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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 10 1?x24608
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 10 1?x24608)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Eau et assainissement,
Lézignan-Corbières, le 20 octobre 2022
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 26 OCTOBRE 2022
à 18H15
Espace Culturel des Corbières
FERRALS les CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 26 OCTOBRE 2022
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2022 DE 18H15- ANNEXE 1
- ANNEXE 1 PVA
2 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2022 DE 18H45- ANNEXE 2
- ANNEXE 2 PV B
3 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
4 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
5 - DESIGNATION DELEGUES DE LA CCRLCM A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE CONSULTATIVE DES GENS DU VOYAGE
6 - DESIGNATION DELEGUE DE LA CCRLCM AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES ET MINERVOIS (PTCM)
7 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF DE SERVICE MUTUALISE D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 - ANNEXE 3 ADS
8 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION PROMAUDE
- ANNEXE 4 AV 2 CONV PROMAUDE
9 - SUBVENTIONS TOURISME/ANIMATIONS 2022
10 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE AU CIAS DE LA CCRLCM
11 - AVENANT A L'AVANCE REMBOURSABLE PAR LE CIAS A LA CCRLCM - ANNEXE 5 CONV AV REM CIAS
12 - DELIBERATION RECTIFICATIVE AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE: ACCORD DE PRINCIPE SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SCI LA GARRIGUE - ANNEXE 6 SCI LA GARRIGUE
13 - FONDS DE CONCOURS 2022- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE FERRALS LES CORBIERES
- ANNEXE 7 FDS DE CONCOURS
14 - ADOPTION DE L’OPÉRATION ET MODALITÉS DE FINANCEMENT – CRÉATION D’UNE VOIE DE DESSERTE DE SORTIE DE LA ZONE D’ACTIVITÉ DE CAUMONT II
15 - ADOPTION DE L’OPÉRATION ET MODALITÉS DE FINANCEMENT – INSTALLATION D’UN ASCENSEUR DANS LES LOCAUX DU SIÈGE DE LA CCRLCM
16 - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2023 – TRANCHE 2 - RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DES DÉCHETTERIES INTERCOMMUNALES
2 17 - ADOPTION DE L’OPERATION ET MODALITES DE FINANCEMENT – ÉTUDE ET MISE EN ŒUVRE DU TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
18 - DECISION MODIFICATIVE 1 : BUDGET ANNEXE GITES DE MOUTHOUMET 2022
19 - DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET PRINCIPAL 2022
20 - CLOTURE DU BUDGET "GITES RURAUX CANTON DE MOUTHOUMET"
21 - DEMANDE D’AIDE AU CONSEIL RÉGIONAL – ACHAT VÉHICULES ÉLECTRIQUES
22 - DEMANDE DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE LIE AUX SURCOUTS – CONSTRUCTION D’UNE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE A ROUBIA
23 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS REPRESENTATIONS CULTURELLES 2022/2023
24 - AVENANT N°3 - CONVENTION CADRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) DEPARTEMENTAL "MON CAOCH ECO-LOGIS
- ANNEXE 8 - PIG
25 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS AU PROFIT DE MME LE POTTIER PAULINE DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE SON LOGEMENT
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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