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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 097 AR a
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 066 Anne
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 041B
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 098 AR A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 064 ANNEXE 20 Reglement Interieur ecole de musique 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 064 ANNEXE 20 Reglement Interieur ecole de musique 2023)
Thèmes du document : Éducation, Assurance, Enseignement supérieur,
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
” Publié le S LOT Ç GRAND ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE CHRMBORD - =
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
REGLEMENT
INTERIEUR
ECOLE DE MUSIQUE DU
GRAND CHAMBORD
Le présent Règlement Intérieur a été approuvé
par délibération du Conseil Communautaire en date du 26/06/2023
1
Annexe 20 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le S L O7
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
2 Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le SL
SOM M 11 : 041-244100708-20230626-041_064_2023-DE
Présentation de l'Ecole de Musique 5
Les missions de l'Ecole de Musique 5
Les horaires et jours de fonctionnement 6
L'organisation administrative 6
Les professeurs 6
Les tarifs 8
Les modalités d'inscription 9
L'affectation des élèves dans les différentes activités 9
Les évaluations 10
Les pratiques d'ensembles 11
La location d'instruments 11
Responsabilité et assurance 12
Les activités de l'Ecole de Musique du Grand Chambord
Pour les enfants 13
Pour les adultes 18
Discipline et règle de vie 21
3 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le S L O7
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
4 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Articif®"®"*" SLO ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Présentation de l'Ecole de Musique
L'école de Musique du Grand Chambord (EMGC) est un des services de la Com-
munauté de communes du Grand Chambord.
Son fonctionnement demeure régi par les dispositions législatives et réglemen- taires de la fonction publique territoriale.
L'ensemble des agents qui là compose (enseignants, équipe administrative et
technique, personnel ponctuel, y compris artistes) relève de fautorité du Prési-
dent et est soumis aux droits et obligations desdits services.
Ses locaux administratifs se situent:
13, rue Nationale -— cidex 840
41220 St-Laurent-Nouan
Tel : 02.54.87.75.90
Article 2
Les missions de l'Ecole de Musique
L'Ecole de Musique du Grand Chambord accueille des enfants et des adultes de la
Communauté de communes du Grand Chambord et des communes environ-
nantes.
Elle a pour mission :
L'éducation artistique
L'enseignement artistique
La production artistique
Afin de répondre à sa mission d'éducation artistique, l'EMGC met à disposition des
communes de la Communauté du Grand Chambord certains de ses agents.
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Artici®""*" S'LG ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Les horaires et jours de fonctionnement
L'Ecole de Musique est un équipement culturel qui fonctionne selon une large
amplitude horaire, notamment lors des heures de cours, des concerts et diverses
manifestations, ouvertes au public, qui constituent également ses missions.
Le bâtiment est fermé au public 3 semaines pendant l'été, ainsi que durant les
vacances de Noël et du Nouvel An.
Article 4
L'organisation administrative
Le Directeur assure la direction de l'établissement.
Il garantit le bon fonctionnement administratif et pédagogique de l'école. Il orga-
nise le temps de travail des professeurs et conseille les élus dans leurs décisions.
Un agent administratif assure le secrétariat et l'accueil des usagers.
Article 5
Les professeurs
Les professeurs sont placés sous l'autorité hiérarchique et pédagogique du Direc-
teur. Ces derniers sont les garants du bon fonctionnement pédagogique de
l'école. Les professeurs doivent appliquer dans leur projet pédagogique les orien-
tations prévues dans le projet d'établissement.
Les professeurs :
participent dans le cadre du projet d'établissement, à la mise en œuvre
des actions s'inscrivant dans la vie culturelle du territoire
6
• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
assurent la gestion et le suivi pédag Publié le ? L 244
duité des élèves, suivi des élèves, | 1D:041-244100798-20230626:041 064 20238-DE
élèves.….). La gestion de l'assiduité des élèves s'effectue comme suit :
consigner les absences d'élèves sur le registre de présence et d'ab-
sence et gérer les excuses (l'administration procède également à cette
opération)
laisser le registre à l'école après les cours (pour permettre le traitement
des informations)
signaler en temps réel tout problème pédagogique ou toute absence,
notamment pour faciliter l'information immédiate aux familles concer-
nées.
