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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-45-2026 APPROUVÉE PAR 23 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 ABSTENTIONS (Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-46-2026 PRISE D'ACTE
DELIB-47-2026 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 VOIX CONTRE ( Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-48-2026 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 ABSTENTIONS (Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-49-2026 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 ABSTENTIONS (Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-50-2026 APPROUVÉE PAR 23 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 VOIX CONTRE (Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-51-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-52-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-53-2026 APPROUVÉE PAR 23 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 VOIX CONTRE ( Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-54-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-55-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-56-2026 APPROUVÉE PAR 23 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 ABSTENTIONS (Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-57-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-58-2026 APPROUVÉE PAR 23 VOIX POUR (Groupe Saint-Marcel Ensemble) et 6 VOIX CONTRE ( Groupe Agissons pour Saint-Marcel)
DELIB-59-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-60-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
Réunion du Conseil Municipal du 29 Juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL– Adoption du règlement intérieur
FINANCES COMMUNALES – Budget supplémentaire – Budget principal
FINANCES COMMUNALES – Budget supplémentaire – Budget annexe ZAC des Fontaines
FINANCES COMMUNALES – Budget supplémentaire – Budget annexe Production Énergies Renouvelables
FINANCES COMMUNALES – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Budget principal – Aménagement du pôle jeunesse – Révision
FINANCES COMMUNALES – Bilan 2025 des acquisitions et cessions immobilières
FINANCES COMMUNALES – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
FINANCES COMMUNALES – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe ZAC des Fontaines
FINANCES COMMUNALES – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Production d’Énergies Renouvelables
FINANCES COMMUNALES – Affectation des résultats 2025 – Budget principal
FINANCES COMMUNALES – Affectation des résultats 2025 – Budget annexe ZAC des Fontaines
FINANCES COMMUNALES – Affectation des résultats 2025 – Budget annexe Production Énergies Renouvelables
FINANCES COMMUNALES –Tarifs 2027 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
FINANCES COMMUNALES – Révision des tarifs - Direction des Services aux familles – Services sport, culture et bibliothèque à compter du 1er septembre 2026
INTERCOMMUNALITÉ – Le Grand Chalon – Convention de transfert d’ouvrages et équipements pour l’exercice des compétences eau, assainissement des eaux usées et gestion des eaux pluviales urbaines – Lotissement "Les Châssis ROLIN" – Allée des Châssis ROLIN
INTERCOMMUNALITÉ – Le Grand Chalon – Convention constitutive d’un groupement de commande á caractère permanent N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET
CONSEIL MUNICIPAL– Adoption du règlement intérieur DELIB-61-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-62-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-63-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-64-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-65-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-66-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-67-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-68-2026 TIRAGE AU SORT
Date de mise en ligne le 07/07/2026
INTERCOMMUNALITÉ – Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
DIRECTION SERVICE AUX FAMILLES – Espace publique numérique « Espace multimédia Agor@ » – Demande de subvention au titre du plan numérique 71
JUSTICE – Établissement des listes préparatoires de jurés - Année 2027
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Convention de partenariat pédagogique – Ville de Saint-Marcel / L’EPLEFPA de Fontaines Sud- Bourgogne /CFA Site de Saint-Marcel
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la ville de Saint-Marcel et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Marcel
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Dénomination d’un équipement municipal – Courts de tennis situés 64 rue Léon Pernot – "Court central Emmanuel PÈRE"
URBANISME – Autorisation de démolition des pavillons n°21 – n°22 – n°23 et n°24 rue Jean Henri Fabre situées sur la parcelle cadastrée n°591
BIENS COMMUNAUX – Vente de deux parcelles de terrain à Monsieur Thierry RAYNAUD – Rue de la Villeneuve (Parcelles cadastrées Section V n°79 et n°82)