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Convocation - 23I07integrationfraisd
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23I07integrationfraisd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Ruralité,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers Présents : 13 Nombre de Conseillers représentés : 2 Début de séance : 20h30 Fin de séance : 21h37 L'an deux mille vingt-trois, le lundi 13 novembre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 7 novembre 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Hervé Lacroix, Thierry Rolland, Florence Collino, Marlène Benoit. Excusés : Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier. Absent : Pouvoirs : Sandrine Boillot à Hervé Lacroix, Bénédicte Lavier à Lucie Rousselet-Jurcevic Secrétaire : Alicia Berthier-Derose CONVOCATION Dans le cadre de la réintégration de frais d'études concernant l'étude sur la LE 07112023 Rue du Village, M. le Maire propose de procéder aux opérations suivantes : AFFICHAGE LE 1 9 NN. ND D1/041_2151 / travaux de voirie + 10 803.78 RI/041_203 Frais d'études + 10 803.78 Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité : - autorise les modifications budgétaires ci-dessus - autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant 16 rue du village - 25 370 METABIEF Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE REÇU EN PREFECTURE le 28/11/2823 Mairie de Métabief Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22