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Compte-Rendu - 017ckg4yuaa2r
Document publié le Vendredi 10 août 2012 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 017ckg4yuaa2r)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU VENDREDI 10 AOUT 2012
20 H 00 Convocation : 03 AOUT 2012 Affichage : 17 AOUT 2012
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : DETOUILLON Bénédicte ; TOURNIER Jean-Philippe ; JOUILLEROT Cédric
Secrétaire de séance : VIENNET Christine
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 29 juin 2012
Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- RENTREE SCOLAIRE_PROJET ECOLE : CHOIX DE L’ARCHITECTE_PROJET SALLE DE LA MAIRIE ET SALLE DES FETES_PROJET ACHAT TRACTEUR STADE_PROJET ABRI BUS_PROJET ILLUMINATIONS DE
NOEL_QUESTIONS DIVERSES.
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I. RENTREE SCOLAIRE
Un courrier sera prochainement envoyé aux parents d’élèves concernant l’organisation du périscolaire, de la cantine et du ramassage solaire.
1. PERISCOLAIRE :
Comme annoncé auparavant, le périscolaire sera bien disponible dès la rentrée Madame ROBIN Maryse sera chargée de l’accueil et de la surveillance des enfants et ce tous les jours d’école de 7h à 8h30 et de 16h30 à 18h30. Le midi le service de cantine sera maintenu et reste inchangé.
2. MENAGE ECOLE :
Madame ROBIN Maryse sera également en charge du ménage à la maternelle privée à raison de 3h/semaine soit 110h/an.
3. CANTINE :
Les inscriptions se feront comme les années précédentes à la quinzaine ou à l’année mais au secrétariat de Mairie, seules les inscriptions tardives et exceptionnelles se feront auprès de Madame BASSIGNOT Brigitte.
Le prix du ticket repas augmente de 4.70€ à 4.80€ dont 4.20€ de repas complet et 0.60€ de frais de garderie. Le repas sera fourni encore cette année par l’Hôtel du commerce de Guyans-Vennes.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes DELIBERATION N° 2012/54
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 12
Nombre de Conseillers votants : 12
Absents : 3
Exclus : 0
Objet : Fixation du prix du ticket de cantine scolaire pour l’année 2012/2013
Le Maire indique au conseil, qu’un appel à la soumission a été lancé pour la fourniture de repas complets à la cantine scolaire. Au vu des propositions faites, c’est Monsieur Philippe ANDRE de l’Hotel du commerce qui a été retenu au prix de 4.20 € TTC le repas.
Le tarif de garderie pour mise à disposition des locaux et emploi de personnel est évalué à 0.60€ par repas.
Le ticket repas sera donc vendu 4.80€ aux familles pour l’année scolaire 2012/2013.
Fait et délibéré en séance, les an, mois et jour susdits
Pour copie conforme,
Le Maire,
II. PROJET ECOLE : CHOIX DE L’ARCHITECTE
Après consultation de plusieurs architectes, HDL a été retenu pour la maîtrise d’œuvre pour un montant de 15 308€ TTC (maîtrise d’œuvre et suivi de travaux), les travaux concernent l’aménagement du 2ème niveau.
III. TRAVAUX SALLE DE LA MAIRIE ET SALLE DES FETES
Un nouveau contrat de location sera prochainement rédigé en vue de préciser les conditions de réservation et de location des salles après travaux. Ceci permettra d’éviter les débordements et garantira le bon vieillissement de celles-ci.
Après réception de quatre devis pour les travaux de rénovation tels que la peinture, l’Entreprise PERRIN s’avère la moins chère avec environ 10 700€ pour la salle des fêtes et 13 174€ pour la mairie.
Une demande de devis complet est en cours concernant le matériel et le mobilier de cuisine. Le choix des tables et des chaises pour la salle de la mairie demande un approfondissement du devis. Enfin des devis vont être demandés pour les travaux d’électricité.
IV. TRACTEUR POUR STADE
Suite à la demande de l’AS St Martin pour l’achat d’un tracteur tondeuse d’un montant de 5990€, destiné à l’entretien du stade ; vu la reprise de 3000€ TTC de l’ancien, il a été décidé que 2000€ serait déduits des prochaines subventions versées par la commune.
V. ABRI BUS
Des devis pour des abris bus de 3*2m avec trois côtés fermés et un banc vont être demandés.
VI. ILLUMINATIONS DE NOEL Un temps supplémentaire est nécessaire afin d’approfondir les devis en notre possession, avant de prendre une décision.
VII. QUESTIONS DIVERSES
1. TERRAIN A BATIR
Monsieur DEMONTROND Benoit ainsi que Monsieur JEANNEROT Anthony ont demandé s’il était possible d’acheter le terrain derrière la fromagerie dans le but d’y construire leur maison individuelle. La réponse viendra avec le PLU.
2. AISANCE
Le conseil municipal accepte la demande d’achat de Mademoiselle BOISSENIN Fanny, celle- ci concerne la parcelle 26 non constructible d’environ 40 m². Le terrain sera vendu au prix des aisances soit 10€ le m².
3. ONF
Une vente de bois aura lieu à Champagnole. Elle concerne la parcelle 10 pour 618 m3.
4. ZUMBA
La demande de salle des fêtes tous les mardis soirs à partir de 19h30 pour les cours de Zumba a été acceptée à condition qu’ils dépendent d’une association.
5. FETE VILLAGEOISE
Un grand merci à tous les villageois ayant participé à la réussite de la fête et encore félicitation pour vos chars.
FIN DE SEANCE : 23h30