En cas d'absence de l'élève, la présence du professeur est requise pen-
dant tout son temps de service effectif, sauf accord écrit du directeur.
sont responsables des élèves pendant la durée des cours ou participant à
une action, tant sur le lieu habituel d'enseignement qu'à l'extérieur de
celui-ci,
participent à l'encadrement des travaux des élèves et durant les auditions
(possibilité de déléguer cette présence en cas d'impossibilité après valida-
tion par le directeur),
conseillent à la formulation de projets auprès des praticiens amateurs,
contribuent au maintien de la sécurité et du bon ordre à l'intérieur de
l'établissement et veillent à une bonne utilisation du matériel et des équi-
pements mis à leur disposition ainsi qu'à celle des élèves,
appliquent les procédures d'évacuation du bâtiment,
veillent à la bonne application par les élèves du règlement de scolarité de
l'Ecole de Musique du Grand Chambord,
appliquent la réglementation en vigueur en matière d'hygiène (la fourni-
ture, aux usagers, de médicaments, nourriture ou boissons est interdite),
doivent se conformer aux dispositions de la loi 83-634 portant droits et
obligations des fonctionnaires, tout particulièrement en ce qui concerne
l'obligation de réserve, de discrétion professionnelle et du respect de
l'intégrité physique et mentale des usagers.
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Articlé”# S' LOST ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Les tarifs
Les tarifs de l'EMGC sont votés chaque année par le Conseil Communautaire. Des
tarifs pour les usagers qui n'habitent pas la Communauté de communes du Grand
Chambord sont également votés.
Les usagers qui n'habitent pas la Communauté de communes du Grand Cham-
bord peuvent bénéficier des tarifs appliqués à ses résidents, si leur commune de
résidence a signé une convention de coopération avec la Communauté de com- munes du Grand Chambord.
Les élèves s'engagent sur une année scolaire complète. Toute année commencée
est entièrement due, sauf en cas de:
maladie ou incapacité à pratiquer (sur présentation d'un justificatif médi-
cal)
déménagement à plus de 20 kms (sur présentation d'un justificatif de nou- velle domiciliation).
La facturation est au semestre suivant la délibération votée par le Conseil Com-
munautaire. Le paiement de la facture se fait au « Service de Gestion Comp-
table », 12 mail de l'Hôtel Dieu - 41206 ROMORANTIN LANTHENAY CEDEX. Les
moyens de paiement acceptés sont les suivants:
Chèque à l'ordre du Trésor Public
Espèce
Chèques-Vacances
Passeport Temps Libre
Paiement en ligne
Une réduction est accordée à partir du deuxième enfant sur le tarif le moins élevé
(non applicable pour les « Premiers Pas », la formation musicale seule et la loca-
tion des instruments).
Des réductions, suivant la délibération votée par le Conseil Communautaire, sur le
tarif du second semestre sont accordées aux élèves faisant preuve dune grande assiduité aux cours, aux ensembles et à la formation musicale. Cette réduction n'est pas applicable pour:
les « Premiers Pas »,
la formation musicale seule,
la location des instruments.
Durant l'année scolaire entière, au-delà de 4 absences non justifiées par activité,
aucune réduction ne sera accordée.
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
En cas d'absence ou de retard, il est impérd! publié ie 6 £ AT
02.54.87.75.90 ou par e-mail à ecoledemusit 5 :641.544100708-20230626-041_064_ 2023-DE
Les 18-26 ans scolarisés doivent présenter un certificat de scolarité pour pouvoir
bénéficier du tarif enfants.
