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Arrêté - 2368 171
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2368 171)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX 60 RUE HENRI TOUZET – RUE MERCIERE - 261 RUE GEORGES CLEMENCEAU N° 2023/171
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise SARL LEPINE,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, dont la pose d’une nacelle pour des travaux de zinguerie sur le toit de l’immeuble situé 261 Rue Georges Clémenceau / Rue Mercière et 60 Rue Henri Touzet, réalisés par l’entreprise SARL LEPINE de COURS (69), il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules et des piétons, ainsi que le stationnement, afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux, A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Le Lundi 26 Juin 2023 et le Mardi 27 Juin 2023, pour des travaux, réalisés par l’entreprise SARL LEPINE de COURS (69), la circulation et le stationnement seront réglementés de la façon suivante 261 Rue Georges Clémenceau, Rue Mercière et 60 Rue Henri touzet :
- Circulation interdite aux piétons sur les trottoirs devant les adresses précitées, le temps
des travaux.
- Une nacelle sera stationnée devant le numéro 261 Rue Georges Clémenceau, Rue
Mercière et devant le numéro 60 Rue Henri Touzet, sur les zones stationnement limité à 10min.
- Le stationnement sera interdit devant le numéro 261 Rue Georges Clémenceau, Rue
Mercière et devant le numéro 60 Rue Henri Touzet, sur les zones stationnement limité à 10min, suivant l’avancé des travaux.
ARTICLE 2°/ - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise SARL LEPINE, chargée des travaux.
ARTICLE 3°/ - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise SARL LEPINE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/ - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le vingt juin deux mil vingt-trois.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE