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Convocation - 23F03 BORNES
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23F03 BORNES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers Présents : 13 Nombre de Conseillers représentés : 2 L'an deux mille vingt-trois, le lundi 26 juin, le Conseit Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le lundi 19 juin 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Hervé Lacroix, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier. Début de séance : 20h30 | ExXCusés : Nicolas Métivier, Florence Collino. Absent : Pouvoirs : Nicolas METIVIER à Alicia BERTHIER-DEROSE, Florence COLLINO à Thierry ROLLAND Secrétaire : Francis MEUTERLOS Fin de séance : CONVOCATION Précurseur dans le déploiement d'infrastructures de recharge pour les véhicules LE 19 06 2023 électriques (IRVE), le SIEL cherche depuis quelques temps à relancer la mise en place de bornes de recharge sur son territoire, en remplacement des systèmes qui ont dû être retirés. AFFICHAGE LE En réunion de bureau le 24 mai dernier, les représentants du SIEL ont étudié les { Ÿ JUIL. 20/Houveaux éléments récents sur le sujet, et notamment l'engagement d'un appel à projet permettant de prétendre à un financement important. En ce sens, l'ensemble des membres du bureau a proposé l'installation de 3 bornes de forte capacité, à savoir 150 KW, davantage en adéquation avec le besoin actuel. Ces bornes sont proposées sur les communes de Les Hôpitaux-Neufs, Labergement-Sainte-Marie et Métabief. Sur le volet financier, l'acquisition des bornes reste sous maitrise d'ouvrage SIEL, via le fonds TCFE. Le raccordement des bornes sera réalisé par le SIEL sur ses fonds propres. Les frais de fonctionnement des bornes sont à la charge de la commune qui reçoit la borne. Ces dispositions sont inchangées par rapport à la délibération de l'assemblée réunie en début d'année. À ce stade, M. le Maire souhaite recueillir l'avis du conseil municipal pour tenir informé le SIEL de la décision qui sera prise. Les coûts de fonctionnement annuels d'une borne s'élèvent à 2 633.00 € HT. Avec l'accord de la commune, cette somme serait facturée en début d'année par le SIEL, signataire des contrats. Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- approuve la mise en place d’une borne de recharge
- prends acte des frais de fonctionnement de 2633 € HT par an
- S'engage à inscrire les sommes nécessaire au budget de fonctionnement.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr