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Convocation - C M du 10 juillet 2020
Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Convocation - C M du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
L’an deux mille vingt, le 10 juillet à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES, Martine PRENIERE, Jean Pierre COSTES, Lucien INFANTI René JACOB, Karine BERNARD, Gwenn GUYADER, , Christophe APAT, Absents excusés : Fabien SOURIAC (procuration René JACOB), Lorena BUTTO (procuration Karine BERNARD) ; France KIESER (procuration Martine PRENIERE)
Secrétaire de séance : Gwenn GUYADER
Date de convocation et d’affichage : 07 Juillet 2020.
VI-1 : Vote du budget primitif
Monsieur le maire clarifie les points qui ont ajournés le budget lors de la séance précédente :
• 7391171 (exonération jeunes agriculteurs) porté à 500€ ;
• 61551 (frais entretien véhicule) porté à 2000€;
• 66111 (Intérêts réglés à l’échéance) maintenu à 1400€;
• 6419 (remboursement rémunérations de personnel) maintenu à 0€
Le maire présente le nouveau tableau général pour ce budget
PRESENTATION GENERALE DU BUDGET 2020
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Crédits votés au titre du présent budget 409 338,98 296 337,00
Restes à réaliser de l’exercice précédent
Résultat de fonctionnement reporté 113 001,98
TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT 409 338,98 409 338,98 SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Crédits votés au titre du présent budget 162 246,94 90 308,98
Restes à réaliser de l’exercice précédent 6 264,85 3 451,76
Solde d’exécution de l’exercice précédent reporté 74 751,05
TOTAL SECTION D’INVESTISSEMENT 168 511,79 168 511,79
TOTAL DU BUDGET 577 850,77 577 850,77 Après en avoir débattu les conseillers décident, à l’unanimité, d’approuver le budget tel que présenté ci-dessus.
MAIRIE DE SAINT CÉZERT
Code postal : 31330
Tél : 05 61 82 67 05
Fax : 05 61 82 69 89
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 Juillet 2020
Séance 2020-VI VI-2 Vote des délégués aux élections sénatoriales 2020
Monsieur le maire indique que le conseil municipal doit élire au scrutin uninominal majoritaire à deux tours un délégué et trois suppléants en vue des élections partielles sénatoriales.
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Messieurs Lucien INFANTI et René JACOB et Mesdames Karine BERNARD et Gwenn GUYADER. La présidence du bureau est assurée par Monsieur le maire.
Après présentation du rôle du délégué aux élections partielles sénatoriales, l’appel à candidature et le vote qui a suivi ont donné le résultat suivant :
Candidat à la délégation aux élections partielles sénatoriales : René JACOB Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-Nombre de bulletins: 11
-Bulletins nuls: 0
-Bulletins blancs: 1
-Suffrages exprimés:10
-Majorité absolue: 6
A obtenu :
- René JACOB : 10
Monsieur René JACOB ayant obtenu la majorité absolue est élu en qualité de délégué pour les élections partielles sénatoriales.
Après présentation du rôle des suppléants aux élections partielles sénatoriales, l’appel à candidature et le vote qui a suivi ont donné le résultat suivant :
Candidats en tant que suppléants aux élections partielles sénatoriales : Lucien INFANTI, Jean- Pierre COSTES, Martine PRENIERE.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-Nombre de bulletins: 11
-Bulletins nuls: 0
-Bulletins blancs: 1
-Suffrages exprimés:10
-Majorité absolue: 6
Ont obtenu :
- Lucien INFANTI : 10
- Jean-Pierre COSTES : 10
- Martine PRENIERE : 10
Messieurs Lucien INFANTI et Jean-Pierre COSTES et Madame Martine PRENIERE ayant obtenu la majorité absolue sont élus en qualité de suppléants pour les élections partielles sénatoriales.
Point divers
Correspondant tempête :
La commune doit designer un correspondant tempête et un suppléant au sein des membres du conseil municipal. Ils seront les interlocuteurs privilégiés pour ENEDIS lors des dégradations du réseau après un phénomène météorologique. Lucien INFANTI se propose endosser ce rôle, il est désigné à l’unanimité. Henri OLIVEIRA SOARES se propose en tant que suppléant. Il est désigné à l’unanimité Questions diverses
Christophe APAT indique avoir constaté que l’éclairage des nouvelles toilettes publiques ne fonctionne pas et que l’éclairage des anciennes toilettes publiques fonctionne toujours. Monsieur le maire indique que la cause du dysfonctionnement de l’éclairage des nouvelles toilettes publiques sera identifiée et réparée. L’ampoule des anciennes toilettes publiques sera enlevée.
Jean-Pierre COSTES indique avoir identifié des départs de rouille sur la porte des nouvelles toilettes publiques.
Il est envisagé de repeindre cette porte avec une peinture antirouille
En l’absence de questions la séance est levée à 21h35