Compte-Rendu - 18 2001 2009 20Compte 20Rendu 20CM

Documents similaires

unknown - 18 2001 2009 20Compte 20Rendu 20CM

unknown - 18 2001 2009 20Compte 20Rendu 20CM

Compte-Rendu - 16 2003 2001 20Compte 20rendu 20CM

unknown - 18 2009 2025 20Compte 20rendu 20CM

Déliberation - 18 2009 2025 20Compte 20rendu 20CM

Déliberation - 15 2001 2020 20COMPTE 20RENDU 20CM

unknown - 18 2009 2025 20Compte 20rendu 20CM

Déliberation - 17 2001 2024 20Compte 20Rendu 20CM

unknown - 15 2001 2020 20COMPTE 20RENDU 20CM

unknown - 17 2001 2024 20Compte 20Rendu 20CM

Compte-Rendu - 18 2001 2009 20Compte 20Rendu 20CM Document publié le Mardi 9 janvier 2018 par la commune de Ferté-Gaucher. Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 2001 2009 20Compte 20Rendu 20CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, 1

Département de Arrondissement de SEINE-ET-MARNE PROVINS

VILLE DE LA FERTÉ GAUCHER

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2018

L’an deux mille dix-huit, le neuf janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence du Docteur JAUNAUX, Maire.

Etaient présents : Dr Yves JAUNAUX, Maire, Mme Nathalie MASSON, M. Michel LEFORT, Mme Régine LAVIRON, M. Roger REVOILE, Mme Michèle DARSON, Adjoints. Mme Jocelyne MAILLET, M. Jean-Pierre CROISSY, Mme Hélène BERGE, Mme Evelyne MARCELOT, M. Jean-Marie ABDILLA, M. Marc VEIL, M. Gilles RENARD, Mme Patience BAMBELA, Mme Ludivine AMEDJKANE, M. Serge JAUDON, Mme Dominique FRICHET, Mme Béatrice RIOLET, Mme Pascale ASSOUVIE, M. Claude DEMONCY.

Absents représentés : M. Hervé CRAPART par Dr Yves JAUNAUX M. Sylvain PELLETIER par M. Roger REVOILE

Mme Christine AIELLO par Mme Michèle DARSON

Mme Michèle JOURNET par Mme Régine LAVIRON

M. Joël TEINTURIER par Mme Nathalie MASSON

M Jean René BILLAUD par M. Michel LEFORT

M Michel JOZON par Mme Pascale ASSOUVIE

Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CROISSY

Le compte rendu du Conseil Municipal du 12.12.2017 a été adopté à la majorité.

Date de convocation/affichage : 02.01.2018

Date affichage compte-rendu : 11.01.2018

Nombre de membres en exercice : 27

Nombre de membres présents : 20

Nombre de membres votants : 27

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal

Du 12 décembre 2017

Rapporteur Dr JAUNAUX

Le Conseil Municipal,

Adopte le compte-rendu du 12 décembre 2017

À l’unanimité.

OBJET : 01/2018 – rétrocession voirie du lotissement « Bois Clément ». Monsieur Le Maire, expose,

Vu la délibération du conseil Municipal du 6 novembre 2017 portant ouverture de l’enquête publique ;

Vu l’arrêté N°2017-157 de mise à l’enquête publique signé de Monsieur le Mairie en date du 7 novembre 2017 ;

Vu l’enquête publique pour la rétrocession de la voirie du lotissement « Bois Clément », organisée du 23 novembre au 7 décembre 2017 conformément aux dispositions des articles R. 141-4 à R. 141-10 du Code de la voirie routière, avec deux jours de permanences en mairie du commissaire enquêteur les 25 novembre et 7 décembre 2017 ; Considérant les conclusions et avis motivé de Monsieur Jean BROTTES, commissaire enquêteur :

Vu le procès-verbal de déroulement de l’enquête en date du 9 décembre 2017 ; Vu que les parcelles à rétrocéder à la commune sont parfaitement identifiées ; Vu et étudié le contenu du dossier soumis à l’enquête publique et constatant qu’il est complet et facile à comprendre ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée en période appropriée et que la publicité faite a été suffisante et a permis d’informer complétement le public ; Considérant la volonté de la commune d’accepter dans son domaine public l’assiette de ces parcelles ainsi que les réseaux souterrains qui y sont associés2

Considérant que le commissaire enquêteur donne un avis favorable au projet de rétrocession de la voirie et des espaces communs du lotissement « Bois Clément » Le Conseil Municipal

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité

ACCEPTE dans son domaine public l’assiette de ces parcelles ainsi que les réseaux Souterrains qui y sont associés

ACCEPTE la rétrocession de la voirie et des espaces communs du lotissement « Bois Clément » AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette opération.

