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Déliberation - Modif Temps de Travail 059
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Saint-Priest-Taurion.
Lien du pdf (Déliberation - Modif Temps de Travail 059)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
EXTRAIT Publié le Ÿ_ 3 0EC- 5 nn |
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Lesuraurmoararanmene |
3} DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS
Le 7 décembre
Nombre le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PRIEST-TAURION, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Claudette ROSSANDER, Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1% décembre 2023
PRÉSENTS : Mme ROSSANDER, Maire ; M. CHARVILLAT, Mme BESSE, M. LAUSERIE Mme FOUCAUD,
en exercice -23- 1M, CHEVALIER, Mme LE GUEN, Adjoints; M. DUPIN, Mme LACOUR, Mme LAURENT, M. PREUILH, M. FOURNIER, Mme DA SILVA, M. BERGERON, Mme LACOMBE, M. DUJARDIN, Mme JUELLIAND,
Mme DOUSSAINT, Mme DELOS, M. BÉNARD
ABSENTS : Mme PAGLIONE-BISMUTH, M. HAU, M. CHAUGNY
Pouvoirs : Mme PAGLIONE BISMUTH donne pouvoir à Mme BESSE, M. CHAUGNY donne pouvoir à
M. BENARD.
de Conseillers :
présents 20
votants ‘22
Monsieur Franck PREUILH a été élu secrétaire de séance.
MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL D'UN AGENT
Madame le Maire informe l'assemblée que pour le bon fonctionnement des services techniques, il est nécessaire de modifier le temps de travail d’un agent, adjoint technique principal
de 1°" classe de 27/35ème à 31/35ème,
Vu l'avis du Comité technique Paritaire en date du 22 septembre 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité,
° ACCEPTE d'augmenter le temps de travail d’un adjoint technique principal de 1°"° classe de
27/35" à 31/35è" à compter du 1°’ janvier 2024.
- en supprimant un poste d’adjoint technique principal de 1° classe à 27/35è"e
- en créant un poste d’adjoint technique principal de 1°" classe à 31/35°"°
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour Copie conforme
Au registre sont les signatures. Le Maire,
Claudette ROSSANDER
Signé par: Ciaudette ROSSANDER
Date : 12/12/2023
Qualité : MAIRE