Article 7
Les modalités d'inscription
Pour les nouvelles inscriptions, une priorité est accordée à l'inscription des en-
fants dans la limite des places disponibles.
L'Ecole de Musique du Grand Chambord propose, dans la limite des places dispo-
nibles après l'inscription des enfants, des activités pour les adultes.
Une priorité est donnée aux musiciens déjà inscrits. Les anciens élèves doivent
être à jour de leurs cotisations afin de pouvoir se réinscrire.
Afin de donner sa chance à chacun de pouvoir s'inscrire à l'école de musique, tout
élève ayant comptabilisé 12 années de pratique instrumentale ne sera plus consi-
déré comme prioritaire. Il pourra évidemment poursuivre son apprentissage si la
capacité d'accueil de la classe le permet.
Au-delà des places disponibles, toute nouvelle inscription est soumise à l’autorisa-
tion préalable du Président.
À l'exception de l’activité « Premiers pas », il est impératif que chaque élève puisse
accéder, en dehors de l'Ecole de Musique, à un instrument lui permettant de
s'exercer.
Les inscriptions sont reçues chaque année au secrétariat de l'Ecole de Musique et
validées par une confirmation d'inscription.
Pour toute demande de désinscription, un courrier ou un e-mail doit être adressé
à l'attention du Président de la Communauté de communes expliquant les raisons
de cette demande.
Article 8
L'affectation des élèves dans les
différentes activités
Le nombre d'heures à affecter à chaque professeur est arrêté par le Président sur proposition du Directeur.
L'horaire des cours est fixé par chaque professeur en fonction de l'organisation de
son temps de travail.
9 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
En cas de désaccord entre la famille et le pf Publié le S L 6.4 le Directeur. ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Chaque élève de 1° et 2e cycles (enfant et adulte) bénéficie au minimum de 30 minutes par semaine d'enseignement avec un professeur d'instrument.
En fonction des heures disponibles des professeurs, et sur proposition du Direc-
teur, du temps supplémentaire de cours d'instrument (non-facturé en supplé-
ment) pourra être attribué aux élèves. Une priorité sera donnée aux enfants puis
aux adultes qui participent à l'orchestre junior ou à l'orchestre d'harmonie.
Sur demande de l'élève, en fonction des heures disponibles des professeurs, du
temps supplémentaire de cours d'instrument pourra être attribué aux élèves de
2ème cycle. Ce temps supplémentaire sera facturé.
L'étude d’un deuxième instrument peut être envisagée pour les instruments qui
composent l'orchestre d'harmonie avec l'avis favorable du Directeur et des pro-
fesseurs concernés.
L'autorisation sera donnée après clôture des inscriptions.
Article 9
Les évaluations
Pour les fins de cycles:
Les programmes et les épreuves pour les contrôles et les examens sont transmis
par Accords Centre - Val de Loire ou la FFEM.
Les épreuves de formation musicale sont notées par les professeurs concernés.
Les épreuves ont lieu devant un jury présidé par le Directeur et composé, si pos-
sible, d'un spécialiste de la discipline extérieur à l'école.
En intra-cycle :
Les évaluations se font en contrôle continu. Le passage en année supérieure est
validé par le Directeur à partir des appréciations des professeurs.
En fonction des places disponibles, il peut être proposé aux élèves qui le souhai-
tent de se produire devant un jury présidé par un le Directeur de l'EMGC et com-
posé (si possible) d'un spécialiste de la discipline extérieur à l'école.
Le comportement, l'assiduité, et la participation des élèves à la vie de l'Ecole de
Musique seront pris en compte dans l'évaluation des élèves.
10 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le S L O7
Article ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Les pratiques d'ensemble
Différents ensembles sont proposés à l'Ecole de Musique du Grand Chambord. En
fonction des inscrits, certains ensembles peuvent être amenés à ne pas fonction-
ner. Dans ce cas, les élèves sont répartis dans un des autres ensembles en activité.