OBJET : 02/2018 : Convention avec Monsieur AZZOUNI Pistes aéronautiques de l’aérodrome

M. Le Maire,

Expose qu’afin de garantir le bon fonctionnement de la piste aéronautique, une mission d’accompagnement pour la gestion de l’aérodrome soit mise en place avec Monsieur AZZOUNI.

Monsieur AZZOUNI s’engage à réaliser les interventions sur site dans l’usage de la piste aéronautique de l’aérodrome en tenant compte des installations, des services et des équipements y compris dans la promotion de sécurité.

Demande que le conseil municipal autorise le Maire ou l’adjoint délégué à signer une convention ci jointe avec Monsieur AZZOUNI pour le concours financier de la mission d’accompagnement.

LE CONSEIL MUNUCIPAL,

Vu l’exposé de Monsieur le Maire,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer la convention, ci jointe, avec Monsieur AZZOUNI, pour la mission de gestion des pistes aéronautiques de l’aérodrome.

OBJET : 03/2018 – Renouvellement convention « Les Troubadours » Madame LAVIRON Adjointe au Maire,

Expose que Le Conseil Municipal est invité à renouveler la convention passée avec l’Association « Les Troubadours ». pour le concours financier apporté par la Ville afin de contribuer au fonctionnement des activités de cette Association pour permettre aux élèves des écoles maternelles et élémentaire de bénéficier d’un musicien intervenant (dumiste) et à tous les élèves de profiter d’un enseignement musical.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu l’exposé de Madame LAVIRON Adjointe au Maire,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

AUTORISE LE MAIRE ou l’Adjoint Délégué à signer une convention, ci-jointe, avec l’Association « Les Troubadours » pour le concours financier apporté par la Ville pour l’intervention d’un musicien intervenant (dumiste).

OBJET : 04/2018 : Convention avec « LVI Avocats Associés » assistance juridique

Monsieur Le Maire,

Expose afin de garantir les affaires de la commune en matière d’urbanisme règlementaire et opérationnel, de pénal de l’urbanisme, d’immobilier et d’aménagement, environnement, domanialité, acquisitions, cessions, expropriation, préemption, un accompagnement pour les missions de consultation juridique et de représentation et d’assistance en justice soit mis en place avec le Cabinet LVI Avocats Associés.3

Demande que le conseil municipal autorise le Maire ou l’adjoint délégué à signer une convention ci jointe avec LVI Avocats Associés pour le concours financier des missions d’accompagnement.

LE CONSEIL MUNUCIPAL,

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après en avoir délibéré,

A la majorité : 21 voix pour et 6 abstentions :

M. Serge JAUDON, Mme Dominique FRICHET, Mme Béatrice RIOLET, M Michel JOZON, Mme Pascale ASSOUVIE, M. Claude DEMONCY.

AUTORISER le Maire ou l’adjoint délégué à signer la convention, ci jointe, avec LVI Avocats Associés, pour les missions de consultation juridique et de représentation et d’assistance en justice.

OBJET : 05/2018 –

Avenant N° 2 Marché de travaux Route de Nageot WIAME VRD Monsieur Roger REVOILE, Adjoint au Maire,

Expose que dans le cadre du contrat triennal de voirie un marché de travaux a été lancé pour les phases 1 et 3 respectivement pour la route des sapins, et le raccordement des voiries route de Nageot au pont des Grenouilles.

Ceci dans le cadre d’un marché de travaux à procédure adaptée confié à la Société WIAME pour un montant de 805 363.10 €HT soit (966 435.72 €TTC).

Lors de la réalisation de la phase 1 un avenant d’un montant de 23 535.20 €HT soit, (28 242.24 €TTC) a été acté par le conseil municipal. Lors de la seconde phase, en cours de chantier, des adaptations techniques comme la réalisation d’ouvrages complémentaires de soutènement des voiries, mais également la réalisation de travaux nécessaire à l’amélioration de la circulation, à la modification de l’éclairage public, ont généré des plus et moins-values. L’ensemble des modifications proposées figure dans le tableau annexé.

