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Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Guipel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 07 04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Conseil municipal de Guipel
Séance du 4 juillet 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni le 4 juillet 2025 à la salle André Michel en séance publique sous la présidence de Mme Joucan I., maire.
Étaient présents : Mme Joucan I., M. Alméras L., Mme Delehaye V., M. Gallais Ph., Mme Corradini-Mochet C., Mme Pondemer S., M. Louazon S., M. Le Guellec Y., M. Lahaye L., Mme Thomas C., Mme Basille V., M. Denais J.-C et Mme Jeanneteau
Etaient absents excusés : Mme Raux C., M. Samson H., Mme Georges M., M. Rucay D., M. Galipaud B.
Procurations : Mme Raux C. à Mme Delehaye V., M. Rucay D. à Mme Joucan I., M. Galipaud B. à Mme Thomas C.
Formant la majorité des membres en exercice, Mme Jeanneteau N. est désignée secrétaire de séance.
Retrouvez le texte intégral des délibérations sur le site internet www.guipel.fr
Délibération Ordre du jour Vote
n°25-071 Travaux – Bons de pierre 2025 Unanimité
n°25-072 Voirie – Bon de commande complémentaire de point- à-temps automatique Unanimité
n°25-073 Urbanisme – DIA n°2025-005 – 7 rue des Hirondelles Unanimité
n°25-074 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Unanimité
n°25-075 Intercommunalité – Gouvernance du Val d’Ille-Aubigné – Répartition des sièges au conseil communautaire Unanimité
n°25-076
Intercommunalité – avis de la commune sur le transfert
de la compétence facultative « assainissement
collectif »
Unanimité
n°25-077
Environnement - avis de la commune sur le projet de
révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des
Eaux (SAGE) Vilaine
Unanimité n°25-078
Environnement - Avis de la commune sur la demande
d’enregistrement au titre des Installations Classées
pour la Protection de l’Environnement de l’EARL du
Domaine
Unanimité
Vu pour être affiché le 11 juillet 2025 conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales.
À Guipel, le 11 juillet 2025
Mme la Maire,
Isabelle Joucan