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Compte-Rendu - yi3mi4nbxoojesc
Document publié le Vendredi 29 janvier 2021 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - yi3mi4nbxoojesc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Guyans-Vennes
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2021
20H00 Convocation : 22 janvier 2021 Affichage : 5 février 2021.
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : VIPREY Philippe, JOUILLEROT Jérémy, GUERARD Eddy, MAGNIN-FEYSOT Pierre, BOURNEZ David, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, MARTIN Pascale, BOUQUET Marie-Laure, VIENNET Éric, SANSEIGNE Séverine, BOISSENIN Patrick, VIEILLE Thierry
Absents excusés : FORNASIER Damien, KUENZLI Éric
Secrétaire de séance : Madame SANSEIGNE Séverine a été élue secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 11 décembre 2020.
Point d'avancement dossier stade Mur du cimetière: devis prévisionnel _Contrat enfance jeunesse _Bilan énergétique des bâtiments Loi LOM Acbat de matériel _Assaïnissement: avancement des travaux / Prévisions de travaux 2021 Point sur les subventions 2021 Questions diverses
LE Point d'avancement dossier stade
Le cabinet d’architecture BOLE/PAILLARD a terminé les différentes études. Une réunion est prévue à cet effet jeudi. Céline BOLE fera le point sur les plans du projet et le permis, DROZ-BARTHOLET le point sur l’aspect thermique des vestiaires, enfin BRUDER & CO interviendra sur le chiffrage des différents lots. A l’issu, nous pourrons procéder à l’avis d’appel d’offre pour une ouverture des plis en mars prochain. Aleksandar RACIC du SYDED interviendra également pour faire le point sur les demandes de subventions.
Les permis de construire déposés pour le projet de rénovation et d’extension des vestiaires du stade ont été accordés courant décembre. Dans le même temps, nous avons obtenu les avis favorables de la commission accessibilité, de la commission sécurité et de la commission incendie.
L’entreprise Hydrogéotechnique a réalisé les études de sol relatives au projet d’extension des vestiaires d’une part, à la réfection du terrain d’autre part. Le sol est essentiellement composé d’argile et de marne dure.
L’entreprise DP expertise a procédé à l’étude pour la détection préalable d’amiante et de plomb. Elle n’a relevé aucun souci dans l’immédiat.
Par ailleurs concernant l’assainissement, des boîtes de branchement ont été posées. Le chiffrage du raccordement étant difficile, les travaux ont été réalisés en régie. Tous les raccordements sont faits. Concernant le déplacement d’ouvrage électrique, une réunion de préparation de chantier avec EDF est prévue vendredi 5 février à 9h au stade.
Le reliquat de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs de l’éclairage public d’un montant de 30 000 € interviendra dans la balance des fonds propres et n’aura pas d'incidence sur le montant des subventions.
II. Mur du cimetière: devis prévisionnel
Suite à l’effondrement progressif du mur du fond du cimetière, il avait été demandé un chiffrage estimatif des travaux à réaliser pour sa réfection. Le cabinet HETC estime le coût des travaux 69 945 € HT. La maîtrise d’œuvre est quant à elle estimée à 3300 € HT. Une discussion sera ouverte avec les communes voisines pour leur participation. Le conseil municipal accepte le projet.
IITL Contrat enfance jeunesse
Le Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) est remplacé par la Convention Territoriale Globale. Le conseil municipal autorise sa signature.
IV. Bilan énergétique des bâtiments
Le compte-rendu du bilan énergétique des bâtiments est repoussé.
V. LoiLOM
La mise en place de l’AOM locale sera décidée lors des prochaines réunions de la communauté de communes prévues en février.
VI. Achat de matériel
L’agent communal Thierry MOUGIN a évoqué la possibilité d’acquérir un poste à souder pour le renouvellement des lames. Cela représenterait un avantage économique et permettrait au service technique d’être d’avantage autonome. Après avoir comparé le coût de changement des lames vers l’entreprise PETIT et le devis de Promodis Agri25 de 1 850 € HT, l’assemblée délibérante accepte à l’unanimité l’achat du poste à souder et autorise le Maire à signer le bon de commande.
VIL Assainissement: avancement des travaux / Prévisions de travaux 2021
Les travaux aux Champs du Nods seront bientôt terminés. La remise en état des chemins et prévus sur avril.
Concernant la STEP, Les deux cuves pour le lavage de la GDD et le compacteur des boues sont en place.
Un canal de contrôle en sortie de la fromagerie sera posé.
Pour l’assainissement dans l’ancien lotissement des Mémonts, une partie devra se faire sur du terrain de privé. Le marché devra être lancé avant fin octobre.
VIII Point sur les subventions 2021
Le Maire énumère les subventions versées aux associations au titre de l’exercice 2020. Le conseil municipal décide de reconduire le versement de ces subventions avec en sus un versement de 250 € au bénéfice des restos du cœur et à l’exception de la subvention à l’Ecole Sainte-Marie qui bénéficie désormais d’un versement forfaitaire par élève scolarisé. IX. Questions diverses
* Un centre de vaccination COVID est en place au presbytère de Valdahon. Une aide est
proposée aux anciens pour la prise de rendez-vous. Les administrés concernés peuvent
prendre contact avec le secrétariat de Mairie.
“ Le Maire donne lecture à l’assemblée du dépôt de préavis de Madame Angélique HEME
pour son logement au chemin des crêts.
* Le SYDED devient maitre d'ouvrage des lignes électriques pour les milieux ruraux.
“Free nous informe que la 5G est prochainement déployée à Guyans-Vennes. Elle partagera
la bande actuellement disponible pour la 4G.
“ Nouveau décret portant obligation aux communes d’équiper d’un défibrillateur tous les bâtiments recevant du public. Des devis en ce sens seront demandés.
“ Au titre du DIF, des formations sont proposées aux élus municipaux.
“ _ Relèvement temporaire du seuil des marchés publics à 100 000 €.
“La participation au SDIS au titre de l’année 2021 est de 12 238,29 €.
" Un travail de précision sur les fiches de poste des agents communaux est mené. A cet
effet, chaque salarié a été reçu en entretien individuel mercredi 27 janvier. Le but étant de
définir les missions de chacun.
Plerre MAGNIN-FEYSO1,
FIN DE SEANCE : 22H55