Le montant des travaux supplémentaires de la phase 3 implique un surcoût de 21 035.00 HT

soit (25 242.00 € TTC), ce qui porte le montant total du marché à la nouvelle somme

de 849 933.30 €HT soit (1 019 919.96 €TTC) représentant une augmentation de 5.54 % du

marché initial.

Enfin, l’impact de ces travaux complémentaires a été de 2 semaines supplémentaires, portant ainsi la date de réception au 1er décembre 2017.

Il est donc demandé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir : - approuver les termes du projet d’avenant n°2 pour travaux supplémentaires à passer au marché de travaux de la route des Sapins et du raccordement des voiries route de Nageot. - autoriser le Maire ou l’adjoint délégué à signer cet avenant et tous les documents nécessaires à sa conclusion.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu l’exposé de Monsieur REVOILE,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après avoir délibéré,

A l’unanimité,

APPROUVE les termes du projet d’avenant n°2 pour travaux supplémentaires à passer au marché de travaux de la route des Sapins et du raccordement des voiries route de Nageot. AUTORISE LE MAIRE ou l’Adjoint délégué à signer cet avenant et tous les documents nécessaires à sa conclusion.

Objet : 06/2018 –

Demande de subventions pour l’achat d’un désherbeur mécanique En traction

Vu la délibération du 13 novembre 2011 pour la prise en compte des éco-conditions

Vu le code général des collectivités locales

M Le Maire,

Rappelle que la commune s’est engagée volontairement dans une démarche de réduction

d’usage des produits phytosanitaires sur les espaces communaux (espaces verts, voirie)

avec l’appui du Département et qu’un diagnostic des pratiques est effectué chaque année.4

Considérant que dans ce cadre, l’emploi de techniques alternatives au désherbage

chimique telles que désherbeur thermique est préconisé, et que l’achat de ce type de

matériel peut faire l’objet d’un financement à hauteur de 30% du Département, de l’Agence

de l’Eau Seine Normandie, sur un montant d’investissement plafonné à 12 708.00 € HT.

Demande au conseil municipal de délibérer pour solliciter la subvention correspondante

au Département et à l’Agence de l’Eau Seine Normandie.

Le Conseil Municipal,

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Autorise l’achat du désherbeur mécanique en traction.

Sollicite la subvention correspondante auprès du Département de Seine et Marne et de l’Agence de l’Eau Seine Normandie.

S’engage à ce que ce matériel soit utilisé conformément aux recommandations du

département, et de l’Agence de l’Eau Seine Normandie, dans un objectif de réduction

d’usage des produits phytosanitaires.

Objet : 07/2018 –

Demande de subventions pour l’achat d’un véhicule de Police Municipale

Monsieur Le Maire,

Informe de l’acquisition d’un nouveau véhicule pour le service de Police Municipale en remplacement du véhicule actuel.

Dans le cadre de son « Bouclier Sécurité » le Conseil Régional d’Île de France accompagne les collectivités territoriales dans l'équipement des services de Police Municipale.

A ce titre, il est possible de solliciter l'attribution d'une subvention pour l'acquisition d'un nouveau véhicule fixée à hauteur de 30% du montant HT du prix du véhicule. Demande au Conseil Municipal de délibérer pour solliciter la subvention correspondante auprès du Conseil Régional d’Île de France dans le cadre de son « Bouclier Sécurité ». Le Conseil Municipal,

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Sollicite la subvention correspondante auprès du Conseil Régional d’Île de France dans le

cadre de son « Bouclier Sécurité » pour le véhicule de Police Municipale.

OBJET : 08/2018 – Acomptes subventions 2018

Monsieur Le Maire,

Propose de verser un acompte sur la subvention 2018 aux Associations suivantes pour les aider dans leurs projets.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l’avis favorable de la commission des finances du 8 janvier 2018, Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DECIDE d’attribuer un acompte sur la subvention 2018, comme suit : Subvention totale versée

en 2017

dont acompte

2017 Acompte 2018

JSFG : 43 000 € 14 000 € 14 000 €

BSO : 11 000 € 3 600 € 3 600 €

EBE : 7 400 € 3 000 € 3 000 €

Accueil périscolaire 16 550 € 10 000 € 10 000 €

LES TROUBADOURS 35 500 € 20 000 € 20 000 €

Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au budget 2018.5

OBJET : 09/2018 – Modification statuts de la CC2M

Monsieur Le Maire,

Expose initialement des modifications statutaires devaient être réalisées pour modifier

l’adresse du siège de la CC2M et pour inscrire la compétence GeMAPI dans les

compétences obligatoires.

