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Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20210300 w)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
Conseil municipal
Séance du 13 septembre 2021
Dossier n° 2021.09.23..
DELB-20210300 - MAGIC MIRRORS ET EVENEMENTIEL - SAISON 2021 - ASSOCIATION DES USAGERS DE LA PLAGE (AUPH) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Florent SAINT MARTIN, conseiller municipal délégué.- L’Association des usagers de la plage du Havre (AUPH) a pour but l’amélioration du cadre de vie de la plage du Havre et d’organiser chaque année des activités de loisirs et de détente durant la saison estivale.
Afin de soutenir l’action de cette association, il est proposé l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1 000 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2021 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt de l’action de l’Association des usagers de la plage du Havre (AUPH) ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 26 août 2021, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé du littoral ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer, à l’Association des usagers de la plage du Havre (tiers n° 109363), une subvention de fonctionnement d’un montant de 1 000 euros.
Imputation budgétaire
Exercice 2021Sous-fonction 95.1 : plage
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E21M06
Montant de la dépense : 1 000 euros
Vote : adoptée à l'unanimité