Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 28hazpa1h3q31ne
Déliberation - 55p0b0xe2q5phx
Compte-Rendu - 0lep5rvar0f86bz
Déliberation - 9duncu8o3yalwhc
Compte-Rendu - mme3x24l6o9f64
Déliberation - khgvfq1iu9qoynd
Convocation - 0v50611szpkkhyp
Compte-Rendu - r9k6n602k2arp09
Compte-Rendu - wap5ibv8etd4q6
Compte-Rendu - q7alhbsqfxa54
Compte-Rendu - wzgtn768b3coekn
Document publié le Mardi 13 décembre 2011 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wzgtn768b3coekn)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU MARDI 13 DECEMBRE 2011
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : CASSARD Olivier, TOURNIER Jean-Philippe.
Secrétaire de séance : VIENNET Christine
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 25 Novembre 2011 Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ORDRE DU JOUR
BAIL DES COMMUNAUX -BORNES INCENDIE-DEPLACEMENT DU « LIEUX » MAIRIE- RECENSEMENT 2012-ESCALIERS DE L’EGLISE-VENTE DES SAPINS DE NOEL-QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I) BAIL DES COMMUNAUX
Le bail des communaux rédigé en mars 2002 étant arrivé à échéance en mars dernier, le conseil municipal procède à sa révision. Sa base était de 26577.89 € pour atteindre ce jour 31041.82 € du fait de l’application annuelle de l’indice de fermage. Après comparaison de cette base avec les communes voisines de Flangebouche et Loray, la commune de Guyans- Vennes, se tient dans la moyenne.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte donc la rédaction du nouveau bail sur la base de 31041.82€
DELIBERATION N° 2011/92
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 13
Nombre de Conseillers votants : 13
Absents : 2
Exclus : 0
Objet : Renouvellement du bail des communaux à compter du 25/03/2011
Le Maire rend compte au Conseil Municipal de l’arrivée à échéance le 24 mars 2011 du bail des communaux loué au syndicat pastoral dont le président est Monsieur TOURNIER Pierre.
A compter du 25 mars 2011, un nouveau bail est mis en place concernant tous les terrains communaux soit environ 414 ha 13a 48 de terrain enherbé (hors friche et taillis).
Il est prévu que la commune garde son droit de chasse sur ses terres et qu’elle pourra se réserver par la suite, des parcelles pour son usage personnel (vente de terrains à bâtir, création de lotissement, etc.), et ce sans préavis ni compensation.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes Le prix de la location défini d’après les barèmes préfectoraux s’élèvera à 31 041.82 toutes charges comprises pour 2011. Le prix variera chaque année en fonction de l’indice des fermages défini par l’arrêté préfectoral concernant la commune.
Toutes les autres causes du bail restant inchangées.
Les frais d’enregistrement éventuels seront à la charge du preneur.
Le conseil autorise le Maire à signer le nouveau bail.
Fait et délibéré en séance, les an, mois et jour susdits
Pour copie conforme,
Le Maire,
II BORNE A INCENDIE
La borne à incendie située près du monument aux morts étant hors service, sera prochainement remplacée.
III DEPLACEMENT DU « LIEUX » MAIRIE
Sur proposition de M. Le Maire, l’indication « Mairie » située à l’entrée de la salle de la mairie sera prochainement repositionné en façade du bâtiment de la cure, à l’entrée du secrétariat de mairie, pour plus de cohérence avec l’utilisation des deux bâtiments.
IV RECENSEMENT 2012
Le conseil municipal a procédé à la nomination des deux agents recenseurs pour la collecte des informations pour le recensement 2012. Celui-ci s’effectuera du 03/01/2012 au 25/01/2012.
Après en avoir délibéré, l’enquête sera menée par Mlle BOILLON Mélanie et M.LEMONNIER Tony.
DELIBERATION N° 2011/91
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 13
Nombre de Conseillers votants : 13
Absents : 2
Exclus : 0
Objet : Nomination des agents recenseurs du recensement de la population 2012.
Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide de recruter deux agents recenseurs pour la période du 03/01/2012 au 25/02/2012, un arrêté de nomination sera établi au nom de :
Monsieur LEMONNIER Tony
Mademoiselle BOILLON Mélanie
Ces agents percevront un forfait équivalent à 50% du SMIC sur la période suscitée. Un tirage au sort aura lieu pour déterminer lequel des deux districts, ils auront à leur charge.
Fait et délibéré en séance, les an, mois et jour susdits
V ESCALIERS DE L’EGLISE
M. Le Maire fait part au conseil du résultat de l’ouverture des plis pour la rénovation des escaliers de l’Eglise par la commission. ENTREPRISES MONTANT DEVIS HT MONTANT DEVIS TTC CLAUZEL 33 325.00 € 39 856.70 € PELLEGRINI 30 930.00 € 36 992.28 € BOFFI BATIMENT 27 580.00 € 32 985.68 €
C’est donc l’offre de l’entreprise BOFFI BATIMENT qui est retenu pour un devis de 27580 € HT soit 32985.68 € TTC.
VI VENTE DE SAPINS DE NOEL
Suite à la vente des sapins de noël, la somme de 200 € a pu être reversée à l’association SEMONS L’ESPOIR. Merci à tous et à toutes.
VII QUESTIONS DIVERSES
Des devis vont être demandés pour la mise en place de deux abris bus : le premier à Grand-Chaux et le second sur la place du village. L’endroit exact reste à définir.
Subvention aux écoles pour les classes de découverte :
Après en avoir délibéré et sur proposition de M. Le Maire, le conseil municipal vote pour l’augmentation de la subvention versée aux écoles au titre des classes découvertes. Le montant est porté à 40€ par élève dès 2012, contre 30€ par élève les années antérieures.
DELIBERATION N° 2011/93
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 13
Nombre de Conseillers votants : 13
Absents : 2
Exclus : 0
Objet : Subvention aux écoles pour participation au financement des classes de découverte
Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide d’augmenter le montant de sa participation au financement des classes découvertes de l’école publique et de l’école privée.
Ainsi, le montant versé sera dorénavant de 40€ par élève contre 30€ de subvention actuelle.
Fait et délibéré en séance, les an, mois et jour susdits
Une note du conseil général précise que durant la période hivernale, l’autocar pour Morteau ne se rendra plus à Grand-Chaux.
M. Le Maire informe le conseil que la création de la piste forestière aux côtes est terminée.
Le club « temps danse » a sollicité M. Le Maire pour réaliser un stage de danse clôturé par un bal courant avril. Le président de ce club souhaitait la mise à disposition gratuite de la salle des fêtes. Après en avoir délibéré, dans la mesure où ce stage sera ouvert à tous et gratuit, le conseil municipal donne son accord à condition que les bénéfices des repas soient intégralement reversés à une association.
Le conseil municipal propose pour 2012, d’aménager une aire de pic-nique près
de la vierge aux Erauges d’une part, et de procéder à l’achat d’une table supplémentaire pour la cantine d’autre part. FIN DE SEANCE : 22h00