Cependant pour respecter les nouvelles rédactions statutaires mises en place par la

Préfecture, les services de l’Etat demandent de délibérer sur l’ensemble des statuts.

Désormais, les statuts des communautés de communes ne doivent plus contenir les

intérêts communautaires qui devront être inscrits dans un document à part.

Il convient de délibérer pour approuver les modifications statutaires de la CC2M ci-joint.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Adoptent les modifications statutaires de la CC2M

OBJET : 10/2018 –

Classement d’une parcelle, du domaine privé de la commune, dans le domaine public de la commune.

Vu le Code de la Voirie Routière

Article L2111-14

Le domaine public routier comprend l'ensemble des biens appartenant à une personne publique mentionnée à l'article L. 1 et affectés aux besoins de la circulation terrestre, à l'exception des voies ferrées.

Article L2111-2

Font également partie du domaine public les biens des personnes publiques mentionnées à l'article L. 1 qui, concourant à l'utilisation d'un bien appartenant au domaine public, en constituent un accessoire indissociable.

Monsieur Le Maire,

Informe le Conseil Municipal qu’il convient de classer dans le domaine public de la commune la parcelle cadastrée N°268, précédemment classée dans le domaine privé de la commune. Considérant, que la parcelle 268 est à usage de trottoir et est donc une dépendance du domaine routier

Le Conseil Municipal

Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

Demande à Monsieur le Maire d’autoriser le classement de la parcelle N°268 dans le domaine public de la commune.

DECISIONS N°45/2017 et N°01/2018

OBJET : Décision N° 45/2017 :

Don au bénéfice des élèves du Collège Jean Campin

Vu la délibération N°86/2017 – Reversement de dons perçus par la commune à d’autres organismes ou associations ;

Le Maire de Bedburg-Hau ville Allemande avec laquelle La Ferté Gaucher est jumelée, a fait un don de 250 € à la commune au bénéfice des élèves Fertois.

Monsieur le Maire propose que cette somme revienne au Collège Jean Campin et qu’elle soit utilisée à l’occasion du prochain voyage organisé en Allemagne pour les collégiens. Monsieur le Maire :

Article 1 : DECIDE d’allouer la somme de 250.00 € aux élèves du Collège Jean Campin pour le prochain voyage en Allemagne.

Article 2 : DIT que cette décision N° 45 sera :

- portée à la connaissance du prochain Conseil Municipal

- affichée

- portée au registre des délibérations6

- transmise au représentant de l’Etat en Sous-Préfecture à Provins

OBJET : Décision n° 1/2018 :

GLUTTON ELEC : contrat de maintenance pour l’aspirateur de voirie Il convient de signer un contrat avec la Société GLUTTON ELEC pour la maintenance de l’aspirateur de voirie.

Prix annuel : 790,00 € HTVA

Date d’effet du contrat : le 1 janvier 2018.

Monsieur le Maire :

Article 1er : AUTORISE le Maire à signer un contrat reconductible chaque année avec la Société GLUTTON ELEC, Zoning d’Anton rue de l’Ile Dossai 9, 5300 ANDENNE, Belgique, pour la maintenance de l’aspirateur de voirie.

Article 2 : La dépense annuelle de 790,00 € HTVA est prévue au Budget, article 6156. Article 3 : DIT que cette décision n° 1 sera :

- portée à la connaissance du prochain Conseil Municipal

- affichée

- portée au registre des délibérations

- transmise au représentant de l’Etat en Sous-Préfecture à Provins

INFORMATIONS

- Mme VANDENHEEDE, chercheur de l’institut de myologie Remercie M Le Maire pour son engagement auprès du Téléthon

- Recensement de la population à compter du 1er janvier 2018 Population municipale : 4 802

Population comptée à part : 57

Population totale : 4 859

QUESTION DIVERSE

Aucune question diverse

FIN DE LA SEANCE à 18h27

Le Maire,

Dr Yves JAUNAUX

Le Secrétaire de séance

M Jean René CROISSY