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Déliberation - 2023 060 Modification Temps de Travail
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Saint-Priest-Taurion.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 060 Modification Temps de Travail)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
EXTRAIT publiée 9 3° DEC, 2003
E DU REGISTRE DES DELIBER ATIONS L1D:067-218717800-20281207-2028060-DE
#æu DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS
Le 7 décembre
Nombre le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PRIEST-TAURION, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Claudette ROSSANDER, Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1% décembre 2023
PRÉSENTS : Mme ROSSANDER, Maire ; M. CHARVILLAT, Mme BESSE, M. LAUSERIE Mme FOUCAUD, en exercice -23- M. CHEVALIER, Mme LE GUEN, Adjoints; M. DUPIN, Mme LACOUR, Mme LAURENT, M, PREUILH, M. FOURNIER, Mme DA SILVA, M. BERGERON, Mme LACOMBE, M. DUJARDIN, Mme JUELIAND,
Mme DOUSSAINT, Mme DELOS, M. BÉNARD
ABSENTS : Mme PAGLIONE-BISMUTH, M. HAU, M. CHAUGNY
Pouvoirs : Mme PAGLIONE BISMUTH donne pouvoir à Mme BESSE, M. CHAUGNY donne pouvoir à
M. BENARD.
de Conseillers :
présents 20
votants 22
Monsieur Franck PREUILH a été élu secrétaire de séance.
MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL D'UN AGENT
Madame le Maire informe l'assemblée que pour des raisons personnelles un agent, adjoint
technique souhaite diminuer son temps de travail en passant de 20/35È"€ à 13,5/35ème,
Madame le Maire propose d’accepter la requête de l’agent.
Vu l'avis du Comité technique Paritaire en date du 17 novembre 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
e ACCEPTE de diminuer le temps de travail d’un adjoint technique de 20/35" à 13,5/35èe à
compter du 1°' janvier 2024.
- en supprimant un poste d’adjoint technique à 20/35°°
- en créant un poste d’adjoint technique à 13,5/35°"°
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour Copie conforme Au registre sont les signatures. Le Maire,
Claudette ROSSANDER
Signé par : Claudette ROSSANDER .
Date : 12/12/2023
Qualité : MAIRE