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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville des Pavillons-sous-Bois
CONSEIL MUNICIPAL
Svant LUNDI 24 JUIN 2024 à 20 H 00 toujours é i ap EE
on à l'Hôtel de ville — Salle des Mariages
Place Charles de Gaulle
FINANCES
EX Budget « Ville » - Approbation du Compte de gestion - Exercice 2023
2. Budget « Ville » - Approbation du Compte administratif - Exercice 2023
3. Budget « Ville » - Affectation du résultat de l'exercice 2023
4. Budget « Ville » - Constitution d'une provision pour litige et contentieux (EPT Grand Paris Grand Est)
5. Suppression de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
6. Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs applicables pour l'année 2025
7. Compte-rendu d'utilisation du Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (F.S.R..F) - Exercice 2023
8. Institution de la taxe de séjour
9. Révision des tarifs des actes dentaires
URBANISME
10.Convention relative à l'enquête Familles diligentée par l'INSEE pour l'année 2025 sur la commune des Pavillons- sous-Bois dans le cadre du recensement de la population
CULTURE
11.Convention entre la ville et Seine-Saint-Denis Tourisme pour l'édition 2024 de « l'Eté du Canal »
12.Convention entre la ville et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt Vivez les jeux de Paris 2024
13.Convention de partenariat entre la ville et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la mise à disposition à titre de gratuit de kits de pavoisement dans le cadre des Jeux de Paris 2024
ENSEIGNEMENT JEUNESSE ET SPORTS
14.Convention de partenariat entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour le dispositif « Pass'colo »
15.Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis pour le pilotage du projet de territoire « chargé de coopération de la Convention Territoriale Globale » (CTG)
16.Modification du règlement de fonctionnement commun pour les établissements d'accueil du jeune enfant
17.Convention de partenariat entre la ville et la Métropole du Grand Paris relative à l'allocation et diffusion de billets
pour les Jeux Olympiques et Paralympiques
POLITIQUE DE LA VILLE
18. Projet communal 2024-2030 entre la ville et l'Établissement Public Territorial (EPT) Grand Paris Grand Est RESSOURCES HUMAINES
19. Mise à jour du tableau des emplois
20. Compte Epargne Temps : augmentation exceptionnelle du plafond
21.Attribution d'une prime exceptionnelle pour les personnels employés dans les centres de santé
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 17 juin 2024
Le Maire,