La répartition est effectuée par le Directeur après discussion avec les élèves con-
cernés.
Chaque musicien doit aider autant qu'il le peut les autres musiciens autour de lui.
Les musiciens sont tenus d'assister aux répétitions ainsi qu'aux concerts.
En cas d'empêchement majeur, ils devront prévenir dans les plus brefs délais la
personne en charge de l'ensemble pour qu'elle puisse prendre les dispositions
nécessaires.
Les programmes, le planning des répétitions, le calendrier des concerts et des déplacements sont définis par le Directeur ou par l'enseignant en charge de l'en- semble. Les répétitions devront tenir compte si possible de la disponibilité de la majorité des musiciens. Des répétitions supplémentaires peuvent intervenir pour préparer un projet spécifique.
Article 11
Location d'instruments
Dans certaines disciplines, suivant les disponibilités au sein du parc instrumental,
des instruments appartenant à l'Ecole de Musique peuvent être loués.
La priorité est donnée aux élèves d'initiation puis de 1° cycle.
L'instrument devra être restitué en bon état, après avoir été révisé par un profes-
sionnel agréé.
L'entretien courant d'un instrument loué est à la charge de la famille.
Il est formellement interdit de réparer ou de faire réparer somême un instrument
sans l'accord de l'EMGC.
En cas de perte, de vol, de détérioration grave due à une négligence ou à un mau-
vais entretien de l'emprunteur, celui-ci devra remplacer l'instrument par un autre
de même valeur.
11 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Article Publié le S LG
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Responsabilité et Assurance
Les parents d'élèves ont l'obligation de souscrire une assurance « Responsabilité
Civile » pour leurs enfants.
Dans le cas d’une location d'instrument, il est obligatoire de souscrire une assu-
rance pendant toute la durée de la location. Celle-ci devra couvrir le bris, la perte
et le vol. Une attestation devra être fournie à l'EMGC au moment du retrait de
l'instrument.
Les parents doivent s'assurer de la présence effective des professeurs.
La responsabilité de la CCGC est engagée seulement pendant l'amplitude horaire
de l'activité.
La responsabilité de la CCGC ne pourra jamais être recherchée en cas d'incident
survenu à l'extérieur des locaux de l'établissement, sauf en cas d'activités exté-
rieures organisées par l'école de musique, si la responsabilité de l'incident peut lui
être imputée.
Article 13
Les activités de l'Ecole de Musique
du Grand Chambord
Afin de mieux répondre à ses missions et aux besoins des usagers, les activités
proposées et les contenus pédagogiques sont différents en fonction des âges.
Suivant les besoins et les effectifs, certains cours pourront être dispensés dans
d'autres lieux et communes du territoire.
12 Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
LES ACTIVITÉS POU°"'"" SLO ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
a. L'atelier « Premiers Pas » pour les 4-5 ans (MS-GS)
Jeux musicaux favorisant l'expression, la curiosité et l'imagination,
Expression par la voix, le corps et de petites percussions,
Production artistique en fin d'année
Durée de l'atelier : 45 mn par semaine
b. L'atelier « Premiers Pas » pour les 6-7 ans (CP-CE1)
Découverte des instruments proposés à l'EMGC,
Orchestre de percussions,
Découverte sensorielle de la musique, pratique vocale, initiation au
graphisme musical,
Production artistique en fin d'année
Durée de l'atelier: 1 h par semaine
c. L'initiation instrumentale pour les 7-8 ans (CE1-CE2)
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE
MUSICALE COLLECTIVE
pratique de l'instrument optionnelle avec 1 professeur formation musicale 4 | liquée à
= 30 mn par semaine ee Iquee a la chorale des enfants instrument
cours en binôme lorsque = 1 h par semaine
cela est possible (âge des
élèves)
= 30 mn par semaine
=1h30mn
par semaine
productions artistiques
les enfants de CP ayant participé à « Premiers Pas » peuvent être inscrits à l'ini-
