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unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 05 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Chemin Pays de Pange - Liste des deliberations CM du 05 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Animaux,
>
Cour ha USSy Villes et Villages Fleuris
LAN ERS
Courcelles-Chaussy, le 6 septembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 1 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Chasse - produit de la chasse aux propriétaires
Approuvée
DCM 2 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Chasse - création de la commission communale
consultative de chasse (4C)
Approuvée
DCM 3 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Marchés publics — attribution de la consultation de pose
d'agrès
Approuvée
DCM 4 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Marchés publics — attribution du marché de renouvellement du parc d'imprimantes et de photocopieurs
Approuvée
DCM 5 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : CCHCPP - convention de prestations de services
Approuvée
DCM 6 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023: Finances - demande de subvention AMISSUR Moselle -
revalorisation et enfouissement des réseaux à Landonvillers
Approuvée
DCM 7 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Délivrance de bons d'achat aux séniors et remboursements
des commerçants
Approuvée
DCM 8 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Urbanisme - Lancement de la procédure de déclassement partiel de la Voie Verte et de la rue du Breuil
Approuvée
DCM 9 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Désignation du réfèrent déontologue Approuvée
DCM 10 du Conseil Municipal du 05 septembre 2023 : Informations et points divers
Le Maire,
I
LUC SE
Hôtel de Ville - Place du Temple 57530 Courcelles-Chaussy - Tél. : 03 87 64 00 32 - SIRET : 2157015580001 1 mairie@courcelleschaussy.com - Site : www.courcelleschaussy.com