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Procès Verbal - Proces verbal du CM du 1er decembre 2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Chamant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 1er decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
=
Chamant
ns
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
1°
DECEMBRE
2025
Le
1%
décembre
2025,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMANT
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
CHARRIER,
Maire.
Etaient_
présents
:
Monsieur
Maurice
MOIZAN,
Monsieur
William
LESAGE,
Madame
Jennifer
DUGRENIER,
Madame
Claire
FREMIN
DU
SARTEL,
Monsieur
Gianfranco
ZEDDA,
Monsieur
François
PERCOT,
Monsieur
Fabrice
ANDRE,
Madame
Claudine
HENWOOD. Absents
excusés
:
Monsieur
Laurent
PAVIET
(pouvoir
Maurice
MOIZAN)
Monsieur
Bertrand
SOMAZZI
(pouvoir
Philippe
CHARRIER)
Madame
Carine
LOUREIRO
(pouvoir
François
PERCOT)
Monsieur
Gilles
ZELLER
(pouvoir
Gianfranco
ZEDDA)
ORDRE
DU
JOUR
Election
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
novembre
2025
Maintien
dans
ses fonctions
d’un
adjoint
Remplacement
d’un
adjoint
Diminution
du
nombre
d’adjoints
Accord
sur
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Senlis
Sud
Oise ;
transfert
de
son
siège
social
7.
Questions
diverses
RES DE 1)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Jennifer
DUGRENIER
est
élue
secrétaire
de
séance
à
la
majorité
des
voix
(Abstentions
de
Messieurs
MOIZAN
et PAVIET).
2)
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
novembre
2025
Mesdames
Claire
FREMIN
DU
SARTEL,
Messieurs
Laurent
PAVIET,
Gilles
ZELLER
et
Bertrand
SOMAZZI,
absents
lors
de
cette
séance
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
la majorité
le procès-verbal
du
19
novembre
2025
(Abstentions
de
Messieurs
MOIZAN,
PAVIET,
ZEDDA).
ERP
EE
ER
PE
PP
PP
PE
EE
EEE
EEE
ET
Mairie
de Chamant
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
1
décembre
2025
Page
1 3)
Maintien
dans
ses
fonctions
d’un
adjoint
Monsieur
le Maire
expose :
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
préserver
la
bonne
marche
de
l’administration
municipale,
Considérant
que,
aux
termes
de
l’article
L2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
lorsque
le
Maire
a retiré
les
délégations
qu’il
avait
données
à un
adjoint,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions,
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
de
:
-
Prendre
acte
du
retrait
d’une
délégation
de
fonction
et
de
signature
à
Monsieur
Maurice
MOIZAN,
adjoint
au
Maire
;
-
Décider
du
maintien
ou
non
dans
ses
fonctions
de
Monsieur
Maurice
MOIZAN,
adjoint
au
Maire.
Monsieur
MOIZAN
demande
un
droit
de
réponse.
Il
précise
que
la
déclaration
du
maire,
du
19
novembre,
a
été
faite
avant
l’ouverture
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
et
n’aurait
pas
due
figurer
au
procès-verbal.
Monsieur
le
Maire
répond
que
c’est
faux
;la
séance
a été
ouverte,
la
secrétaire
de
séance
a été
désignée
et
ensuite
la
déclaration
a été
lue.
Cela
est
confirmée
par
Jennifer
DUGRENIER,
secrétaire
de
séance,
Monsieur
MOIZAN
donne
lecture
d’une
déclaration
intégralement
annexée
au
procès-verbal.
Il est ensuite
procédé
au
vote.
À
la
demande
d’1/3
au
moins
des
membres
présents
(Madame
FREMIN
DU
SARTEL,
Monsieur
MOIZAN,
Monsieur
ZEDDA,
Monsieur
ANDRE),
le
vote
a lieu
au
scrutin
secret.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à bulletins
secrets
et
à la
majorité
des
voix
( 6
voix
POUR,
5
voix
CONTRE,
1!
abstention,
1 nul),
- PREND
ACTE
du
retrait
d’une
délégation
de
fonction
et
de
signature
à Monsieur
Maurice
MOIZAN
adjoint
au
Maire,
- DECIDE
de
faire
cesser
les
fonctions
de
Monsieur
Maurice
MOIZAN
en
tant
qu’adjoint
au
Maire.
Monsieur
Maurice
MOIZAN
reste
conseiller
municipal
;il
ne
perçoit
plus
son
indemnité
d’adjoint
et
n’est
plus
Officier
de
l’Etat
Civil
ni
Officier
de
Police
Judiciaire.
Monsieur
MOIZAN
remercie
les conseillers
qui
ont
voté
pour
son
maintien.
