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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 041B
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 073 V
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 105 AR ANNEXE 8 Reglement Interieur ecole de musique CCGC
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 105 AR ANNEXE 8 Reglement Interieur ecole de musique CCGC)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
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G R Ê) fn D
ID :041-244100798-20190527-041 105 2019-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
L'école de Musique du Grand Chambord (EMGC) est un des services de la Communauté de communes du Grand Chambord.
Son fonctionnement demeure régi par les dispositions législatives et réglementaires de la
fonction publique territoriale.
L'ensemble des agents qui la compose (enseignants, équipe administrative et technique,
personnel ponctuel, y compris artistes) relève de l'autorité du Président et est soumis aux droits
et obligations desdits services.
Ses locaux administratifs se situent : 13, rue Nationale — cidex 840
41220 St-Laurent-Nouan
Tel : 02.54.87.75.90
L'Ecole de Musique du Grand Chambord accueille des enfants et des adultes de la Communauté
de communes du Grand Chambord et des communes environnantes.
Elle a pour mission :
L'éducation artistique
L'enseignement musical
La production artistique
Afin de répondre à sa mission d'éducation artistique, l'EMGC met à disposition des communes de
la Communauté du Grand Chambord certains de ses agents.
L'Ecole de Musique est un équipement culturel qui fonctionne selon une large amplitude horaire, notamment lors des heures de cours, des concerts et diverses manifestations, ouvertes au public, qui constituent également ses missions.
Le bâtiment est fermé au public 3 semaines pendant l'été, ainsi que durant les vacances de Noël et du Nouvel An.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54 46 53 81 www.grandchambord.fr
À
ECOLE DE MUSIQUE DU GRAND CHAMBORD
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Article 1 : Présentation de l’Ecole de Musique
Article 2 : Les missions de l’Ecole de Musique
•
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•
Article 3 : Les horaires et jours de fonctionnement Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
Le Directeur assure la direction de l'établissement.
Il garantit le bon fonctionnement administratif et pédagogique de l'école. Il organise le temps de
travail des professeurs et conseille les élus dans leurs décisions.
Un agent administratif assure le secrétariat et l'accueil des usagers.
Les professeurs sont placés sous l'autorité hiérarchique et pédagogique du Directeur. Ces
derniers sont les garants du bon fonctionnement pédagogique de l'école. Les professeurs
doivent appliquer dans leur projet pédagogique les orientations prévues dans le projet
d'établissement.
Les professeurs :
- participent dans le cadre du projet d'établissement, à la mise en œuvre des actions s'inscrivant
dans la vie culturelle du territoire
- assurent la gestion et le suivi pédagogique des élèves (contrôle de l'assiduité des élèves, suivi
des élèves, appréciations écrites, évaluation des élèves...). La gestion de l'assiduité des élèves
s'effectue comme suit:
consigner les absences d'élèves sur le registre de présence et d'absence et gérer les
excuses (l'administration procède également à cette opération)
laisser le registre à l'école après les cours (pour permettre le traitement des
informations)
signaler en temps réel tout problème pédagogique ou toute absence, notamment
pour faciliter l'information immédiate aux familles concernées.
En cas d'absence de l'élève, la présence du professeur est requise pendant tout son
temps de service effectif, sauf accord écrit du directeur.
sont responsables des élèves pendant la durée des cours ou participant à une action, tant sur le
lieu habituel d'enseignement qu'à l'extérieur de celui-ci,
participent à l'encadrement des travaux des élèves et durant les auditions (possibilité de
déléguer cette présence en cas d'impossibilité après validation par le directeur),
conseillent à la formulation de projets auprès des praticiens amateurs,
contribuent au maintien de la sécurité et du bon ordre à l'intérieur de l'établissement et veillent
à une bonne utilisation du matériel et des équipements mis à leur disposition ainsi qu'à celle
des élèves,
appliquent les procédures d'évacuation du bâtiment,
veillent à la bonne application par les élèves du règlement de scolarité de l'Ecole de Musique
du Grand Chambord,
appliquent la réglementation en vigueur en matière d'hygiène (la fourniture, aux usagers, de
médicaments, nourriture ou boissons est interdite),
doivent se conformer aux dispositions de la loi 83-634 portant droits et obligations des
fonctionnaires, tout particulièrement en ce qui concerne l'obligation de réserve, de discrétion
professionnelle et du respect de l'intégrité physique et mentale des usagers.
