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unknown - Communauté de communes - 4B Sud Charente (Touvérac) - Convocation cc 17 02 26 Titulaires.docx
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 4B Sud Charente (Touvérac) - Convocation cc 17 02 26 Titulaires.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
ENTE É AU AUTÉ DE A TOUS LES CONSEILLERS TITULAIRES
ouat DE LA CdC4B
Touvérac, le 6 février 2026
Référence : 202600-CBP
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter au Conseil Communautaire qui aura lieu le :
MARDI 17 FÉVRIER 2026 à 18 H 30
Salle visioconférence du Château
à Barbezieux-Saint-Hilaire
L'ordre du jour sera le suivant :
-__ Désignation d’un secrétaire de séance ;
-__ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 29 janvier 2026 ; - Marchés publics passés en procédure adaptée.
1/ DÉLIBÉRATIONS PROPOSÉES :
Identifiant Objet Rapporteur
POLITIQUE PUBLIQUE DE PLANIFICATION 1. LAGARDE ET DE L'HABITAT
2026-02-01 Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi — Projet carrière
IMERYS
2/ QUESTIONS DIVERSES
Vous trouverez annexée à la présente convocation la note de synthèse relative aux projets de délibération qui seront examinés lors de cette séance.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous adresse, Cher(e) Collègue, mes plus sincères salutations.
Jacques CHABOT
Président pardélégation
Marie-Hélène GOUFFRANT
Vice-Présidente POUVOIR
Je soussigné (e)
Agissant en qualité de
Empêché(e) d'assister au Conseil Communautaire de la CdC4B du
Donne pouvoir pour le (la) représenter, émettre tout vote et signer tout document à :
Fait à le
Signature