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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Famille, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2026
Sous la présidence de M. Yannick AMET
Maire
Etaient présents ;
Messieurs Daniel EUSTACHE, Emmanuel MERCIER, Michel MARMOTTAN, Adjoints
Madame Nathalie GRAND, Messieurs Stéphane MACHET, Daniel BOCH, Bertrand CLAIR, François LIMBARINU, Dominique MAITRE, Romain EUSTACHE
Conseillers Municipaux formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : Messieurs Colin WAECKEL, Sylvain TRIPOZ DIT MASSON Absents : Madame Nadine TETU, Monsieur Jean-Noël GAIDET
Mme Nathalie GRAND a été élue secrétaire en conformité avec l’article L.2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Date de Convocation : le 10 février 2026 Date d’envoi : le 26 février 2026 Date d’affichage de la convocation : le 26 février 2026 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 11 Votants : 11
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES :
N° Objet Approuvée Rejetée Observations
2026-17 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
2026-18 Vote du Budget Primitif 2026 de la Commune
2026-19 Budget principal de la Commune : Fongibilité des
crédits 2026-20 Budget Régie des Remontées Mécaniques :
Approbation de la Décision Modificative N°1 2026-21 Actualisation du RIFSEEP
2026-22 Autorisation de signature de l’avenant N°2 pour
l’intervention du CDG73 sur les dossiers de retraite
CNRACL
2026-23 Travaux de requalification de l’ancienne poste en pôle
médical et logements : Autorisation de signature des marchés avec l’entreprise BATIETANCHE 73 et
l’entreprise VUILLERMET
2026-24 Accord préalable exprès de l’assemblée délibérante
sur la prise de participation de la SPL A.L.T.T.A. au
capital d’une Société par Actions Simplifiées
immobilière - Modifications
2026-25 Investissement de la Société Energie Haute-Tarentaise
dans la SCIC SAS Energies Tarines 2026-26 Convention d’alpage avec M. Steven SILVESTRE :
Changement de nom du titulaire 2026-27 Recensement de la population : Attribution d’une
prime complémentaire aux agents recenseurs