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Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 03 17
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DEFINITIF
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.02.2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Samedi 6 février 2021 par la commune de Villepinte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Sécurité sociale,
qe of VLLEPIN Te
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
ARRONDISSEMENT DU RAINCY
VILLE DE VILLEPINTE
CONSEIL MUNICIPAL
LE SAMEDI 06 FEVRIER 2021
A 09 HEURES 00
AUX ESPACES "V", ROGER LEFORT
SALLE JACQUES BREL
ORDRE DU JOUR
1- AFFAIRES INTERCOMMUNALES
1- Adhésion au Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne
(SIFUREP) de la Commune de Vaucresson.
N° 2021-001
I - INSTANCES — CONSEIL MUNICIPAL
1- Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
N° 2021-002
2- Election des Membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et jurys de
concours, suite à des mouvements au sein des groupes politiques d'Opposition,
N° 2021-003
3- Election des Membres des Commissions Municipales “Finances, Ressources
Humaines, Commande Publique et Evaluation des Politiques Publiques", "Vie
Culturelle et Evénementiel" et "Petite Enfance, Enfance, Vie Scolaire et
Restauration municipale", suite à des mouvements au sein des groupes politiques
d'Opposition.
N° 2021-004
4- Election des Membres à la Commission d'Ouverture des Plis pour les procédures
de Délégation de Service Public (Commission DSP), suite à des mouvements au
sein des groupes politiques d'Opposition.
N° 2021-005
5- Election des Membres de la Commission Consultative des Services Publics
Locaux (CCSPL), suite à des mouvements au sein des groupes politiques
d'Opposition.
N° 2021-006 DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY
II -
IV-
VI-
VII -
VII -
SUITE DE L'ORDRE DU JOUR
(CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2021, AUX ESPACES "V", ROGER LEFORT — SALLE JACQUES BREL)
SOLIDARITE DEVELOPPEMENT SOCIAL SANTE
1- Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes à Villepinte.
N° 2021-007
AFFAIRES FINANCIERES
1- Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget
Principal (BP) de la Commune de Villepinte.
N° 2021-008
2- Créance éteinte.
N° 2021-009
ENTREPRISES - COMMERCE ET EMPLOI
1- Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat et de gestion relative
au projet "Terres d'Envol pour la Jeunesse" dans le cadre du Programme
d'Investissements d’Avenir (PIA) — Projets innovants en faveur de la jeunesse.
N° 2021-010
JEUNESSE ET VIE LOCALE
1- Approbation de la convention d'objectifs et de Financement entre la Caisse
d'Allocations Familiales (CAF) et la Commune au titre du Fonds « Publics et
Territoires » - Projet de rénovation de la structure PAQ et CLO Pasteur.
N°2021-011
2- Approbation de l'avenant à la Convention de partenariat avec l'Organisme IFAC
pour la mise en place de trois formations générales BAFA et un stage
d'approfondissement BAFA en 2021.
N° 2021-012
POLITIQUE DE LA VILLE - DEMARCHES QUARTIERS
1- _10*"%* édition du vide grenier « Change et Echanges à la Haie Bertrand ».
Approbation du Règlement Intérieur, de la convention type de partenariat à
conclure avec les associations et l'attribution de 3lots.
N° 2021-013
2- 10 ans de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP).
Approbation de la convention type de partenariat à conclure avec les partenaires
et l'attribution de lots.
N° 2021-014
PETITE ENFANCE
1- Subvention exceptionnelle de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la
Seine-Saint-Denis pour les structures Petite Enfance dans le contexte de la crise
sanitaire de l'année 2020. N°
2021-015
2- Avenant n° 2020-2 à la Convention d'objectifs et de financement (relative à la
Prestation de service - Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021).
N° 2021-016 DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS ARRONDISSEMENT DU RAINCY
IX -
XI-
XII -
AT -
XIV-
SUITE DE L'ORDRE DU JOUR
(CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2021, AUX ESPACES “V", ROGER LEFORT —
SALLE JACQUES BREL)
ENFANCE— AFFAIRES SCOLAIRES
1- Approbation de la convention de participation financière de la Commune à l'école Saint Pie X de Tremblay-en-France sous contrat d'association avec l'Etat pour les frais de scolarité des enfants Villepintois fréquentant cet établissement, N°2021-017
PREVENTION - TRANQUILLITE
1- Signature d’une Convention partenariale relative à la mise à disposition d’un travailleur social au Commissariat de Tremblay-en-France/Villepinte. N°2021-018
AMENAGEMENT-URBANISME-HABITAT
1- Parc de la Noue - ORCOD-IN (Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées - Intérêt National).
Approbation du projet de décret de création sur le Parc de la Noue.
N° 2021-019
RESSOURCES HUMAINES
1- Tableau des effectifs : Suppressions et créations de postes.
N° 2021-020
2- Tableau des effectifs : Créations d'emplois vacataires et saisonniers
non-permanents pour les vacances scolaires de février et d'avril 2021.
N° 2021-021
3- Tableau des effectifs : Créations d'emplois non permanents en accroissement
d'activité pour la Direction Petite Enfance.
N° 2021-022
COMMUNICATION DU MAIRE (en application de l'article L.2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales
1- Décisions n°° 20-110 à 20-112 et n°° 21-001 à 21-004 (inclus).
N° 2021-023
2- Marchés publics et avenants notifiés depuis le 07 novembre 2020 jusqu'au
12 janvier 2021 (5 appels d'offres, 16 MAPA, 11 avenants).
N° 2021-024
DIVERS
1- Inscription d’une délibération supplémentaire à l'ordre du jour concernant la
fixation du taux de vacation des infirmiers dans le cadre de la réalisation des tests
PCR.
N° 2021-025
2- Fixation du taux de vacation des infirmiers dans le cadre de la réalisation des
tests PCR.
N° 2021-026
Le Maire,
éhartemental de la Seine-Saint-Denis
rrtine VAIILETON