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Compte-Rendu - ew2hb1t7yxdsmx
Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ew2hb1t7yxdsmx)
Thèmes du document : Transports, Logement, Ruralité,
CONSEIL MUNICIPAL
ROSE A ET AT AS
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 31 MAI 2024
20h00 Convocation : 24 MAI 2024 Affichage : 8 JUIN 2024
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT,
Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, FORNASIER Damien, MAGNIN-FEYSOT Pierre,
GUERARD Eddy, VIPREY Philippe, SANAGUSTIN André, JOUILLEROT Jérémy, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, VIEILLE Thierry, VIENNET Eric, BOUQUET Marie-Laure
Absent excusé : VIPREY Gilles, MARTIN Pascale, KUENZLI Eric
Secrétaire de séance : BOUQUET Marie-Laure a été élue secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 12 janvier 2024.
-Aire de jeux, Multisports_Feux tricolores Accessibilité Mairie Voie des Creusey à reclasser_ Panneau Pocket Lotissement Clos des Mémonts2_ Vente d’aisance Jurés d’assise Maison des familles DPU DGD Chaneac Devis coffret électrique Luminaire salle des fêtes_ Sortie en forêt le 2 juillet 2024 Electtion Européenne Fête du
village Tour de France Questions diverses
I Aire de jeux. Multisports
Tous les dossiers de subvention ont été déposés. Premiers retours : accord de la CAF
(9000 €), accord de la région (27000 €).
Les enfants des écoles ont transmis les dessins du concours « l’aire de jeux de mes
rêves ». Les résultats du concours seront donnés lors de la journée de la sortie en forêt
des écoles le 2 juillet.
IL. Feux tricolores
Un rendez-vous est prévu lundi 3 juin avec les services territoriaux d’aménagements
afin d'envisager l'installation des feux route de Besançon.
3 Entreprises seront consultées : entreprise Balossi, signaux Girod, Franche-Comte Signaux.
En parallèle à l’installation des feux tricolores route de Besançon un sens interdit sauf riverains sera installé sur la route d’accès au village route des champs rayés dans le sens de l’entrée du village dans le sens Vennes -> village Guyans-Vennes III. Accessibilité Mairie
Première estimation : 20 400 HT. Demande de devis pour l’aménagement accessibilité
mairie : entreprise Vermot, entreprise Roy/Vetter, entreprise Pellegrini, Cassard Gael
Demande de devis porte d’entrée : entreprise GGM, entreprise Pochard, entreprise
Profen.
Demande de devis pour l’aménagement du secrétariat : entreprise FCA, entreprise
Simon agencement, entreprise RSMA, entreprise Espace Design
IV. Voie des Creusey à reclasser
Reclassement de la voie communale des creusey, suite à la demande de gaz et eaux, le
conseil municipal décide de classer la voierie rejoignant les 2 voies au niveau de
l’habitation de madame Prudent, cette dernière passe du domaine communal privée au
communal public.
Accord du conseil municipal.
V. Panneau Pocket
Le conseil municipal donne son accord pour souscrire un abonnement à la plateforme pour un essai d’une année. Ceci pour un montant de 180.00€
VI. Lotissement Clos des Mémonts 2
En prévision de la viabilisation du futur lotissement Clos des Mémonts 2, un courrier sera
envoyé à l’exploitant pour le prévenir des démarches, et avertir que courant 2025, ce terrain pourra être repris partiellement
VII. Vente d’aisance
Finalisation de la vente d’aisance à proximité de la parcelle AC 109.
VIIL Jurés d’assise
Jeudi 16 mai à 10h00 à Valdahon. Ont été tirés au sort pour la commune Mme Christelle CROFF et Mme Isabelle RAMEL.
IX. Maison des familles
Demande d’un soutien financier : 0,20 € / habitant.
Accord du Conseil Municipal. X. DPU
Rappel : le droit de préemption est délégué au conseil municipal. Le Conseil Municipal décide de déléguer ce pouvoir au Maire.
XI. DGD Chaneac
Courrier de l’atelier CHANEAC pour la maîtrise d’œuvre du terrain synthétique,
demande de régularisation de réunions supplémentaires réalisées à leur initiative hors devis initial. Ce devis supplémentaire est refusé par le conseil municipal.
XIL Devis coffret électrique
Achat d’un coffret électrique pour la fête du village (coffret avec 2 prises triphasées). Devis : 1838 €. Demande d’autres devis pour mise en concurrence : Seigne et Balossi.
XIII. Luminaire salle des fêtes
Remplacement des luminaires de la salle des fêtes. Le devis proposé 2415 € HT sera mis en concurrence. Demande d’autres de devis.
XIV. Sortie en forêt le 2 juillet 2024
La sortie en forêt sera organisée le mardi 2 juillet.
Contact sera pris avec Julien FRAICHOT, une réunion sera organisée avec les écoles.
XV. Election Européenne
Tenue du scrutin dimanche 9 juin :
- matin (8h00-13h00) après-midi (14h00-18h00) organisation tenue du scrutin et dépouillement
XVI. Fête du village
Randonnée pédestre + VTT ; test chronométré ; défilé de chars ; feux d’artifices
(dimanche à 23h00) ; harmonie de Sancey et d’autres groupe sont attendus
XVII. Tour de France
Réunion avec les services territoriaux d'aménagement jeudi 6 juin afin d’organiser le
passage du tour au niveau de la voie communale des Geys.
Passage du tour le 16 août, un arrêté de voierie sera pris pour interdire la circulation le
16 aout ainsi qu’un autre pour le stationnement. D’autre part un courrier
d'informations sera envoyé aux habitants afin de les informer des différentes
restrictions.
XVIIL ZAER
Délibération complémentaire pour la ZAER afin de signifier qu’aucune remarque n’a
été enregistrée et que le projet peut être validé en l’état. XIX. Tarif de vente des cavurnes
Le Conseil Municipal décide de vendre les cavurne aux prix de 600.00€ un délibération sur le prix des cavurnes est nécessaire à leur facturation.
XX. Questions diverses
- Rappel de règlements : sur le bail de location de la société de chasse (150 €/an), sur le bail de la carrière Normand (20€/an)
- Présence de berce du Caucase au niveau du bas des prés, cette espèce est très allergisante.
- Courrier de Mme Desbiezpiat demandant la prise en charge du transport piscine pour deux élèves scolarisés à Orchamps-Vennes. Accord du conseil municipal à titre exceptionnel du fait de la mutualisation des services entre les écoles de Guyans- Vennes et Orchamps-Vennes.
Un courrier sera adressé aux familles pour leur indiquer que la commune aimerait être informée de ces situations avant de recevoir la demande de prise en charge.
- Retour AG Familles Rurale.
Fin du conseil municipal à 22h20