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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 186 2012)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Énergies,
PS
era
DT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS | ? 1 DEC. 2012
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2012 À 18 HEURES 30
N° 5 - 186 / 2012 : COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT - DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION - ARTICLE L 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s’est réunl en mairie d'AIbI le mardi 18 décembre 2012 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de
monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d'agglomération de l'Albigeols.
Présidait la séance : monsieur Phillppe BONNECARRÈRE
Secrétaire : monsieur Claude JULIEN
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Marie-Pierre GRANIER, Michel FOURNIALS, Naïma MARENGO, Dominique BILLET, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JUEIEN, Félix TORRÈS, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messleurs, Michel FRANQUES, Daniel GAUDEFROY, Jean ESQUERRE, Jean-Marie COUDERC, Claude COSTES, Jean-Charles BALARDY, Thierry MALLÉ.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Pascal LAMESLE, Jean-Michel DOUREL, Marie-Claude DURAND, Alain LONG, Ellane CARLES, Jean MAURIÈS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Ollvier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno
LADOUCETTE, Philippe HEIM, Serge NEAU.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Françolse LARROQUE, Christelle GUILLAUMOT, Laurence PUJOL, Plerre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Anne ROUMEGAS-PORCHE, Benoît DÉLÉRIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 45
Votants (titulaires, suppléants votants) : 37 82
N°5 - 186 / 2012:
Pllote : Direction Générale des Services
Autre service concerné : Affaires Générales et Juridiques
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur
Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, les décisions de l'autorité exécutive font l'objet d'un rapport devant le consell communautaire.
Pi ° 254,
Pilote : Technologies de l'information et de la communication
Qbiet : Attribution du marché de travaux de déploiement d'infrastructures optiques. du réseau à très haut débit communautaire
Prestataire : E-Téra
Montants : minimum de 300 000 ,00 € H.T. et montant maximum de 1 500 000,00 € H.T
Durée du marché : 4 ans.
D: in résident N° 12
Pilote : maîtrise d'ouvrage - programmation de travaux - développement économique
Qbiet : convention de servitudes à titre gratuit - GRDF - ZAC Rieumas
Durée : la convention est établie pour la durée d'exploitation de l'ouvrage.
Décisi Président N° 256 / 2012 s
Pilote : maîtrise d'ouvrage - programmation de travaux — développement économique
Objet : convention de raccordement et d'alimentation en gaz naturel- GRDF - ZAC Rieumas
Coût : l'investissement est porté par GRDF dans son intégralité.
isi P: N° 2: 21
Pilote : Transports urbains
QhbieL: Convention d'occupation du domaine privé de l'Office Public de l'Habitat du Tarn pour la mise en place et l'exploitation d'abris voyageurs par la communauté d'agglomération de l'Alblgeoïs rue du colonet rolland RP
Barr
D
83
Déc di e 25:
Pilote : maîtrise d'ouvrage - programmation des travaux / espaces aquatiques
Objet : Marché 12.123 « Rénovation de l'espace nautique Atlantis - Lot 4 : Menuiseries métalliques - Serrurerie »
Prestataire : MARTY SA
Montant : 55 560.20 €HT
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Alblgeois,
VU l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Térritoriates,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
Prend acte de l'ensemble des décisions présentées ci-dessus.
Pour extrait conforme, Falt le 18 décembre 2012,
Le Président,
Philippe HONNECARRÈRE
PUBLIE LE.
DEL. 207