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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 27.11.2025 Approuvé le 1
Déliberation - Liste des délibérations 5
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 5)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 14/09/2023 Page 1 sur 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 SEPTEMBRE 2023 19H
Délibération 87-2023 - Désignation du référent déontologue pour les élus – Désignation de Philippe GAZAGNES
Délibération 88-2023 - Convention Fondation Chirac (SAMSAH/TSA) – France Services Pays de Volvic - Approuvée
Délibération 89-2023 - Enedis – Convention de servitude - Approuvée
Délibération 90-2023 - Bail professionnel – Bénédicte BOLÉA - Approuvée
Délibération 91-2023 - Bail professionnel – Docteur Rémi ACHIN - Approuvée
Délibération 92-2023 Bail professionnel – SCM PHRONESIS - Approuvée
Délibération 93-2023 - Budget annexe Camping – Décision modificative n° 1 - Adoptée
Délibération 94-2023 RLV – Demande d’un fonds de concours pour la réhabilitation et la requalification d’un bâtiment communal – Approuvée
Délibération 95-2023 RLV – Demande d’un fonds de concours pour la rénovation des sanitaires des écoles de Moulet Marcenat et La Clé des Chants - Approuvée
Délibération 96-2023 - Marché de travaux relatif à l’aménagement d’un parking sur le site du Goulet – Autorisation donnée
Délibération 97-2023 - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et la requalification d’un bâtiment existant communal – Autorisation donnée
Délibération 98-2023 - Plan de formations 2023 - Approuvée
Délibération 99-2023 - Taux de promotion de grade – Approuvée
Délibération 100-2023 - Modification du tableau des effectifs - Approuvée
Délibération 101-2023 - Création et fonctionnement d’un accueil libre - Approuvée
Délibération 102-2023 - Approbation des projets de classement et déclassement du domaine public - Approuvée
Délibération 103-2023 - Acquisition de la parcelle ZI 405 - Approuvée
Délibération 104-2023 - Convention de portage foncier entre la Commune de Volvic et l’EPF Auvergne pour l’acquisition des parcelles ZK 36 et ZK 37 en vue de la création d’une aire de stationnement à Crouzol - Approuvée
Délibération 105-2023 - Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Réfection éclairage public en LED – Tranche 2 - Approuvée LISTE DES DELIBERATIONS CM 14/09/2023 Page 2 sur 2
Délibération 106-2023 - Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Réfection éclairage public en LED – Tranche 3 - Approuvée
Délibération 107-2023 - Territoire d’Energie – Enfouissement des réseaux télécoms à Tourtoule - Approuvée
Délibération 108-2023 - RLV – Avis des communes sur le projet de modification n° 1 du PLUi - Approuvée
Délibération 109-2023 - Convention de partenariat – Saison culturelle départementale « Impulsions – 2023/2024 » - Approuvée
Délibération 110-2023 - Convention de partenariat relative à l’organisation de deux visites complémentaires dans le cadre de l’exposition temporaire au Musée Sahut - Approuvée
Délibération 111-2023 - Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de- Dôme : autorisation de conclure les avenants à la CTG - Approuvée
Délibération 112-2023 - Convention de partenariat entre la Commune de Volvic, le CCAS et l’ADSEA 63 relative à la politique de prévention jeunesse - Approuvée