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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juin 2025
Sous la présidence de M. Yannick AMET
Maire
Etaient présents ;
Messieurs Daniel EUSTACHE, Emmanuel MERCIER, Michel MARMOTTAN, Colin WAECKEL, Adjoints
Madame Nathalie GRAND,
Messieurs Daniel BOCH, Romain EUSTACHE, Bertrand CLAIR, Dominique MAITRE, François LIMBARINU, Sylvain TRIPOZ DIT MASSON
Conseillers Municipaux formant la majorité des membres en exercice. Excusés ;
Monsieur Stéphane MACHET (procuration Dominique MAITRE)
Absents ;
Madame Nadine TETU
Monsieur Jean-Noël GAIDET,
M. Daniel BOCH a été élu secrétaire en conformité avec l’article L.2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Date de Convocation : le 26 mai 2025 Date d’envoi : le 28 mai 2025 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES :
N° Objet Approuvée Rejetée Observations
2025-49 Requalification du bâtiment de l’ancienne poste en pôle
médical et logements : Autorisation de signature des
marchés de travaux avec les entreprises
2025-50 Fourniture, pose et location de structures modulaires
équipées pour l’aménagement provisoire du cabinet
médical sur le site de Planjo : Autorisation de signature du
marché
2025-51 Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2026
2025-52 Autorisation de signature d’une convention de mise à
disposition d’un fonctionnaire territorial entre la Mairie et
l’Office de tourisme Sainte-Foy-Tourisme pour le parcours
accrobranches.