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Arrêté - 3632 169
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3632 169)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
COMMUNE DE COURS
CANTON DE THIZY ——————
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES te te a fe fe ata nta of at te le ate os de ele dla te te ote te ete de de ste fa de fa fe of ele de of ele ta aa dt
CIRCULATION -— STATIONNEMENT - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX RUE DE THEL - RUE IRENNEE GIRAUD - PLACE DE LA BOUVERIE -—
PLACE SAINT ANTOINE - RUE NEUVE
N° 2025/169
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2,
L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l'arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU les articles L 554-1 à L 554-5 et R 554-1 à R 554-38 du Code de
l'Environnement relatifs à la déclaration de projet de travaux et à la déclaration d’intention de commencement de travaux (DT/DICT) sur l'existence et Pimplantation d'ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques et à la déclaration d’intention de commencement de travaux et le décret 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains,
aériens ou subaquatiques :
VU la demande de l’entreprise DERICHEBOURG EP LYON,
Considérant que, pour permettre l'exécution de travaux d’enfouissement de réseaux électriques, Rue Irénée Giraud et Rue de Thel, réalisés par l’entreprise DERICHEBOURG EP LYON (69), il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du
trafic,
ARRETE:
ARTICLE 1°/- Du Lundi 26 Mai 2025 au Dimanche 27 Juillet 2025, pour des travaux, réalisés
par l’entreprise DERICHEBOURG EP LYON (69), la circulation et le stationnement seront
réglementés de la façon suivante Rue de Thel, Place de la Bouverie, Rue Irénée Giraud,
Rue Neuve et Place Saint Antoine suivant les 3 phases de travaux décrites ci-dessous :
1è"€ Phase : Rue de Thel et Rue Irénée Giraud du 26/05/2025 au 27/06/25 :
Circulation interdite à tout véhicule
Stationnement interdit des deux côtés de la chaussée.
Stationnement interdit Place de la Bouverie sur toute la longueur du parking côté mur
Stationnement interdit Place Saint Antoine 2tme Phase : Rue de Thel et Rue Neuve du 22/06/2025 au 04/07/2025 :
- Circulation interdite Rue de Thel
- Circulation interdite Rue Neuve entre la Rue de La Rampe et la Rue de Thel (sauf riverains circulation dans les deux sens).
- Stationnement interdit.
- Stationnement interdit Place de la Bouverie sur toute la longueur du parking côté mur - Stationnement interdit Place Saint Antoine
3ème Phase : Rue Irénée Giraud du 01/07/2025 au 25/07/2025 :
- Circulation interdite Rue Irénée Giraud entre la rue de Thel et la Rue Parmentier
- Stationnement interdit
Stationnement interdit Place de la Bouverie sur toute la longueur du parking côté mur Stationnement interdit Place Saint Antoine
ARTICLE 2°/- La signalisation du chantier et des déviations sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise DERICHEBOURG EP LYON, chargée des travaux.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise DERICHEBOURG EP LYON sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le quinze mai deux mil vingt-cinq.
LGE > Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE
Rhône”