difficile à tenir parce que quand on est adjoint ou quand on est maire, c’est vrai qu'on est vite pris dans la mouvance, vite pris dans le dynamisme. Et quand on est conseiller municipal, on a souvent tendance à penser qu'on est là en tant que spectateur. Eh bien non, vous ne serez pas là qu’en tant que spectateur, vous serez là parce que vous serez le témoin de ce qui se passera ici. Il faudra être curieux, et je pense que vous le serez tous, il faudra poser des questions, il ne faudra pas hésiter à intervenir, autant pour nier que pour affirmer les décisions. Parce que quelle que soit votre posture, vous aurez effectivement la responsabilité des voix que vous porterez et la représentation des gens qui auront voté pour vous. Je vous quitte et je vais donc donner la parole à M. Jean-Michel Goizet. Bonne soirée à tout le monde. »

2- ELECTION DU MAIRE

Présidence de l'assemblée

M. Jean-Michel GOIZET, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). I! a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 28 conseillers présents et un conseiller absent représenté et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT a été remplie.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 3 Plaurtuit

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site internet le 22 avril 2026Avant de procéder à l'élection du maire, le doyen d'âge a lu les articles L.2122-4, L.2122-5 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Mme Claire LHÔTELLIER et M. Dylan LEMOINE

Déclaration des candidats

Se sont déclarés candidats :

- Mme Christine COLAS

- M. Dylan LEMOINE

Déroulement de chaque tour de scrutin

fi ee ls mMuniciDs ! à l'appel! dl mm um nes = sr snnenrlhs near lan sannnena: re af im in LViiaque CONSGIIST HiuriQi PA, Gi GppPei UC SUIT FEU, D Sie Sippui MUR pit DS Moss voSsvuis UE US

procéder au vote. Les assesseurs ont veillé à ce ; que chaque conseiller ne soit porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le dépôt de l'enveloppe a ensuite été effectué par le conseiller municipal lui-même dans le réceptacle prévu à cet effet, sous le contrôle du président. Le nombre de conseillers n'ayant pas souhaité prendre part au vote, lors de l'appel de leur nom, a été enregistré. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L.66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès- verbal avec mention de la cause de leur annexion.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote (M. Macé, Mme Goues, Mme Veyries, Mme Pageot, M. Goizet) : 05 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 24 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 00 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 01 e. Nombre de suffrages exprimés : 23 f. Majorité absolue : 12

Nom prénom candidat Nombre suffrages obtenus En chiffres En toutes lettres

COLAS Christine 21 Vingt et un

LEMOINE Dylan 2 Deux

Mme Christine COLAS a été proclamée Maire et a été immédiatement installée. Elle a pris la présidence de la séance.

Plaurtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 4

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 20263- DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-1, L.2122-2,

Considérant qu'il y a dans chaque commune un maire et un ou plusieurs adjoints ; Considérant que la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d’adjoints puisse excéder 30 % de l'effectif légal dudit conseil ;

Ce pourcentage donne pour la commune de Pleurtuit un effectif maximum de huit adjoints.

il est proposé la création de huit postes d’adjoints.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

DÉCIDE la création de huit postes d’adjoints au maire.

Adopté par 27 voix POUR et 2 abstentions (M. Lemoine, Mme Derondier)

4- ELECTION DES ADJOINTS

Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le bureau constitué pour Félection du Maire est reconduit pour cette élection.

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné à cet effet.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote (M. Macé, Mme Goues, Mme Veyries, Mme Pageot, M. Goizet, M. Lemoine, Mme Derondier) : 07 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 22 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 00 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 01 e. Nombre de suffrages exprimés : 21 f. Majorité absolue :11

PL= u rtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 5

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 2026| Nom prénom candidat placé | Nombre suffrages obtenus | en tête de liste

| | _| En chiffres | En toutes lettres

| BARBÉ Alain [21 | Vingt et un

Proclamation de l'élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. BARBEÉ Alain. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste :

+ BARBÉ Alain

+ REUX Hélène

e LE RICOUSSE Clément

e DAVY Marie-Laure

e BEDEL Patrice

° _ DUFÉE Maryline

+ REMAUNT Philinne

e ROLLAND Muriel

5- LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

Immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, Mme le Maire a donné lecture de la charte de l'élu local.