2
Article 4 : L’organisation administrative
Article 5 : Les professeurs
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• Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
Les tarifs de l'EMGC sont votés chaque année par le Conseil Communautaire. Des tarifs pour les
usagers qui n'habitent pas la Communauté de communes du Grand Chambord sont également
votés.
Les usagers qui n'habitent pas la Communauté de communes du Grand Chambord peuvent
bénéficier des tarifs appliqués à ses résidents, si leur commune de résidence à signé une
convention de coopération avec la Communauté de communes du Grand Chambord.
Les élèves s'engagent sur une année scolaire complète.
Toute année commencée est entièrement due.
La facturation est au semestre suivant la délibération votée par le Conseil Communautaire.
Le paiement de la facture se fait à la Trésorerie de Bracieux. Les moyens de paiement acceptés
sont les suivants :
Chèque à l'ordre du Trésor Public
Espèce
Chèques-Vacances
Passeport Temps Libre
Paiement en ligne
Des réductions, suivant la délibération votée par le Conseil Communautaire, sur le tarif du second
semestre sont accordées aux élèves faisant preuve d'une grande assiduité aux cours, aux
ensembles et à la formation musicale. Cette réduction n'est pas applicable pour:
les « Premiers Pas »,
la formation musicale seule,
la location des instruments.
Durant l'année scolaire entière, au-delà de 4 absences non justifiées par activité, aucune
réduction ne sera accordée.
En cas d'absence ou de retard, il est impératif de contacter l'Ecole de Musique au 02.54.87.75.90
ou par e-mail à ecoledemusique@grandchambordifr.
Les 18-26 ans scolarisés doivent présenter un certificat de scolarité pour pouvoir bénéficier du
tarif enfants.
Pour les nouvelles inscriptions, une priorité est accordée à l'inscription des enfants dans la limite
des places disponibles.
L'Ecole de Musique du Grand Chambord propose, dans la limite des places disponibles après
l'inscription des enfants, des activités pour les adultes.
Une priorité est donnée aux musiciens déjà inscrits. Les anciens élèves doivent être à jour de
leurs cotisations afin de pouvoir se réinscrire.
Au-delà des places disponibles, toute nouvelle inscription est soumise à l'autorisation préalable
du Président.
Dans certaines disciplines, suivant les disponibilités, des instruments appartenant à l'Ecole de
Musique peuvent être loués. La priorité est donnée aux élèves d'initiation puis de 1°’ cycle 1°*'°
année.
A l'exception de l'activité « Premiers pas », il est impératif que chaque élève puisse accéder, en
dehors de l'Ecole de Musique, à un instrument lui permettant de s'exercer.
3
Article 6 : Les tarifs
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Article 7 : Les modalités d’inscription Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Les inscriptions sont reçues chaque année au secrétariat de l'Eco
Affiché le ss
ID :,041-244100798-20190527-041.105 _2019-DE
une confirmation d'inscription.
Pour toute demande de désinscription, un courrier ou un e-mail doit être adressé à l'attention du
Président de la Communauté de communes expliquant les raisons de cette demande.
Le nombre d'heures à affecter à chaque professeur est arrêté par le Président sur proposition du
Directeur.
L'horaire des cours est fixé par chaque professeur en fonction de l'organisation de son temps de
travail.
En cas de désaccord entre la famille et le professeur, l'arbitrage final sera pris par le Directeur.
Chaque élève de 1° et 2°" cycles (enfant et adulte) bénéficie au minimum de 30 minutes par
semaine d'enseignement avec un professeur d'instrument.
