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Compte-Rendu - CR 21.11.15
Compte-Rendu - 2019.07.08 CR
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Famille,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-44-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-45-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-46-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE
DELIB-47-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE
DELIB-48-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE
DELIB-49-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-50-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-51-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-52-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-53-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-54-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 11/07/2023
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
INTERCOMMUNALITÉ - Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Transfert de la compétence Action Sociale d'Intérêt Communautaire - Procès-verbaux de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers
Réunion du Conseil Municipal du 03 Juillet 2023
FINANCES COMMUNALES - Décision modificative - Budget Principal
FINANCES COMMUNALES - Nouvelle tarification des Accueils Collectifs de Mineurs - Bonification ALSH - Caisse d'Allocations Familiales - Modification
FINANCES COMMUNALES - Révision des tarifs - Direction Enfance-Jeunesse-Famille - Services Education-Sport, Culture et Bibliothèque
FINANCES COMMUNALES - Nouvelle tarification des Accueils Collectifs de Mineurs "Adolescents" - Caisse d'Allocations Familiales - Modification
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Saône-et-Loire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Concours des maisons fleuries - Prix de la ville de Saint- Marcel
TRAVAUX COMMUNAUX - Renouvellement et modernisation des équipements vétustes d'éclairage public - SYDESL
BIENS COMMUNAUX - Bail mise à disposition de terrain - Installation équipement téléphonie mobile - TOTEM France
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Convention d'occupation d'équipememnt municipal "Les Jardins du Cœur" - Les Restos du Cœur
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Prestation archives - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire (CDG71)