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Conseil Municipal - CM du 12012021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tombe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 12012021)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Aménagement du territoire,
Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18.
rus
Grande
77130
LA
TOWBE
Tél.
:01
64
31
33
50
Fax:
09
81
40
18
11
mairie.latombe@
bbox fr
Compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
12
Janvier
2021
Le
12
Janvier
2021
à
20H00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
LA
TOMBE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie,
salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
CHAUVIN,
Maire,
sur
convocation
transmise
le 5 janvier
2021
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à
l'ordre
du
jour.
L'an
deux
mille
vingt,
le
12
janvier
2021,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Marc
CHAUVIN,
Maire.
Présents
: MM.
CHAUVIN
Marc,
GAZOU
Philippe,
MURITH
Bernard,
SUCHOT
Lionel,
Mmes
FORET
Sylvie,
LECAMUS
Maude,
VOLLEREAU
Virginie,
RONDEAU
Florence,
CHOLET
Stéphanie.
Absent
: Mr
BIARD
Jacques
Représentés
: Mme
ROUSSET
Annie
Jacques
représenté
par
Mme
RONDEAU
Florence
ORDRE
DU
JOUR
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
2
- Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
précédente
3 - Point
Budgétaire
4
- Reste
à
réaliser
pour
les
investissements
2020
5
- Définir
les
investissements
pour
2021
6
- retour
convention
Seine
Grand
Lacs
7
- Finalisation
nom
salle
polyvalente
8
- Informations
diverses,
Questions
/ Réponse
Approbation
du
procès-verbal
du
8
décembre
2020
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
approuve
le
procès-verbal
la
séance
du
8
décembre
2020
à
l'unanimité.
Point
budgétaire
M.
Marc
CHAUVIN,
Maire,
fait
un
point
succinct
sur
le
budget :
Les
dépenses
et
les
recettes
de
fonctionnement
sont
en
accord
avec
le
budget
primitif.
En
ce
qui
concerne
les
dépenses
d'investissements,
elles
sont
conformes
au
budget
primitif.
En
valeur
il reste
à réaliser
environ
64k€
pour
les
immobilisations
en
cours
et
18k€
pour
les
immobilisations
corporelles.
Pour
les
recettes
d'investissements,
nous
avons
perçu
au
31/12/2020
158KE€
sur
les
259k€
de
subventions
liées
aux
travaux
du
contrat
rural.
L'imputation
des
subventions
n'a
pas
été
mise
dans
le
bon
chapitre
par
la
perception
a
priori.
M.
Marc
CHAUVIN,
Maire,
fait
un
point
succinct
sur
le budget
: les
subventions
liées
aux
travaux
du
contrat
rural
sont
réglées
à
80
%
; …
Reste
à
réaliser
sur
investissements
2020
:
Travaux
d'aménagement
de
la
plateforme
autour
de
l'église
; fin
des
travaux
d'aménagement
autour
de
la
salle
des
fêtes
(chemin
décaissé
côté
rue
Juliette
Quinault)
; installation
de
la cuisine
de
la salle
des
fêtes
(retardée
en
raison
des
difficultés
rencontrées
lors
des
travaux).
Projets
d'investissements
pour
2021
En
priorité
: Création
de
point
lumineux
sur
la
plateforme
autour
de
l'église
Mise
en
place
d'un
radar
pédagogique,
de
préférence
mobile
pour
permettre
son
déplacement
en
différents
lieux
de
la
commune
: pont
sur
la seine,
rue
grande
côté
Gravon,
vers
l'écluse,
RD
411
, …
Recherche
de
subvention
en
cours
Maison
48
rue
grande
: suite
au
départ
en
maison
de
retraite
de
Mme
LAPORTE,
d'importants
travaux
sont
nécessaires
dans
cette
très
vieille
maison
; des
devis
sont
en
cours
d'établissement
pour
une
réfection
complète
pour
avoir
un
ordre
d'idée.
Recherche
de
subvention
également
en
cours
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
12
janvier
2021,
page
1
QE
f
- (
- Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18.
rue
Grande
77130 LA
TOMBE
Tél. :
0164
31
33
50
Fax.
09
81
40
16
11
mairie.latombe@
bbo xfr
Ces
3
points
sont
les
plus
urgents.
Autres
propositions
:
-
Mise
en
place
d'un
système
de
vidéo
protection
sur
le
territoire
de
la
commune
; suite
la
présentation
faite
par
les
services
de
la gendarmerie,
le conseil
donne
un
avis
favorable
à
l'étude
de
cette
solution
et charge
M.
le maire
de
poursuivre
le
dossier
; subventions
possibles
à
hauteur
de
70
à
80
%
; mise
en
place
prévisible
en
2022.
-
Travaux
de
voirie
: les
prochains
travaux
à
envisager
concernent
la
route
de
Gravon,
depuis
la
ferme
de
la
Folie
jusqu'à
la
sortie
du
village,
et
la
fin
de
la
rue
Grande,
depuis
le
n°
34
jusqu'à
hauteur
de
la
rue
du
Pavillon.
Deux
trous
sont
à
boucher
rapidement
dans
ce
secteur.
-
Passage
en
led
sur
l'éclairage
public
; le coût
des
travaux
serait
rapidement
compensé
par
les
économies
réalisées.
