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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 06 mars 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 06 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Économie et finances,
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 – SIRET : 21570155800011 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com
Courcelles-Chaussy, le 08 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Taux d’imposition 2023 Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Budget primitif 2023 Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : CCHCPP – Finances – Application de la fongibilité des crédits suite au passage à la nomenclature M57
Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Constitution de provisions budgétaires Approuvée
DCM 8 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Constitution de provisions pour contentieux Approuvée
DCM 9 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Finances – Subventions Approuvée
DCM 10 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Affaire foncière – achat d’une parcelle clos des Buissons Approuvée
DCM 11 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Convention de partenariat relative à la réalisation d’un éclairage public sur l’ouvrage d’art
Approuvée
DCM 12 du Conseil Municipal du 06 mars 2023 : Infos et points divers
Le Maire,
Luc GIAMBERINI