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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Régny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib Commune de Regny cm du 01 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE RÉGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- SÉANCE DU LUNDI 1ER DECEMBRE 2025 –
Numéro de
délibération Objet de la délibération Résultat
du vote
DCM 2025-70 Reversement du foncier bâti économique à la CoPLER Adoptée
DCM 2025-71 Convention d’autorisation de passage, de balisage et d’entretien des chemins avec la CoPLER Adoptée
DCM 2025-72 Résultats du budget participatif 2025 Adoptée
DCM 2025-73 Avenants aux marchés de travaux lot 09 et lot 10 - « Rénovation énergétique et accessibilité du groupe scolaire GF » Adoptée
DCM 2025-74 Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire Adoptée
DCM 2025-75 Compte rendu des décisions du Maire (article L.2122-22 du CGCT) Adoptée