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Déliberation - Liste des délibérations 4
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 4)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 9/06/2023 Page 1 sur 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023 A 18 h 00
Délibération 66-2023 / ADMINISTRATION GENERALE – Elections des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales
Délibération 67-2023 / ADMINISTRATION GENERALE - Modifications de la Charte relative aux comités de quartier - Approuvée
Délibération 68-2023 / FINANCES - Décision Modificative n°1 - Approuvée
Délibération 69-2023 / FINANCES - Véhicules communaux – Procédure d’aliénation avec publicité et mise en concurrence - Approuvée
Délibération 70-2023 / RESSOURCES HUMAINES - Recours à des vacataires - Approuvée
Délibération 71-2023 / RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois permanents : création de poste dans le cadre d’une mobilité - Approuvée
Délibération 72-2023 / RESSOURCES HUMAINES - Recours au contrat d’engagement éducatif et création de postes - Approuvée
Délibération 73-2023 / EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Volvic - Approuvée
Délibération 74-2023 / EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Nouveaux Tarifs : Restauration scolaire et périscolaire - Approuvée
Délibération 75-2023 / EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Nouveaux Tarifs : Accueil Périscolaire - Approuvée
Délibération 76-2023 / EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Nouveaux Tarifs : Accueil Extrascolaire - Approuvée
Délibération 77-2023 / EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Nouveaux Tarifs : Espace Jeunes - Approuvée
Délibération 78-2023 / EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Adhésion à l’Association du Passeport du civisme - Approuvée
Délibération 79-2023 / URBANISME - Convention Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Travaux d’Eclairage Public – Eclairage voie d’accès EHPAD - Approuvée
Délibération 80-2023 / URBANISME - Cession des parcelles ZN 400, 401, 402, 403, 404 issues de la division des parcelles ZN 351 et 352 situées à l’Espace Artisanal de Champloup - Approuvée
Délibération 81-2023 / URBANISME - Acquisition de la parcelle ZM 278, située « Les Chenebines » - Approuvée LISTE DES DELIBERATIONS CM 9/06/2023 Page 2 sur 2
Délibération 82-2023 / URBANISME - Acquisition de la parcelle AH 143 située « Rue des Sources » issue de la parcelle AH 128 - Approuvée
Délibération 83-2023 / URBANISME - Acquisition de la parcelle ZM 120, située « La Roche Michel » - Approuvée
Délibération 84-2023 / URBANISME - Domaine public : Classement et déclassement - enquête publique Lotissement les Riaumes - Approuvée
Délibération 85-2023 / CULTURE - Musée SAHUT - Convention dans le cadre d’un mécénat pour l’acquisition d’une table en pierre de Volvic émaillée réalisée par Pierre YOVANOVITCH - Approuvée