Une copie de cette charte ainsi qu’une copie du chapitre du CGCT consacré aux conditions

d'exercice des mandats locaux, parties législative et réglementaire, ont été remises dans les pochettes.

Devoirs de l’élu - Article L1111-13 du code général des collectivités territoriales

Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté,

d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit

personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à

l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa

disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

PL= urtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 6

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 2026Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actés pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

Droits de l’élu - Article L1111-14 du code général des collectivités territoriales

Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code.

Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L1111-13.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues ».

PL= urtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 7

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 20266- INTERVENTIONS

Intervention de Mme GOUES

« Je tiens à remercier tout le monde de votre présence. Nous tenons à dire que nous serons dans une minorité constructive. L'idée est de pouvoir faire profiter aux Pleurtuisiens de leurs votes. Donc effectivement, nous sommes dans une minorité mais nous avons eu 1100 votes et voix. L'idée effectivement, c'est de pouvoir travailler tous ensemble dans une bonne entente

et de façon participative. »

Intervention de Mr LEMOINE

« Madame le Maire, mes chers nouveaux collègues, permettez-moi tout d'abord de vous adresser, Madame le Maire, mes félicitations pour votre élection. Je veux également saluer l'ensemble des membres de ce conseil municipal nouvellement élus ou réélus. Je tiens aussi à remercier les services de la ville ainsi que tous ceux qui ont contribué à l'organisation des élections dans de bonnes conditions et qui accompagnent au quotidien l'action publique locale

avec engagement et professionnalisme.

Je prends aujourd'hui la parole au nom des électeurs qui nous ont fait confiance. Lors du premier tour dec giartionce munionaies, noire nsie i ITS pour Fieuriiit A rec Lie For SÜNTAaCsSs,

soit 21,70 % des voix exprimées. Au second tour, nous avons obtenu 652 voix, soit 18,42 %.

Autrement dit, près d'un électeur sur cinq a fait le choix de nous soutenir. Cette réalité mérite

d'être pleinement prise en compte. Ces résultats s'inscrivent également dans un contexte

d'abstention qui reste élevé (près de 40 %) et qui traduit une forme de distance, parfois de

défiance à l'égard de la vie publique. C'est une réalité que nous ne pouvons ignorer.

Notre responsabilité sera aussi de contribuer à réengager ces habitants en redonnant du sens

à l'action municipale et en la rendant plus proche, plus lisible et plus concrète.

Dans cet esprit, nous affirmons devant cette assemblée notre volonté de porter les projets et

les idées que nous avons défendus tout au long de cette campagne :

Sécurité : Priorité sur laquelle nous resterons particulièrement exigeants.

Proximité : Levier essentiel pour protéger les seniors et les familles.

Santé et Environnement : Sujets majeurs qui suscitent de nombreuses attentes.

Gestion financière : Vigilance accrue pour qu'aucune hausse des impôts locaux ne vienne

alourdir les charges des familles.

Mais au-delà des chiffres, il y a une exigence plus forte encore : celle du mandat que nous

exerçons. Un mandat n'est pas une propriété personnelle. Il ne nous appartient pas, il

appartient aux habitants qui nous l'ont confié. Nous n'en sommes que les dépositaires. Cela

nous impose une responsabilité claire : être digne de cette confiance, être à la hauteur de la

PL urtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 8 Au cœur de là Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 2026parole donnée et ne jamais perdre de vue que chacune de nos décisions engage celles et ceux que nous représentons.

C'est dans cet état d'esprit de responsabilité, d'exigence et de respect que nous entendons

exercer pleinement notre rôle. Nous regrettons par ailleurs l'absence de M. Goasdoué, tête de

liste pour Pleurtuit, qui ne pourra pas siéger au sein de ce conseil. Nous veillerons à défendre

l'ensemble des habitants sans distinction entre le centre-ville et les lieux-dits, car nous sommes avant tout Pleurtuisiennes et Pleurtuisiens.