En fonction des heures disponibles des professeurs, et sur proposition du Directeur, du temps
supplémentaire de cours d'instrument (non-facturé en supplément) pourra être attribué aux
élèves de 2°" cycle. Une priorité sera donnée aux enfants puis aux adultes qui participent à
l'orchestre d'harmonie.
Sur demande de l'élève, en fonction des heures disponibles des professeurs, du temps
supplémentaire de cours d'instrument pourra être attribué aux élèves de 2°" cycle. Ce temps
supplémentaire sera facturé.
L'étude d'un deuxième instrument peut être envisagée pour les instruments qui composent
l'orchestre d'harmonie avec l'avis favorable du Directeur et des professeurs concernés.
L'autorisation sera donnée après clôture des inscriptions.
Afin de mieux répondre à ses missions et aux besoins des usagers les activités proposées et les
contenus pédagogiques sont différents en fonction des âges.
Suivant les besoins et les effectifs, certains cours pourront être dispensés dans d'autres lieux et
communes du territoire.
Les parents doivent s'assurer de la présence effective des professeurs.
La responsabilité de la Communauté de communes est engagée seulement pendant l'amplitude
horaire de l'activité.
Jeux musicaux favorisant l'expression, la curiosité et l'imagination,
Expression par la voix, le corps et de petites percussions,
Production artistique en fin d'année
Durée de l'atelier : 45 mn par semaine
4
Article 8 : L’affectation des élèves dans les différentes activités
Article 9 : Les activités de l’Ecole de Musique du Grand Chambord
LES ACTIVITÉS POUR LES ENFANTS
a. L’atelier « Premiers Pas » pour les 4-5 ans (MS-GS)
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▪ Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
Découverte des instruments proposés à l'EMGC,
Orchestre de percussions,
Découverte sensorielle de la musique, pratique vocale, initiation au graphisme
musical,
Production artistique en fin d'année
Durée de l'atelier: 1 h par semaine
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE COLLECTIVE
MUSICALE
pratique de l'instrument | | optionnelle
avec 1 professeur formation musicale
= 30 mn par semaine appliquée d
l'instrument
la chorale des enfants
cours en binôme lorsque _1h30mn = 1 h par semaine ible (à | cela est possible (âge des par semaine élèves)
= 30 mn par semaine
productions artistiques
les enfants de CP ayant participé à « Premiers Pas » peuvent être inscrits à l'initiation instrumentale
sur avis de l'équipe enseignante
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE COLLECTIVE
MUSICALE
pratique de l'instrument | | obligatoire à partir de la avec 1 professeur formation musicale 3°"e année d'instrument = 30 mn par semaine sppiquée à
instrument : x cours en binôme lorsque l'ensemble à cordes (cycle 1)
la est ible (âge et =1h30mn = 1 h par semaine cela est possible (âge e par semaine
niveau similaire) la chorale des enfants
= 1 h par semaine = 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque l'ensemble de musiques actuelles (cycle 1)
cela est possible (âge et =1h15 mn par semaine niveau similaire) . l'orchestre junior
= 1 h 30 mn par semaine = 1h15 mn par semaine
l'ensemble « Tous en Scène » (cycle 1)
= 1 h par semaine à St Dyé
productions artistiques : 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musicale pour l'obtention
du diplôme de 1° cycle
seuls les enfants de 8 ans ayant participé à « l'initiation instrumentale » peuvent être inscrits en 1°
cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
si l'élève a atteint un niveau suffisant au cours de la première année, une dérogation pour la
participation à un ensemble peut être accordée par le Directeur
les enfants peuvent être regroupés avec des enfants plus âgés
5
b. L’atelier « Premiers Pas » pour les 6-7 ans (CP-CE1)
▪
▪
▪
▪
▪
c. L’initiation instrumentale pour les 7-8 ans (CE1-CE2)
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d. Le 1er cycle pour les 8 et 12 ans (CE2, CM1, CM2, 6ème, 5ème)
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o
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• Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
INSTRUMENT FORMATION
MUSICALE
PRATIQUE COLLECTIVE
pratique de l'instrument
avec1 professeur
= 30 mn par semaine
cours en binôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1h 30 mn par semaine
formation musicale
appliquée à
l'instrument
=1h30mn
par semaine
obligatoire à partir de la
3°"e année d'instrument
l'ensemble à cordes (cycle 1)
= 1 h par semaine
la chorale ados-adultes
= 1 h 30 mn par semaine
l'ensemble de musiques actuelles (cycle 1)
=1h15 mn par semaine
l'orchestre junior
= 1h15 mn par semaine
l'ensemble « Tous en Scène» (cycle 1)
= 1 h par semaine à St Dyé
productions artistiques: 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musicale pour l'obtention
du diplôme de 1‘ cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
les enfants peuvent être regroupés avec des enfants plus jeunes
INSTRUMENT FORMATION
MUSICALE
PRATIQUE COLLECTIVE
pratique de l'instrument
avec1 professeur
= 30 mn par semaine
cours en binôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h 30 mn par semaine
formation musicale
appliquée à
l'instrument
=1h30mn
par semaine
obligatoire
l'ensemble à cordes (cycle 2)
= 1 h par semaine
la chorale ados-adultes
= 1 h 30 mn par semaine
l'ensemble de musiques actuelles (cycle 2)
= 1h15 mn par semaine
l'orchestre d'harmonie
= 1h45 mn par semaine
l'ensemble « Tous en Scène » (cycle 2)
= 1 h par semaine à St Dyé
productions artistiques: 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musicale pour
l'obtention du diplôme de 2°" cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
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e. Le 1er cycle pour les 12 -18 ans
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f. Le 2ème cycle pour les 12 -18 ans
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• Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
Cette activité est réservée aux enfants titulaires du diplôme de 1° cycle (instrument + formation
musicale). Si l'enfant à un niveau musical suffisant, une dérogation peut être accordée par le
Directeur.
INSTRUMENT ATELIER
pratique de l'instrument Les élèves auront le choix parmi 3 groupes d'esthétique différente :
avec 1 professeur Jazz 'n Rock,
= 30 mn par semaine Musiques du Monde,
cours en binôme lorsque Pop-Rock
cela est possible (âge et 9 musiciens pourront être inscrits par groupe. Ce chiffre pourra être niveau similaire) ajusté sur avis du Directeur et des enseignants encadrant l’activité. = 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1h 30 mn par semaine
Chaque semaine en alternance :
répétition avec le groupe encadré par 2 professeurs,
participation à des ateliers en petits groupes encadrés par
chaque professeur (formation musicale, répétitions en petit
groupe, création, mise en scène, communication, logistique...)
= 1h 30 mn par semaine
production artistique: 1 concert par an au minimum.
évaluation : en contrôle continu.