tiation instrumentale sur avis de l’équipe enseignante
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• d. Le 1°’ cycle pour les 8 et 12 a
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le SLOT
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
INSTRUMENT
pratique de l'instru-
ment avec 1 professeur
= 30 mn par semaine
cours en binôme lors-
que cela est possible
(âge et niveau similaire)
= 1 h par semaine
cours en trinôme lors-
que cela est possible
(âge et niveau similaire)
= 1 h 30 mn par se-
maine
FORMATION PRATIQUE
MUSICALE COLLECTIVE
obligatoire à partir de la
formation musicale 3ème année d'instrument
appliquée à
l'instrument l'ensemble à cordes
=1h30mn = 1 h 30 mn par semaine
par semaine la chorale des enfants
= 1 h par semaine
l'atelier d'accompagne-
ment piano/qguitare
= 1 h par semaine
l'orchestre junior
=1h15 mn par semaine
productions artistiques : 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musi-
cale pour l'obtention du diplôme de 1°" cycle
seuls les enfants de 8 ans ayant participé à « l'initiation instrumentale » peu-
vent être inscrits en 1°’ cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
si l'élève a atteint un niveau suffisant au cours de la première année, une dé-
rogation pour la participation à un ensemble peut être accordée par le Direc-
teur
les enfants peuvent être regroupés avec des enfants plus âgés
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• e. Le 1° cycle pour les 12-18 an
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le
INSTRUMENT FORMATION
MUSICALE
PRATIQUE
COLLECTIVE
pratique de l'instru-
ment avec 1 professeur
= 30 mn par semaine
cours en binôme lors-
que cela est possible
(âge et niveau similaire)
= 1 h par semaine
cours en trinôme lors-
que cela est possible
(âge et niveau similaire)
= 1 h 30 mn par se-
maine
formation musicale
appliquée à
l'instrument
=1h30mn
par semaine
obligatoire à partir de la
3*reannée d'’instrument
l'ensemble à cordes
= 1 h 30 mn par semaine
la chorale ados-adultes
= 1 h 30 mn par semaine
l'atelier d'accompagne-
ment piano/guitare
= 1 h par semaine
l'orchestre junior
= 1h15 mn par semaine
productions artistiques : 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musi-
cale pour l'obtention du diplôme de 1°" cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
les enfants peuvent être regroupés avec des enfants plus jeunes
S'LO
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023 S [ 7
f. Le 2ère cycle pour les 12-18 aPubié le
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE
MUSICALE COLLECTIVE
pratique de l'instru- | | obligatoire
ment avec 1 professeur | formation musicale
= 30 mn par semaine appliquée à l'ensemble à cordes
ne l'instrument = 1 h 30 mn par semaine cours en binôme lors- _1h30mn
que cela est possible la chorale ados-adultes
(âge et niveau similaire) PAT SEMane = 1 h 30 mn par semaine = 1 h par semaine l'ensemble de musiques
cours en trinôme lors- actuelles
que cela est possible = 1 h 30 mn par semaine (âge et niveau similaire) l'orchestre d'harmonie = 1 h 30 mn par se- = 1h45 mn par semaine maine
productions artistiques : 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musi-
cale pour l'obtention du diplôme de 2ème cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
g. L'inscription à un atelier de musique pour les 12-18 ans
Cette activité est réservée aux enfants titulaires du diplôme de 1“ cycle (instrument + formation musicale). Si l'enfant a un niveau musical suffisant, une dérogation peut être accordée par le Directeur.
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
INSTRUMENT D ublé le SO
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
pratique de l'instrument Les élèves atrontretcnom entrez OTOUPES.
avec 1 professeur . 9 musiciens pourront être inscrits par groupe. Ce
= 30 mn par semaine p Par JTOUP chiffre pourra être ajusté sur avis du Directeur et
cours en binôme lorsque | des enseignants encadrant l’activité.