Audit
énergétique
: nous
sommes
toujours
en
attente
du
rapport
du
SDESM
Seine
Grands
Lacs
Le
projet
de
convention
a été
reçu
; un
retour
est
demandé
par
Seine
Grands
Lacs
pour
fin janvier
2021
pour
une
signature
de
la convention
avant
le
1er
juin
2021.
Divers
points
nécessitent
des
éclaircissements,
ce
que
M.
CHAUVIN
se
charge
de
relayer
auprès
de
Seine
Grands
Lacs
; le
conseil
insiste
notamment
sur
la
nécessité
d'obtenir
des
garanties
concernant
la
fermeture
des
accès
au
site,
des
précisions
sur
le
droit
de
chasse
et
de
pêche,
…
Le
revenu
annuel
proposé
serait
de
l'ordre
de
1222
€
par
l'an,
ce
qui
représente
sur
la
durée
de
la
convention
un
revenu
plus
important
que
l'exploitation
des
bois.
Finalisation
du
nom
de
la
salle
polyvalente
Sept
propositions
de
nom
ont
été
retenues
par
le
conseil
municipal
: "Tumba",
"Saint
Laurent",
"Les
Tilleuls",
“l'Escale”,
“l'Aéroplane",
"la
Guinguette"
ou
" Carpe
Diem”
; un
coupon
réponse
sera
ajouté
à
la
gazette
de
janvier
pour
permettre
à
tous
les
habitants
de
la commune
de
donner
leur
avis
; les
réponses
seront
à
adresser
à
la mairie
(par
mail
: mairie. latombe@bbox.fr
; Où
directement
dans
la
boîte
aux
lettres
de
la
Mairie)
jusqu'au
26
février
2021.
le
nom
choisi
par
les
habitants
sera
dévoilé
lors
de
l'inauguration
de
la
salle,
à
une
date
encore
impossible
à
définir
en
raison
de
la situation
sanitaire.
:
8.
Points
divers
Nous
avons
reçu
une
proposition
de
M.
DEFFORGE,
CARPASENS,
concernant
l'achat
de
2
parcelles
situées
entre
2
étangs
lui
appartenant
: parcelle
84
en
totalité
et
une
partie
de
la
parcelle
82,
pour
une
superficie
approximative
d'un
hectare
à
un
hectare
200 ;
frais
de
géomètre
à sa
charge
pour
la division
de
la
parcelle
82.
Le
prix
de
vente
reste
à déterminer.
Il nous
remet
un
courrier
reçu
d'une
autre
commune
proposant
un
prix
de
vente
à 4000
€
l'hectare.
Cette
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité
: le
conseil
accepte
le
principe
de
cette
vente
à
l'unanimité
: M.
CHAUVIN,
Maire,
est
chargé
d'en
négocier
le
prix
et
de
signer
tout
document
nécessaire.
Le
tubage
de
la
maison
du
6
rue
des
Merlerots
est
plus
couteux
que
prévu.
La
participation
de
la
commune
se
fera
à
hauteur
de
951,56€
ttc
au
lieu
des
500€.
Modification
adoptée
à
l'unanimité.
Un
projet
de
règlement
pour
l'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
est
remis
par
Mme
CHOLET
; le
conseil
décide
de
fixer
à
60
le
nombre
de
personnes
maximum
pour
l'utilisation
de
cette
salle
; les
tarifs
retenus
sont
les
suivants :
Habitants
de
La
Tombe
: 1
journée
: 60
€
; week-end
: 100
€
Extérieurs
à
la commune
:
1 journée
: 100
€
; week-end
: 150
€
caution
et état
des
lieux
indispensables.
M.
CHAUVIN
revient
sur
la
reprise
obligatoire
de
la
compétence
de
l'eau
par
la
communauté
de
communes
Bassée
Montois
et
la
délégation
accordée
à
S2E77.
Compte-tenu
de
la
mutualisation
des
travaux
de
réfection
de
canalisations
à
réaliser
sur
les
communes
du
syndicat,
une
augmentation
du
prix
du
m3
d'eau
est
malheureusement
à
prévoir.
M.
CHAUVIN
présente
au
conseil
le
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
qui
est
un
projet
territorial
de
développement
durable
prenant
en
compte
l'ensemble
de
la
problématique
climat
- air
- énergie
atour
de
5
axes
d'action
:
* la
réduction
des
gaz
à effet
de
serre
*
l'adaptation
au
changement
climatique
*
la
sobriété
énergétique
“la
qualité
de
l'air
*
le
développement
des
énergies
renouvelables
C
1
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
12
janvier
2021,
page
2
Le Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18.
rue
Grande
77130 LA
TOMBE
Tél.
: 0164
31
33
50
Fax:
09
51
40
18
11
Ce
plan
climat
s'applique
à
l'échelle
d'un
territoire
donné
sur
lequel
tous
les
acteurs
(entreprises,
associations,
citoyens...)
sont
mobilisés
et
impliqués.
M.
CHAUVIN,
référent
de
la commune,
tiendra
le conseil
informé
des
actions
à mener
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance a
été
levée
à 22H30
Prochain
conseil
municipal
le
mardi
9 février
2021
Fait
à la Tombe,
Le
15 janvier
2021
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Mme
FORET
57
\
Marc
CHAUVIN
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
12
janvier
2021,
page
3
NA
k
‘