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Compte-Rendu - CR 21.11.15
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 23 02 2026
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
Compte-Rendu - 2019.07.08 CR
Déliberation - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Famille,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-78-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-79-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-80-2022 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-81-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-82-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-83-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-84-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-85-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-86-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-87-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-88-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-89-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-90-2022 APPROUVÉE PAR 26 VOIX POUR ET 2 ABSTENTIONS
DELIB-91-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-92-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-93-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
DELIB-94-2022 APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ
FINANCES COMMUNALES - Indemnisation de la société « Restauration Pour Collectivités » (RPC) sur la base de la théorie de l’imprévision
FINANCES COMMUNALES - Produits irrécouvrables
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Fourrière automobile – Convention de prestation de service - Renouvellement
PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois
Réunion du Conseil Municipal du 10 Octobre 2022
CONSEIL MUNICIPAL - Désignation d’un correspondant incendie et secours
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