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h par semaine répétition avec le groupe encadré par 2
professeurs,
participation à des ateliers en petits
groupes encadrés par chaque profes-
seur (formation musicale, répétitions en
petit groupe, création, mise en scène,
communication, logistique...)
Chaque semaine en alternance :
cours en trinôme lorsque
cela est possible (âge et
niveau similaire)
= 1 h 30 mn par semaine
= 1 h 30 mn par semaine
production artistique : 1 concert par an au minimum.
évaluation : en contrôle continu.
h. La musique sans cours d’instrument
Pour les enfants qui ne souhaitent pas suivre un cours d'instrument à l'Ecole de
Musique du Grand Chambord, il est possible, suivant la place disponible et l'avis
des professeurs concernés, de:
suivre un cours de formation musicale
pratiquer comme amateur dans l’un des ensembles de l'EMGC
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• LES ACTIVITÉS POU °°
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023 S [ 7
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
a. La pratique individuelle seule
INSTRUMENT FORMATION MUSICALE
pratique de l'instrument avec 1 professeur optionnelle
= 30 mn par semaine
cours en binôme lorsque cela est possible
(âge et niveau similaire)
formation musicale
appliquée à l'instrument
= 1 h par semaine =1h30mn
. à | par semaine cours en trinôme lorsque cela est possible
(âge et niveau similaire)
= 1h30 mn par semaine
b. Le 1°" cycle pour les adultes
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE
MUSICALE COLLECTIVE
pratique de l'instrument optionnelle optionnelle
avec 1 professeur
= 30 mn par semaine formation musicale la chorale ados-adultes
cours en binôme lors- appliquée à = 1 h 30 mn par semaine
que cela est possible l'instrument l'ensemble à cordes
(âge et niveau similaire) =1h30 mn = 1 h 30 mn par semaine = 1 h par semaine par semaine
cours en trinôme lors-
que cela est possible
(âge et niveau similaire)
= 1h30 mn par se-
maine
l'atelier d'accompagne-
ment piano/qguitare
= 1 h par semaine
l'orchestre junior
=1h15 mn par semaine
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023 S {
productions artistiques : 1 audition par an Publiée C ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musi-
cale pour l'obtention du diplôme de 1°' cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
si l'élève a atteint un niveau suffisant au cours de la première année, une dé-
rogation pour la participation à un ensemble peut être accordée par le Direc-
teur
c. Le 2ème cycle pour les adultes
INSTRUMENT FORMATION PRATIQUE
MUSICALE COLLECTIVE
pratique de l'instru- optionnelle optionnelle
ment avec 1 professeur
= 30 mn par semaine formation musicale la chorale ados-adultes
cours en binôme lors- appliquée à = 1h30 mn par semaine
que cela est possible l'instrument l'ensemble à cordes
(âge et niveau similaire) =1h30mn = 1 h 30 mn par semaine
= 1h par semaine par semaine , | l'ensemble de musiques
cours en trinôme lors- actuelles
que cela est possible = 1 h 30 mn par semaine
(âge et niveau similaire)
= 1h30 mn par se-
maine
l'orchestre d'harmonie
= 1h45 mn par semaine
productions artistiques : 1 audition par an, 2 concerts par an
évaluation :
en contrôle continu les premières années
lors d'une audition devant un jury et une épreuve de Formation Musi-
cale pour l'obtention du diplôme de 2ème cycle
le nombre d'années pour la réussite du cycle est limité à 5
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le S L O7
d. La pratique collective seule ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
PRATIQUE COLLECTIVE
Participation à un ou plusieurs ensembles :
la chorale ados-adultes = 1h30 mn par semaine
l'ensemble à cordes = 1 h 30 mn par semaine
l'ensemble de musiques actuelles = 1h30 mn par semaine
l'orchestre junior =1h15 mn par semaine
l'orchestre d'harmonie = 1h45 mn par semaine
production artistique : 2 concerts par an au minimum
les responsables des ensembles jugent de la possibilité ou non d'intégrer ces
ensembles pour les musiciens amateurs ne souhaitant pas suivre de cours
d'instrument.
