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Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026
Sous la présidence de M. Yannick AMET Maire
Etaient présents ;
Messieurs Emmanuel MERCIER, Stéphane MACHET, Daniel EUSTACHE, Michel MARMOTTAN, François LIMBARINU, Alain PILATI Mesdames Julie MERIE, Céline FRAISSARD, Chantal EMPEREUR, Marie Claire BANETTE, Nathalie GRAND, Perrine LACROIX
Absents : Mme Anne KIMBERLEY a donné procuration à M. Yannick AMET, M. Dominique Maitre a donné procuration à M. Stéphane MACHET,
M. François LIMBARINU a été élu secrétaire en conformité avec l’article L.2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Date de Convocation : le 04 mai 2026 Date d’envoi : le 05 mai 2026 Date d’affichage de la convocation : le 4 mai 2026 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES :
N° Objet Approuvée Rejetée Observations
2026-50 SPL A.L.T.T.A. – Autorisation de signature de la convention
de subordination entre les communes de Tignes / Sainte-
Foy-Tarentaise / Val Cenis / Champagny en Vanoise
(Associés Initiaux), la SPL ALTTA (Emprunteur) la Banque
Postale (Agent Inter créanciers et des Sûretés) et les Entités
(créanciers Sénior)
2026-51 SPL A.L.T.T.A. – Autorisation de signature de l’avenant N°1
au Contrat de concession avec la SPL ALTTA 2026-52 Cessation d’exploitation de la Régie des Remontées
Mécaniques de Sainte-Foy-Tarentaise 2026-53 Modification de la commission communale « Social,
Urbanisme/Logement, Vie associative, Cadre de vie ».