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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm 08 12 23)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Conseil municipal du 8 décembre 2023
LISTES de DELIBERATIONS
Depuis le 1er juillet 2022, l’article L. 2121-25 du CGCT prévoit que la liste des délibérations examinées
par le conseil municipal soit affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune,
lorsqu'il existe.
Présents : 8
Procuration : 1
Numéros des
délibérations Intitulé de la délibération Vote du conseil
municipal
Délibération N° 2023-12-01 Autorisation des dépenses d'investissement budget 2024 à l'unanimité
Délibération N° 2023-12-02 Tarifs 2024 à l'unanimité
Délibération N° 2023-12-03 Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables à l'unanimité
Délibération N° 2023-12-04 Décision modificative N°2 à l'unanimité
Délibération N° 2023-12-05 Approbation de la convention OPAH intercommunale à l'unanimité