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• Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le S L O7
Article ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
Discipline et régle de vie
Pour permettre à chaque élève de bien vivre ce temps de loisirs, il est important
que chacun ait un comportement respectueux des règles de vie concernant:
le personnel,
les autres élèves,
les locaux,
le matériel.
Les élèves doivent arriver à l'heure aux différentes activités. Les retards répétés
seront considérés comme un manque d'assiduité.
En cas de non-respect du triptyque d'enseignement pour les enfants (cours d'ins-
trument + cours de formation musicale + pratique collective), la Communauté de
communes ou le Président se réservent le droit de ne pas accepter la réinscription
d'un élève pour la rentrée suivante.
Les élèves et leurs responsables légaux, doivent faire preuve de bonne volonté et
aider dans la mesure du possible, au transport, à la préparation et au rangement
du matériel avant et après chaque répétition (audition ou concert...).
Chaque élève devra prendre le plus grand soin du matériel qui lui sera confié tout
au long de l’année.
Pour toute dégradation volontaire que ce soit des locaux ou du matériel, un devis
sera établi et la facture sera à régler par la famille.
L'accès à l'ensemble des locaux est interdit à toute personne en état d'ébriété et/
ou sous l'emprise de stupéfant.
Tout démarchage commercial ou politique est strictement interdit dans les locaux
de l’école de musique.
Face à tout manquement aux règles de vie, toutes les mesures éducatives pour-
vant permettre à l'élève de réparer l'acte commis seront envisagées avec lui.
En cas de faits ou d'agissements graves de nature à troubler le bon ordre et le bon
fonctionnement du service, exprimés notamment par :
un comportement indiscipliné constant ou répété,
une attitude agressive envers les autres élèves,
un manque de respect caractérisé aux agents,
des actes violents entraînant des dégâts matériels ou corporels,
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Reçu en préfecture le 29/06/2023
une mesure d'exclusion temporaire du ser Publié le parte?
dent à l'encontre de l'élève à qui ces faits d'ID:041-244100798-20230626-041_ 0641 2023:DE
Cette mesure d'exclusion temporaire n'interviendra toutefois qu'après le pronon-
cé d’un avertissement resté vain et qu'après que les responsables de l'intéressé
aient fait connaître au Président leurs observations sur les faits ou agissements
reprochés à l'élève.
Si le comportement de l'intéressé continue de porter atteinte au bon ordre et au
bon fonctionnement du service, son exclusion définitive sera prononcée dans les
mêmes conditions de forme et de procédure que pour une exclusion temporaire.
Une grille des mesures d'avertissements et de sanctions indique les sanctions en- courues pour chaque cas d'indiscipline constaté
SANCTIONS POUVANT ETRE ENVISAGEES PAR LE PRESIDENT
Type de problème Manifestations principales Mesures
Avertissements
Refus des règles de Comportement bruyant et
vie en collectivité non respectueux
Refus d'obéissance
Remarques déplacées ou
agressives
Retard
Persistance d'un comporte-
ment non respectueux
Refus systématique d'obéis-
sance et agressivité
Rappel au règlement
Avertissement et/ ou
rendez-vous avec les
responsables légaux
Sanctions
Comportement provocant ou
insultant
Dégradations mineures du
matériel mis à disposition
Non-respect des
biens et des per-
sonnes
Exclusion temporaire
Agressions physiques envers
les autres élèves ou le person-
nel
Dégradation(s) importante(s)
ou vol du matériel mis à dis-
position
Menaces vis à vis des Exclusion définitive
personnes où dégra-
dations volontaires
des biens
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Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le S L O7
ID : 041-244100798-20230626-041_064_2023-DE
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