unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 3737782709 70 conseil municipal 8 septembre 2020

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Conseil Municipal - 3737782709 70 conseil municipal 8 septembre 2020

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unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 3737782709 70 conseil municipal 8 septembre 2020 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 3737782709 70 conseil municipal 8 septembre 2020)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Télécommunications et internet, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 septembre 2020

L’an deux mil vingt le 8 septembre à 20H45, le conseil municipal de la Commune de LA PACAUDIERE Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques TRONCY, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de convocation du conseil municipal : 31 août 2020

Présents : M. Jacques TRONCY – Mme Chantal CHARRONDIERE – M. Yves TAMIN – Mme Chantal ROTA – M. Bruno GEORGES – Mme Julie LAFFONT-DUPUY – M. Cyril GROULARD – M. Jean-Paul BAILLON – Mme Marie-Laure HERCÉ – M. Romain GACON – M. Frédéric SAYROUX – Mme Angélique PAPON – M. Julien ROLLET – Mme Amélie SYBELIN

Absent excusé : Madame Michelle MAITRE

Pouvoir déposé en application de l’article L 2121-20 du Code Général des collectivités territoriales : MANDANT : MAITRE Michelle – MANDATAIRE : ROTA Chantal

Secrétaire de séance : Monsieur Julien ROLLET

1 – REGLEMENT INTERIEUR : (Rapporteur : J.TRONCY)

La loi impose désormais aux Communes de plus de 1000 habitants de mettre en place un règlement intérieur qui définit les règles d’organisation et de fonctionnement du Conseil Municipal (convocation, quorum, ordre du jour, accès aux documents, vote, déroulement de la séance, organisation du travail en commissions…).

Le Conseil Municipal approuve et adopte à l’unanimité le règlement intérieur.

2 – MARCHÉ DE VOIRIE : (Rapporteur Y.TAMIN)

Le Conseil Municipal approuve le marché à passer avec la société BORDELET pour la remise en état de la route de Canillat et de la route du Stade.

Le Conseil approuve par ailleurs l’opération de réfection de la route de la Petite Borde (section à coordonner avec celle située sur le territoire communal de Vivans). Vote à l’unanimité.

3 – PERSONNEL COMMUNAL : (Rapporteur J.TRONCY)

Le Conseil Municipal approuve (13 voix POUR, 1 abstention et 1 vote CONTRE) le principe de la révision du dispositif fixant le régime indemnitaire applicable aux agents communaux. Il est décidé de relever les plafonds susceptibles d’être appliqués pour fixer les montants individualisés d’indemnités.

Le Conseil Municipal est informé du prochain recrutement de Mme Anne-Lise FOURNIER – Adjoint administratif et M. Ludovic GIRAUD – Adjoint technique. Ces recrutements s’effectuent dans le cadre du remplacement de 2 agents qui feront prochainement valoir leurs droits à la retraite.

4 – GARDERIE PERISCOLAIRE : (Rapporteur Ch. ROTA)

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la remise en place d’une garderie périscolaire (7H15-8H15/16h00-18H30) avec une extension de l’horaire à 18H30.Une étude surveillée et une aide à la lecture gratuites s’organisant de 16H00 à 16H30, il y a lieu de préciser les modalités de coordination entre cette prestation et la garderie elle- même, et approuve la rémunération des enseignants pour les études. La Commission Municipale des Affaires Scolaires se réunira en urgence pour étudier ces modalités et proposer une solution adaptée.

5 – CONVENTION MAIRIE/AFR sur l’usage de salles municipales : (Rapporteur J.TRONCY)

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les conventions à intervenir entre la Commune et l’Association Familles Rurales, pour l’utilisation de la salle ERA les mardi, mercredi et jeudi, pour l’organisation des activités Zumba/Danse/Judo. Des précisions ont été intégrées à ces conventions pour prendre en compte les recommandations sanitaires liées à la situation actuelle (limitation du nombre de participants en simultané notamment).

6 – REMBOURSEMENT D’ASSURANCE

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le remboursement proposé par l’assurance d’un bris de glace sur un véhicule communal.

7 – CONVENTION MAIRIE/AMIS DU PETIT LOUVRE :(Rapporteur J.TRONCY)

Le Conseil approuve à l’unanimité une convention par laquelle l’Association des Amis du Petit Louvre prête à la Commune 3 œuvres de sa collection qui prendront place à la mairie pour être vues par le public (Salle du Conseil et bureau du Maire).

8 – QUESTIONS DIVERSES

- Conseil Municipal des Jeunes : Le point est fait par Angélique PAPON sur la préparation du lancement du futur Conseil Municipal des Jeunes (élections à l’école et au collège mi-octobre de 12 conseillers juniors des classes de CM2 – 6ème – 5ème). - Bilan de la rentrée des classes : Chantal ROTA présente le bilan de la rentrée scolaire (111 enfants accueillis en classe, 67 inscrits à la cantine) qui s’est organisée avec l’application du protocole sanitaire (organisation des flux de déplacement, nettoyage/désinfection des locaux, lavages réguliers des mains, port du masque par tous les adultes).

- Bilan de la saison estivale : Bruno GEORGES présente les chiffres de fréquentation de la piscine (4095 entrées) et du camping municipal (1706 nuitées). Dans le contexte d’incertitude qui présidait à leur lancement le 1er juillet 2020, ces résultats sont positifs. - Aménagement de l’aire de jeux de la Frairie : Des balançoires et une pyramide de cordes avec des sols synthétiques, seront installés à la mi-octobre. - Groupe de travail communication : (Rapporteur C. Groulard). Le site internet de la Mairie est en cours de refonte complète et devrait être opérationnel fin septembre. Un numéro 14 de Pacaud Info paraîtra fin septembre.

Sur proposition de B. GEORGES, le Conseil Municipal approuve la reconduction des tarifs de la publicité dans le bulletin municipal :

½ page 74€ ; ¼ de page 45€ ; et 1 pavé 20€.

Il est communiqué les remerciements de l’Etablissement Français du Sang pour le prêt de la salle ERA lors de leur collecte de sang du 17 juillet 2020.