Il rejoint
alors
sa place
de
conseiller
municipal
autour
de
la table,
4)
Remplacement
d’un
adjoint
Le
Conseil
Municipal
décide
à
la majorité
de
ne
pas
procéder
au
remplacement
de
Monsieur
Maurice
MOIZAN
(Abstention
de
Monsieur
Fabrice
ANDRE).
5)
Diminution
du
nombre
des
adjoints
Le
Conseil
Municipal
décide
à
la
majorité
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
(Abstention
de
Madame
Claire
FREMIN
DU
SARTEL).
Il
reste
donc
3
adjoints: Monsieur
William
LESAGE,
Mesdames
Jennifer
DUGRENIER
et
Claire
FREMIN
DU
SARTEL,
Incidence
sur
le
montant
de
l’enveloppe
indemnitaire
globale
allouée
aux
indemnités
de
fonction
pouvant
être
perçues
par
les
élus
:
Mairie
de Chamant
Procès-verbal
du Conseil
Municipal 1er décembre
2025
Page
2 Monsieur
le Maire
propose
:
>
De
fixer
l’enveloppe
financière
mensuelle
de
la manière
suivante
:
- L’indemnité
du
maire,
inchangée
à 40.30
%
de l’indice
brut terminal
de
la Fonction
Publique
(IB
1027
IM
835
à ce jour),
- Et du
produit
de
10.70
%
de
l’indice
brut terminal
de
la Fonction
Publique
(1B
1027
IM
835
à ce jour)
par
le nombre
d'adjoints.
>
Que
le montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et des
adjoints
titulaires
d’une
délégation
est,
dans
la limite
de
l'enveloppe
définie
ci-dessus,
fixé
aux
taux
suivants
:
-
Maire :
40.30
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la Fonction
Publique
(IB
1027
à ce jour)
soit
1 656.54
€ brut/mois
;
-
ler adjoint
: 10.70
%
de
l'indice
brut terminal
de
la Fonction
Publique
(IB
1027
à ce jour)
soit
439.83
€ brut/mois
;
-
2ème
adjoint
: 10.70
%
de
l’indice
brut terminal
de
la Fonction
Publique
(IB
1027 à ce
jour) ;
-
3ème
adjoint
: 10.70
%
de
l’indice
brut terminal
de
la Fonction
Publique
(1B
1027
à ce jour) ;
Le
montant
maximal
de
l’enveloppe
des
indemnités
de fonction
du maire
et des
adjoints
est égal
au total
de
l'indemnité
maximale
du
maire
(40.30
%
de
l’indice
brut
1027,
majoré
835
à ce jour)
et du
produit
de
10.70%
de
l’indice
brut
1027
à ce jour,
par
le nombre
d'adjoints.
Soit
à ce jour
2 976.03
€/mois,
35
712.36
€/an.
Les
indemnités
de
fonction
sont
payées
mensuellement
et revalorisées
en
fonction
de
la valeur
du
point
d’indice
des
fonctionnaires
et la revalorisation
de
l’indice
terminal
de
la fonction
publique.
6)
Accord
sur
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Senlis
Sud
Oise
: transfert
de
son
siège
social
Monsieur
le Maire
expose
:
L’actuel
siège
social
de
la Communauté
de
Communes
Senlis
Sud
Oise
(CCSSO)
se
situe
30,
avenue
Eugène-Gazeau
à Senlis,
dans
des
locaux
qu’elle
loue
à la ville
de
Senlis.
En
raison
de
l’élargissement
de
ses
compétences
au
1° janvier
2026,
et de
l’augmentation
consécutive
de
l’effectif de
ses
agents,
la CCSSO
a engagé
des
recherches
pour
occuper
de nouveaux
locaux.
Dans
cette
optique,
la CCSSO
a été rendue
destinataire
d’une
offre
de prise
à bail de nouveaux
locaux
nus
à usage
de
bureaux,
d’une
surface
d’environ
743
mètres
carrés
avec
50
places
de
stationnement
au
premier
étage
du
bâtiment
B,
sis 43,
avenue
Félix
Louat
à Senlis,
et de
locaux
nus
à usage
de
stockage,
d’une
surface
d’environ
390
mètres
carrés,
au
sein
du
rez-de-chaussée
de
ce
même
immeuble
(ancien
bâtiment
Electrolux).
Par
une
délibération
en
date
du
20
novembre
2025,
le conseil
communautaire
de
la CCSSO
a autorisé
son
Président
à
signer
les
actes
contractuels
nécessaires
à
la
prise
à bail
des
locaux
et
des
places
de
stationnement
situés
43,
avenue
Félix
Louat
à Senlis.
