Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 202304 annonce cm
Conseil Municipal - annonce cm 502406
Conseil Municipal - annonce cm 25112021
Conseil Municipal - annonce cm 202603
Conseil Municipal - annonce cm 20sept2021
Conseil Municipal - 20233001 annonce cm
Déliberation - DEC24.04.22.26 CONVENTION SEM SPAPA tampon
Conseil Municipal - 20190919 cm
Conseil Municipal - 20200526 cm
Conseil Municipal - 20190207 cm
Conseil Municipal - 20221114 annonce cm
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20221114 annonce cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
Ville de À
Billy-Berclau RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
de bien vivre
RÉUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL
AAKAKAKRKRERAREE
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en séance
ordinaire le :
jeudi 24 novembre à 18 heures 30
à la salle d'honneur Charles Jorisse
ORDRE DU JOUR
1. Adoption du Compte-rendu de la réunion du 22 septembre 2022
2. Modification du tableau des effectifs
8. Recrutement d'agents recenseurs
4. Réévalution de l'indemnité de Serice Civique
5. Concours Miss Nord-Pas-de-Calais - Organisation
6. Adhésion de la commune à la plateforme SNE
7. Adhésion à la bibliothèque numérique départementale
8. Colonie de neige du CAJ
9. Ouverture des commissions municipales aux citoyens
10.Commissions Municipales - Modifications
11. Approbation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay-Artois Lys Romane exercice 2021
12.Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de la CABBALR délégués- exercice 2021
18.Modification du règlements des marchés publics
14.Participation financière pour la mutuelle des agents
15.Compte-rendu des décisions du Maire
Fait à BILLY-BERCLAU, le 14 novembre 2022
Le Maire,
Steve BOSSART