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Déliberation - 20231105 subv anciens st germain
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Déliberation - 20231105 subv anciens st germain)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
DELIHNBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Séance du 13 novembre 2023
Nombre de présents Date de convocation | Date d'affichage de la convocation
| 6 novembre 2023
En exercice Présents | Votants 6 novembre 2023 19 | 13 | 13+3
Délibération 2023 _11_05 : Demande de subvention de l’Amical des Anciens de St Germain de
Marencennes
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 13 novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil de la Mairie de la Commune déléguée de Saint-Germain-de-Marencennes, sous la présidence de Monsieur Denis DUBOURGNOUX, Maire.
Membres présents : Jean-Pierre PARONNEAU, Cécile BONNIFAIT, Jackie ALBERT, Martine YVON,
Claude RAVON, Christophe PARION, Martine LLEU, LAROCHE Claude, Sandrine GUIBERT, Marc-
Antoine LAMBERT, Jean-François MALTERRE, Berend KAMP
Membres absents non représentés : Christèle ROBLIN, Fanny GRIMAUD, Sébastien SANTOLINI,
Membres absents représentés : Jean-Luc PROQUIN (donne pouvoir à Martine YVON), Patrick MORENNE (donne pouvoir à Jean-François MALTERRE), Jean-Yves BOUCARD (donne pouvoir à Cécile BONNIFAIT.
Secrétaire de séance : Claude RAVON Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Madame Lleu, rapporteuse, explique que l’amical des Anciens de St Germain de Marencennes a fait une
demande de subvention de 100.00€, ayant pour objet le fonctionnement de l'association pour l'exercice 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Donne acte au rapporteur des explications détaillées ci-dessus,
- Décide d'allouer une subvention de 100.00€ à l’Amical des Anciens de de St Germain de Marencennes,
-__Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes dispositions pour ce qui concerne le suivi administratif, technique et financier de la présente délibération.
Fait les jours, mois et ans désignés ci-dessus.
Pour extrait conforme.
SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Le 13 novembre 2023
Le Maire ;
NT Denis DUBOURGNOUX
AR Prefecture
017-200080091-20231113-20231105-DE
Reçu le 15/11/2023