Enfin, je tiens à remercier celles et ceux qui nous permettent aujourd'hui de porter cette voix

au sein de cette assemblée. Nous serons une opposition exigeante mais toujours constructive.

Comme le rappelait Bossuet : "Le gouvernement est un ouvrage de raison et d'intelligence".

Je vous remercie. »

Intervention de Mr GOMEZ

« Bonsoir Madame le Maire, bonsoir les adjoints, les nouveaux adjoints et les conseillers de toutes les listes. Comme nous l'avons dit pendant toute la campagne, le premier de nos communs est la démocratie. Elle a parlé au second tour et a donné une victoire à 39,5 % à la liste Pleurtuit Réuni et donc nous vous félicitons, je vous félicite au nom de tout Pleurtuit en communs.

Ce choix démocratique nous met dans l'opposition et il convient aujourd'hui de préciser nos

intentions. L'opposition est l'essence même de la démocratie, elle implique le débat

contradictoire qui permet à toutes les voix d'être entendues et c'est dans ce sens que nous

agirons.

Élu pour représenter notre liste, je serai le porte-parole de Pleurtuit en communs et des 556

citoyennes et citoyens qui nous ont donné leur voix au premier tour (400 et quelques au

deuxième). Je porterai donc ces voix au conseil municipal. Je m'associerai positivement à

toutes les propositions de toute liste portant l'intérêt de la commune et je m'opposerai avec

intelligence et arguments aux propositions ne portant pas cet intérêt selon nous. Mes positions

seront toujours validées au préalable par le groupe que je représente.

Je souhaïite donc réussite au conseil municipal dans son ensemble et représentatif de la diversité des habitants et des habitantes de notre commune. Merci. »

Intervention de Mme le Maire, Christine COLAS

« Mesdames, Messieurs les élus, avant toute chose, je souhaite revenir sur la lecture de la Charte de l'élu local. Cette charte n'est pas un simple texte, elle constitue un véritable engagement moral et républicain. Elle nous rappelle que dès cet instant, chacun d'entre nous représente l'ensemble des Pleurtuisiens.

Autour de cette table, il y a des sensibilités différentes, des convictions parfois divergentes.

C'est normal, c'est sain, c'est la démocratie. Ces différences doivent toujours s'exprimer dans

le respect, dans l'écoute et dans la volonté d'échanger et de construire. Le débat est indispensable, il doit être exigeant mais toujours respectueux.

Pl urtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 9

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 2026Je souhaite remercier sincèrement les Pleurtuisiennes et les Pleurtuisiens pour la confiance

qu'ils nous ont accordée. Cette victoire est celle d'une équipe, mais surtout celle d'un projet collectif pour notre commune. Avec notre équipe, nous avons pleinement confiance de la tâche

qui nous attend. Nous allons nous y consacrer avec sérieux, avec énergie et toujours avec le

souci constant de l'intérêt général.

Je voulais rajouter aussi que je prendrai contact avec le représentant de chaque minorité pour

qu'on puisse se rencontrer et discuter. Parce qu'il est important, on va passer 6 ans, voire 7

ans ensemble, et je pense qu'il faut qu'on puisse dialoguer et savoir comment est-ce qu'on

pourra travailler ensemble, toujours dans l'intérêt commun des Pleurtuisiens.

Avant de vous remercier, je vous annonce que demain, samedi à 11h30, j'invite tous les

membres du conseil municipal à venir déposer une gerbe au monument aux morts. Je vous

remercie. La séance est clôturée et nous invitons les élus à prendre le verre de l'amitié offert

par la municipalité sortante. Merci. »

7- CLOTILIRE DE LA SFANCE

Mme le Maire informe que les prochaines réunions du conseil municipal sont fixées au

jeudi 16 avril à 19h30 et au jeudi 30 avril à 19h30.

L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 20h20

. . NN z . .

Le Maire, DS NA) Le secrétaire de séance

Christine COLAS | Maryline DUFÉE

Plzurtuit Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 Page 10

Au cœur de la Côte d'Émeraude

Publication sur le site intemet le 22 avril 2026