Dans
ce
contexte,
et en
application
des
articles
L.
5211-5,
L.
5211-5-1
et L.
5211-20
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-après
« CGCT
»),
le
conseil
communautaire
de
la
CCSSO
a pris
une
autre
délibération
le 20
novembre
2025
pour
engager
une
procédure
de
modification
de
ses
statuts,
en
vue
d’entériner
le
transfert
de
son
siège
social,
et
a notifié
cette
délibération
à
toutes
les
communes
membres. En
effet,
les
modifications
statutaires
doivent
faire
l’objet
de
délibérations
concordantes
du
conseil
communautaire
et des
conseils
municipaux
des
Communes
membres
(article L. 5211-20
du CGCT)
dans
les
conditions
de
majorité
requises
pour
la création
de
la Communauté.
Le
conseil
municipal
de
CHAMANT
doit
donc
se
prononcer
en
vue
de
donner
son
accord
sur
la
modification
statutaire
de
la CCSSO,
concernant
le transfert
de
son
siège
social.
ES Mairie
de Chamant
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
14" décembre
2025
Page
3 Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
voix,
donne
son
accord
pour
le
transfert
du
siège
social
de
la
Communauté
de
Communes.
7)
Questions
diverses
Néant. L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h30.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Philippe
CHARRIER
Jennifer
DUGRENIER
| ‘Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
1er
décembre
2025
de
Page
4
Mairie
de
Chamant DROIT
DE
REPONSE
Monsieur
le
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
adjoints
et
conseillers
municipaux,
Mesdames
et
Messieurs
les
administrés.
Je tiens
ce
soir
à vous
faire
part
de
mon
droit
de
réponse
suite
aux
propos
tenus
par
Monsieur
Philippe
Charrier
à mon
encontre.
Préalablement
à l’ouverture
de
la séance
du
conseil
municipal
du
19
Novembre,
vous
vous
êtes
lancé,
Monsieur
le
Maire,
dans
une
attaque
virulente
à mon
égard,
faisant
état
d'un
manque
d’osmose
entre
nous
et d’une
distribution
d’un
tract
portant
atteinte
au
bon
fonctionnement
de
l'administration
communale.
Le
but
recherché
est
de
me
retirer
mes
délégations
de
pouvoir
que
vous
m'avez
signifiée
par
un
arrêté
municipal
du
20
Novembre
2025,
reçu
le 22Novembre
par
courrier
‘recommandé
|
Etant
votre
premier
adjoint
depuis
plus
de
10
ans,
ces
reproches
sont,
après
toutes
ces
années
de
collaboration,
pour
le moins
surprenants.
1 Tout
d’abord
sur
le manque
d’osmose
S’il
est
vrai
qu’une
osmose
doit
exister
entre
un
Maire
et
son
Premier
Adjoint,
force
est
de
constater
que
votre
courriel
du
2
Décembre
2023
a entaché,
par
la teneur
humiliante
de
vos
propos,
l'entente
qui
nous
liait depuis
près
de
10
ans.
Pour
résumer,
vous
m'indiquiez,
dans
le libellé
« que
vous
ne souhaitiez
pas,
que
vos
réunions
soient
systématiquement
être
CORNAQUEES
par
la présence
du
Premier
Adjoint
»
Dès
cette
date,
du
2 Décembre
2023,
vous
avez
donc
unilatéralement,
rompu
toutes
relations
naturelles
que
nous
entretenions
depuis
plusieurs
années.
Dès
lors,
une
absence
de
communication
entre
nous
s’est
instaurée
par
votre
seule
volonté
consistant :
-
A
rompre
toute
relation
téléphonique
- _
Ane
plus
m'adresser
de
mail
-
À
m'écarter
de
la connaissance
d'informations
communales
Malgré
cette
attitude
envers
moi,
j'ai toujours
cherché
à remplir
mon
rôle
de
Premier
adjoint
au
sein
des
élus
de
la municipalité,
à participer
aux
réunions
durant
lesquelles
vous
marquiez
votre
indifférence
en
vers
moi.
Cette
attitude
à mon
égard
est
humiliante
!!
Aussi,
je
vous
pose
la question :
Dans
ces
conditions,
comment
comptiez-vous
maintenir
une
entente
entre
nous
pour
le
bien
de
la
commune. 2
Sur
le
suivi
des
travaux
Pour
ce
qui
concerne
l’ensemble
des
travaux
(assainissement,
enfouissement
des
réseaux,
éclairage
public,
restauration
du
château
d’eau).