Pour les enfants qui ne souhaitent pas suivre un cours d'instrument à l'Ecole de Musique du
Grand Chambord, il est possible, suivant la place disponible et l'avis des professeurs concernés,
de:
suivre un cours de formation musicale
pratiquer comme amateur dans l’un des ensembles de l'EMGC
INSTRUMENT FORMATION MUSICALE
pratique de l'instrument avec 1 optionnelle
professeur
= 30 mn par semaine formation musicale
cours en binôme lorsque cela est appliquée à l'instrument possible (âge et niveau similaire) = 1h30 mn par semaine = 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque cela est
possible (âge et niveau similaire)
= 1h 30 mn par semaine
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g. L’inscription à un atelier de musique pour les 12-18 ans
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h. La musique sans cours d’instrument
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LES ACTIVITÉS POUR LES ADULTES
a. La pratique individuelle seule
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• Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE COLLECTIVE
MUSICALE
pratique de l'instrument optionnelle optionnelle
avec 1 professeur
= 30 mn par semaine
cours en binôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h 30 mn par semaine
formation musicale
appliquée à
l'instrument
=1h30mn
par semaine
la chorale ados-adultes
= 1 h 30 mn par semaine
l'ensemble à cordes (cycle 1)
= 1 h par semaine
l'ensemble de musiques actuelles (cycle 1)
=1h15 mn par semaine
l'orchestre junior
= 1h15 mn par semaine
l'ensemble « Tous en Scène » (cycle 1)
= 1 h par semaine à St Dyé
productions artistiques: 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musicale pour
l'obtention du diplôme de 1°’ cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
si l'élève a atteint un niveau suffisant au cours de la première année, une dérogation pour la
participation à un ensemble peut être accordée par le Directeur
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE COLLECTIVE
MUSICALE
pratique de l'instrument optionnelle optionnelle
avec1 professeur
= 30 mn par semaine
cours en binôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h par semaine
cours en trinôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1h 30 mn par semaine
formation musicale
appliquée à
l'instrument
=1h30mn
par semaine
la chorale ados-adultes
= 1 h 30 mn par semaine
l'ensemble à cordes (cycle 2)
= 1 h par semaine
l'ensemble de musiques actuelles (cycle 2)
= 1 h 30 mn par semaine
l'orchestre d'harmonie
= 1h45 mn par semaine
l'ensemble « Tous en Scène » (cycle 2)
= 1 h par semaine à St Dyé
productions artistiques: 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musicale pour
l'obtention du diplôme de 2°" cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
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b. Le 1er cycle pour les adultes
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c. Le 2ème cycle pour les adultes
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• Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
PRATIQUE COLLECTIVE
Participation à un ou plusieurs ensembles :
la chorale ados-adultes = 1 h 30 mn par semaine
l'ensemble à cordes = 1 h par semaine
l'ensemble de musiques actuelles = 1h15 mn par semaine
l'orchestre junior =1h15 mn par semaine
l'orchestre d'harmonie = 1h45 mn par semaine
l'ensemble « Tous en Scène » = 1 h par semaine à St Dyé
production artistique : 2 concerts par an au minimum
les responsables des ensembles jugent de la possibilité ou non d'intégrer ces ensembles
pour les musiciens amateurs ne souhaitant pas suivre de cours d'instrument.
Pour les fins de cycles :
Les programmes et les épreuves pour les contrôles et les examens sont transmis par Accords
Centre - Val de Loire ou la FFEM.
Les épreuves de formation musicale sont notées par les professeurs concernés.
Les épreuves ont lieu devant un jury présidé par le Directeur et composé, si possible, d'un
spécialiste de la discipline extérieur à l'école.
En intra-cycle :
Les évaluations se font en contrôle continu. Le passage en année supérieure est validé par le
Directeur à partir des appréciations des professeurs.
En fonction des places disponibles, il peut être proposé aux élèves qui le souhaitent de se
produire devant un jury présidé par un le Directeur de l'EMGC et composé (si possible) d'un
spécialiste de la discipline extérieur à l'école.
Le comportement, l'assiduité, et la participation des élèves à la vie de l'Ecole de Musique seront
pris en compte dans l'évaluation des élèves.
Différents ensembles sont proposés à l'Ecole de Musique du Grand Chambord. En fonction des
inscrits, certains ensembles peuvent être amenés à ne pas fonctionner. Dans ce cas, les élèves
sont répartis dans un des autres ensembles en activité. La répartition est effectuée par le
Directeur après discussion avec les élèves concernés.
Chaque musicien doit aider autant qu'il le peut les autres musiciens autour de lui.
Les musiciens sont tenus d'assister aux répétitions ainsi qu'aux concerts.
En cas d'empêchement majeur, ils devront prévenir dans les plus brefs délais la personne en
charge de l'ensemble pour qu'elle puisse prendre les dispositions nécessaires.
