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Déliberation - 20231123 deliberations cm
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Déliberation - 20231123 deliberations cm)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Justice et droit,
Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Liste des délibéra ons
N° Objet Adop on
Adop on du procès-verbal de la réunion du 21 septembre 2023 unanimité
2023.30.11.01 ZAC PASTEUR - Approba on du CRAC unanimité
2023.30.11.02 SIA- Convention maîtrise d’ouvrage déléguée unanimité
2023.30.11.03 Modification des conditions d’attribution de la gratification aux stagiaires
unanimité
2023.30.11.04 Contrat groupe d’assurance statutaire- renouvellement unanimité
2023.30.11.05 Recrutement pour accroissement d’activité unanimité
2023.30.11.06 Budget – débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire unanimité
2023.30.11.07 Subvention - Aide à l’acquisition de vélos unanimité
2023.30.11.08 Attribution de bons de noël unanimité
2023.30.11.09 admission en non-valeur et créances éteintes unanimité
2023.30.11.10 Approbation du projet de restructuration de la rue Pasteur et autorisation de demande de subvention
unanimité
2023.30.11.11 Approbation du projet de travaux de toiture dela Mairie annexe et autorisation de demande de subvention
unanimité
2023.30.11.12 Approbation du projet de travaux de la Maison de la vie Éco-Citoyenne et autorisation de demande de subvention
unanimité
2023.30.11.13 Aide au financement d’achat de composteur modification des conditions d’attribution
unanimité
2023.30.11.14 Séjour d’hiver - Organisa on et tarifs unanimité
2023.30.11.15 Organisation d’une classe découverte unanimité
2023.30.11.16 Modification des tarifs de la Médiathèque - Instauration de la gratuité
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2023.30.11.17 Opération d’habitat rue Charles Gounod - Cession et acquisition - principe de cession à l’euro symbolique
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2023.30.11.18 Désaffectation et déclassement du domaine public d’une surface de 14m² rue Charles Gounod
unanimité
2023.30.11.19 Zones d’Accélération des énergies renouvelables : lancement de la concertation
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2023.30.11.20 Intercommunalité - Rapport d’activité du SIZIAF 2022 unanimité
2023.30.11.21 SIVOM DE L’ARTOIS - Modification des statuts unanimité
2023.30.11.22 Syndicat à Vocation Unique de l'Îlot de la Haute Deûle - Modification des statuts
unanimité