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Conseil Municipal - 20190919 cm
Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20190919 cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
de
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 22 du Code d'Administration Communale)
RIRE RARE I ORIOR
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en
séance ordinaire, dans la salle du CONSEIL,
s
le jeudi 19 septembre 2019 à 19 heures
s
ORDRE DU JOUR
1 - Compte rendu des décisions
2 - Approbation du rapport d'activité du SIZIAF - année 2018
3 - Approbation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération BETHUNE-BRUAY, ARTOIS LYS ROMANE - année 2018
4 - Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'assainissement — année 2018 5 - Approbation du rapport annuel 2018 du service public de prévention de de gestion des déchets ménagers et assimilés
6 - Avis sur une enquête publique
7 - Actualisation de la longueur de la voirie communale
8 - Ouverture des accueils de loisirs et du CAJ pendant les petites vacances scolaires en 2019-2020 et recrutement des équipes encadrantes
9 - Indemnisation des emplois en Service Civique
10 — Renforts
11 - Attribution de subventions
12 - Décision modificative — virements de crédits
Fait à BILLY-BERCLAU, le 13 septembre 2019
Le Maire,
Steve BOSSART