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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 05 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil
municipal
de
Guipei
Séance
du
5 avril
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
le 5
avril
2024
à la
salle
André
Michel
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Madame
JOUCAN
I, Maire,
Étaient
présents
:
Mme
Joucan
|., M.
Alméras
L, Mme
Delehaye
V.,
M.
Gallais
Ph,
, M.
Samson
H.
(à
compter
de
la délibération
n°24-036),
Mme
Georges
M.,
Mme
Pondemer
S.,
M.
Louazon
S.,
M.
Le
Guellec
Y.,
M.
Galipaud
B.,
Mme
Basille
V.,
M.
Denais
J.-C
et
Mme
Jeanneteau
N.
Etaient
absents
excusés
: Mme
Raux
C.,
M.
Samson
H.
(pour
les
délibérations
n°24-032
à
035),
Mme
Corradini-Mochet
C.,
M.
Lahaye
L.,
M.
Rucay
D.
et Mme
Thomas
C.
Procurations
:
Mme
Raux
C.
à Mme
Delehaye
V.,
Mme
Corradini-Mochet
C.
à Mme
Pondemer
S.,
M.
Lahaye
L. à
M.
Denais
J.-C.,
Mme
Thomas
C.
à Mme
Joucan
|.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
M.
LE
GUELLEC
Y.
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Retrouvez
le texte
intégral
des
délibérations
sur
le site
infernet
www.
guipel.fr
Délibération
Ordre
du
jour
:
Vote
n°24-032
Finances
— Budget
principal
— Affectation
du
résultat
Unanimité
;
Finances.
— Budget
. annexe
. Assainissement
: —
.
n°24-033
Affectation
du
résultat
Unanimité
à
Finances
— Budget
annexe
Guipel
Autonomie
Energie
.
n°24-034
— affectation
du résultat
Unanimité
Finances
— Budget
annexe
Chaud-Bise
— affectation
LS
n°24-035
du
résultat
Unanimité Majorité
n°24-036
Finances
— Vote
des
taux
16
voix
pour
1 voix
contre
N°24-037 Finances — Redevance
assainissement
2024
Unanimité
n°24-038
Finances
- Redevance
assainissement
puits
2024
Unanimité
n°24-039
Unanimité
Finances
— Reversement
de
l'excédent
du
budget
Guipel Autonomie Energie n°24-040 Finances — Budget principal — Budget primitif
2024
Unanimité
n°24-041
Finances
— Budget
annexe
4 Pétales
— Budget
primitif
Unanimité
2024
n°24-042
Finances
— Budget
annexe
Assainissement
— Budget
Unanimité
primitif
2024
094.
Finances
— Budget
annexe
Guipel
Autonomie
Energie
re
n°24-048
| _ Budget
primitif
2024
HRAnITES.
:
Finances
— Budget
annexe
Chaud-Bise
— Budget
RUE
n°24-044
primitif
2024
Unanimité
n°24-045
Finances
— Demande
du
versement
du
fonds
de
Unanimité
concours
:
Ressources
humaines
— Prime
exceptionnelle
de
Re
n°24-046
pouvoir
d'achat
Unanimité
=
Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
nos
n°24-047
effectifs
Unanimité
n°24-048
Vie
associative
— subventions
2024
Unanimité
n°24-049
Enfance
jeunesse
— forfaits
scolaires
2023-2024
Unanimité
L
Equipement
— réseau
de
chaleur
— procédure
de
is
n°24-050
= | marché
public
Unanimité
,.
Equipement
— travaux
de
sécurisation
de
la rue
de
ee
n°24-051
Rennes
— approbation
du
devis
Unanimité
:
Urbanisme
— Champ
des
Alouettes
— procédure
de
nr
n°24-052
marché
public
Unanimité
Vu
pour
être
affiché
le 15
avril
2024
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
À Guipel,
le 15
avril
2024
Mme la Maire,