9
d. La pratique collective seule
•
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Article 10 : Les évaluations
Article 11 : Les pratiques d’ensembles Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID: 041-244100798-20190527-041..105_2019-DE Les programmes, le planning des répétitions, le calendrier des conc
définis par le Directeur ou par l'enseignant en charge de l'ensemble. Les répétitions devront tenir
compte si possible de la disponibilité de la majorité des musiciens. Des répétitions
supplémentaires peuvent intervenir pour préparer un projet spécifique.
Pour permettre à chaque élève de bien vivre ce temps de loisirs, il est important que chacun ait
un comportement respectueux des règles de vie concernant :
le personnel,
les autres élèves,
les locaux,
le matériel.
Les élèves doivent arriver à l'heure aux différentes activités. Les retards répétés seront considérés
comme un manque d'assiduité.
En cas de non-respect du triptyque d'enseignement pour les enfants (cours d’'instrument + cours
de formation musicale + pratique collective), la Communauté de communes ou le Président se
réservent le droit de ne pas accepter la réinscription d'un élève pour la rentrée suivante.
Les élèves et leurs responsables légaux, doivent faire preuve de bonne volonté et aider dans la
mesure du possible, au transport, à la préparation et au rangement du matériel avant et après
chaque répétition (audition ou concert..….).
Chaque élève devra prendre le plus grand soin du matériel qui lui sera confié tout au long de
l'année.
Pour toute dégradation volontaire que ce soit des locaux ou du matériel, un devis sera établi et la
facture sera à régler par la famille.
Face à tout manquement aux règles de vie, toutes les mesures éducatives pouvant permettre à
l'élève de réparer l'acte commis seront envisagées avec lui.
En cas de faits ou d'agissements graves de nature à troubler le bon ordre et le bon
fonctionnement du service, exprimés notamment par :
un comportement indiscipliné constant ou répété,
une attitude agressive envers les autres élèves,
un manque de respect caractérisé aux agents,
des actes violents entraînant des dégâts matériels ou corporels.
Une mesure d'exclusion temporaire du service pourra être envisagée par le Président à l'encontre
de l'élève à qui ces faits ou agissements graves sont reprochés. Cette mesure d'exclusion
temporaire n'interviendra toutefois qu'après le prononcé d'un avertissement resté vain et
qu'après que les responsables de l'intéressé aient fait connaître au Président leurs observations
sur les faits ou agissements reprochés à l'élève.
Si le comportement de l'intéressé continue de porter atteinte au bon ordre et au bon
fonctionnement du service, son exclusion définitive sera prononcée dans les mêmes conditions
de forme et de procédure que pour une exclusion temporaire.
Une grille des mesures d'avertissements et de sanctions indique les sanctions encourues pour
chaque cas d'indiscipline constaté.
10
Article 12 : Discipline et règle de vie
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• Envoyé en préfecture le 28/05/2019
Reçu en préfecture le 28/05/2019
Affiché le ss
ID : 041-244100798-20190527-041_105_2019-DE
SANCTIONS POUVANT ETRE ENVISAGEES PAR LE PRESIDENT
Type de problème Manifestations principales Mesures
Avertissements
Refus des règles de
vie en collectivité
Comportement bruyant et non respectueux | Rappel au
Refus d'obéissance règlement
Remarques déplacées ou agressives
Retard Avertissement et/
Persistance d'un comportement non ou rendez-vous
respectueux avec les
Refus systématique d'obéissance et responsables
agressivité légaux
Sanctions
Non-respect des Comportement provocant ou insultant Exclusion
personnes ou
dégradations
volontaires des biens
biens et des Dégradations mineures du matériel mis à temporaire
personnes disposition
Menaces vis à vis des Agressions physiques envers les autres Exclusion
élèves ou le personnel définitive
Dégradation(s) importante(s) ou vol du
matériel mis à disposition
Délibération du Conseil Communautaire en date du 11/06/2018
approuvant le présent règlement
Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de communes du Grand Chambord
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