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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 28.03.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 28/3/2024 Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 Mars 2024 à 19h00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi 28 mars deux mille vingt-quatre à 19h00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 22 mars 2024, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, M. David JARDINE, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Jean-Baptiste BLEHAUT, M. Halim YALCIN, M. Eric DERSIGNY, Mme Florence PLUCHART, M. Julien PIEDPREMIER, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Caroline POULET, Mme Julie FAITOUT, Mme Colette DESJOURS, M. Eric AGBESSI (points 3 à 26), Mme Véronique CHARTIER, M. Christophe VIEIRA, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, M. Nicolas BONJEAN, Mme Murielle VILLEDIEU.
ÉTAIENT REPRESENTES :
Mme Lucie PINTO par Mme Laurence DUPONT.
M. Eric AGBESSI par Mme Colette DESJOURS (points 1 – 2 – 27 – 28 – 29 – 30) M. Daniel BAPTISTE par M. Joël DE AMORIM.
M. Alexis VALLENT par M. Eric DERSIGNY.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Florence PLUCHART
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 14-2024 Convention de gestion pour le suivi de travaux d’investissement liés aux compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines conclue entre la Commune de Volvic et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
Adoptée à l’unanimité
FINANCES
N° 15-2024 Budget Annexe Camping – Présentation du rapport annuel retraçant l’exécution de la Délégation de Service Public en 2023 et tarifs 2024
Présentation, en séance, du rapport DSP Camping - Pas de vote
Grille tarifaire 2024 – Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6 abstentions)
N° 16-2024 Budget Annexe Camping – Compte Financier Unique 2023
Le maire se retire au moment du vote (art. L. 2121-14 CGCT)
Adoptée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS CM 28/3/2024 Page 2 sur 3
N° 17-2024 Budget Annexe Camping – Affectation du résultat 2023
Adoptée à l’unanimité
N° 18-2024 Budget Annexe Camping – Budget Primitif 2024
Adoptée à l’unanimité
N° 19-2024 Budget Annexe Pôle Médical – Rapport sur l’organisation et le fonctionnement du Pôle Médical 2023
Présentation, en séance, du rapport - Pas de vote
N° 20-2024 Budget Annexe Pôle Médical – Compte Financier Unique 2023 Le maire se retire au moment du vote (art. L. 2121-14 CGCT)
Adoptée à l’unanimité
N° 21-2024 Budget Annexe Pôle Médical – Affectation du résultat 2023 Adoptée à l’unanimité
N° 22-2024 Budget Annexe Pôle Médical – Budget Primitif 2024
Adoptée à l’unanimité
N° 23-2024 Pôle Médical – Conclusion d’un bail professionnel avec Mme Declercq Adoptée à l’unanimité
N° 24-2024 Budget Communal – Compte Financier Unique 2023
Le maire se retire au moment du vote (art. L. 2121-14 CGCT)
Adoptée à l’unanimité
N° 25-2024 Budget Communal – Affectation du résultat 2023
Adoptée à l’unanimité
N° 26-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Construction de deux terrains de tennis couverts
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions – 3 contres)
N° 27-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Aménagement d’un parking sur le site du Goulet
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (5 abstentions – 3 contres)
N° 28-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Réhabilitation ancienne trésorerie
Adoptée à l’unanimité
N° 29-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Travaux d’aménagement des Services Techniques
Adoptée à l’unanimité
N° 30-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Construction d’une nouvelle brigade de gendarmerie
Adoptée à l’unanimité
N° 31-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Réhabilitation et requalification d’un bâtiment communal
Adoptée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS CM 28/3/2024 Page 3 sur 3
N° 32-2024 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Extension du cabinet médical de groupe
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions)
N° 33-2024 Budget Communal – Budget Primitif 2024
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (8 contres)
N° 34-2024 Budget Communal – Vote des taux d’imposition 2024
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (8 contres)
N° 35-2024 Budget Communal – Attribution d’une subvention d’équipement au Budget Annexe Camping Adoptée à l’unanimité
N° 36-2024 Budget Communal – Attribution d’une subvention d’équilibre au Budget Annexe Pôle Médical Adoptée à l’unanimité
N° 37-2024 Budget Communal – Association Volvic Volcanic – Attribution d’une subvention M. Laurent THEVENOT et M. Eric DERSIGNY ne prennent pas part au vote (art. L. 2131-11 CGCT) Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (3 abstentions)
N° 38-2024 Budget Communal – Association CSV Foot – Convention d’objectifs et de moyens relative à l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2024
Adoptée à l’unanimité
N° 39-2024 Budget Communal – Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2023 Présentation, en séance, du bilan des acquisitions et cessions 2023 - Pas de vote
RESSOURCES HUMAINES
N° 40-2024 Accroissements saisonniers d’activités : Musée – Services Techniques Adoptée à l’unanimité
N° 41-2024 Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées Adoptée à l’unanimité
N° 42-2024 Convention de partenariat avec l’association Unis-cité
Adoptée à l’unanimité
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 21 h 40.