J'ai
toujours
construit,
suivi,
organisé,
les
différents
chantiers
qui
étaient
sous
ma
seule
responsabilité,
sans
aucune
malfaçon
relevée
par
les
services
de
contrôle
extérieurs
compétents,
pas
plus
que
par
vous-même.
En
revanche
vous
avez
conduit,
assisté
d’un
maître
d'œuvre,
l'aménagement
du
centre
du
village
et vous
instruisez
dans
les
mêmes
conditions
les travaux
de
l’avenue
Foch
et Troncin. Pour
lesquelles,
vous
avez
mentionné
que
je
n’étais
qu’un
simple
accompagnateur.
Iipso-facto,
cela
marque
votre
manque
de
considération
à
mon
égard.
Pourtant
ma
loyauté,
mon
investissement
quotidien
m'ont
permis
d'éviter,
notamment,
à la
commune
en
2021
le risque
de
perdre
un
bâtiment
communal
du
fait
de
la
prescription
acquisitive,
(un
dossier
instruit
par
plusieurs
conseillers
est
en
cours
auprès
du
parquet)
ainsi
qu’en
2023,
d’un
environnement
naturel
que
vous
destiniez
à une
aire
de
stationnement.
Je
profite
de
cette
intervention
pour
féliciter
les
11
élus
qui
ont
fait
preuve
de
responsabilité
en
votant
contre
votre
projet,
préférant
une
solution
plus
écologique
que
je
proposais,
préservant
ainsi
un
espace
naturel
qui
caractérise
notre
ruralité.
Vous
avez
rejeté
une
demande
de
révision
simplifiée
du
PLU.
Nous
savons
très
bien
vous
et
moi
que
ces
2 sujets
sont
les
causes
de
notre
relation
dégradée. Force
est
de
constater
que
vous
refusez
toutes
visions
différentes
de
la vôtre.
3 À
propos
de
ma
démission
Que
vous
attendiez
suite
à
mon
retrait
de
délégation
: vous
étiez
en
Octobre
2007
dans
cette
même
situation
lorsque
le Maire
de
l’époque
vous
a retiré
la signature
de
vos
délégations. Ce
fut
la cause
de
votre
démission
quelques
semaines
plus
tard
en
Novembre.
Alors,
je vous
prie
Monsieur
le
Maire,
éviter
de
donner
des
leçons
aux
autres
sur
les
thèmes
de
fiabilités,
de
fidélité,
qu’un
élu
doit
avoir.
Par
respect
envers
les
Chamantais,
j'irais jusqu’au
bout
de
mon
mandat.
Vous
refaites
l’histoire
sans
oublier
au
passage
de
vous
valoriser. Nous
avons
des
divergences,
de
ce
fait,
certains
membres
du
conseil
municipal
refusent
de
vous
suivre
sur
les
moyens
que
vous
employez
pour
régler
les
problèmes.
4 Sur
la distribution
d’un
tract
De
votre
côté,
Monsieur
le
Maire,
vous
avez
pris
l’initiative
d’une
information
électorale
en
Septembre
2025,
en
vous
portant
candidat
à l'échéance
municipale.
Chamantais
depuis
plus
de
40
ans
je suis
au
contact
des
administrés,
je
converse,
je
circule
sans
avoir
à me
justifier.
C'est
ma
façon
d'assurer
mon
mandat
de
Premier
adjoint.
5 Critique
envers
les
élus
Dans
votre
déclaration
vous
affirmez
: je
site
« nous
avons
appris
que
Monsieur
Moizan
critiquait
vivement
notre
équipé
municipale
».
Cette
phrase
est sans
aucun
fondement.
Je
réfute
vivement
cette
allégation.
J'entretiens,
avec
les
élus
des
relations
des
plus
courtoises
Monsieur
le
Maire,
chers
collègues,
chers
administrés,
cela
fait
25
ans
(13
ans
comme
responsable
du
service
technique
et
12
ans
comme
Premier
adjoint),
que
je mets
ma
disponibilité
au
service
des
Chamantais
et je suis très fier des
responsabilités
assumées.
A
ce
titre,
les
Chamantais
me
connaissent
bien,
c’est
une
grande
satisfaction
pour
moi.
A toutes
fins
utiles,
concernant
l'arrêté
municipal
du
20
Novembre
2025,
je tiens
à
indiquer
qu’un
recourt
hiérarchique
est
engagé
au
prés
de
Madame
la Sous-préfètes
de
Senlis. Je
ressens
un
profond
sentiment
d’injustice
qui
m’a
incité
à
le faire.
Mesdames,
Messieurs,
je vous
remercie
pour
votre
attention
et
de
votre
confiance
envers
moi. Maurice
MOIZAN
1°" Adjoint
au
Maire