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Conseil Municipal - CM du 16062020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tombe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 16062020)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Environnement,
Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
16.
rue
Grande
17130
LA
TOMBE
Tél.
:0164
31
33
50
Fax:
09
81
40
16
11
mairie.latombe@ bbox fr
Compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
Juin
2020
Le
16
Juin
2020
à
20h15,
les
membres
du
conseil
municipal
de
LA
TOMBE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Chauvin,
Maire,
sur
convocation
transmise
le 9 juin
2020
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Etaient
présents
:
Marc
CHAUVIN,
Sylvie
FORET,
Virginie
VOLLEREAU,
Florence
RONDEAU,
Bernard
MURITH,
Annie
ROUSSET,
Lionel
SUCHOT,
Stéphanie
Cholet,
Philippe
GAZOU,
Maude
LECAMUS.
Représentés
:
Mr
BIARD
Jacques
représenté
par
M.
CHAUVIN
Marc.
Absents
:
Sans
objet
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Maude
LECAMUS
Ordre
du
jour :
1)
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
3)
Désignation
pour
les
commissions
4)
Présentation
du
budget
&
synthèse
budgétaire
du
projet
du
silo
et
de
la salle
polyvalente
5)
Rapport
des
adjoints
6)
Questions
diverses
En
début
de
séance,
Mr
Chauvin
a demandé
le rajout
d’une
présentation
du
budget
et de
l'impact
du
projet
silo
&
salle
polyvalente
sur
ce
dernier.
Le
rajout
a été
accepté
à l’unanimité
Approbation
du
procès-verbal
du
24
Mai
2020
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
approuve
le procès-verbal
la séance
du
24
mai
2020
à
l'unanimité. Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18.
rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél. :0164
313350
Fax:09
68140
18
11
mairie.latombe(@
bboxfr
Désignation
commissions
Monsieur
le
Maire,
liste
et
explique
le
but
de
chaque
commission.
La
désignation
des
membres
de
chaque
commission
est
faite
sur
la
base
du
volontariat.
Voir
le tableau
en
annexe
pour
le détail.
Pour
la commission
CCAS
et
celle
des
impôts,
la commune
fera
appel
à des
habitants
de
la commune.
Présentation
du
budget
&
synthèse
budgetaire
du
projet
Silo
&
Salle
polyvalente
Monsieur
le Maire,
précise
qu'il
s’agit
que
d’une
présentation
du
budget.
Cette
présentation
a
pour
objectif:
e
Donner
une
visibilité
sur
le compte
administratif
2019
e
Donner
une
visibilité
sur
le
BP
2020
e
Donner
des
éléments
à l’ensemble
des
conseillers
pour
pourvoir
voter
le compte
administratif
2019,
l'affectation
du
résultat
et
le
budget
primitif
2020
lors
du
prochain
conseil
municipal
prévu
le 7 juillet
2020
D'autre
part :
e
la
fallu
comprendre
les tenants
et
les
aboutissants
de
l’ensemble
du
budget
sans
aide.
e
Il
a
fallu
également
lever
des
doutes
sur
certaines
écritures
sur
la
section
investissement
notamment
o
DM
concernant
des
subventions
e
Coté
budget
de
fonctionnement
2019,
on
devrait
avoir
un
résultat
(sans
les
reports
de
2018)
de
109
000
€ environ
e
Sur
la
comptabilité
2020
déjà
enregistrée,
erreur
ou
mauvaise
compréhension
des
écritures
concernant
le chapitre
23
(construction
en
cours),
la somme
trouvée
est
incohérente
(un
delta
de
378
000
€ constaté)
e
D'un
point
de
vue
emprunt
:
o
Un
prêt
de
300
000
€ sur
24
mois
contracté
en
janvier
pour
le projet
silo
&
salle
o
Prêt
long
terme :
“
Fin
Sept
2024,
capital
restant
dû
46145
€
“Fin
Mai
2025,
capital
restant
dû
40000
€
"
Une
renégociation
de
prêt
va
être
demandé
afin
d’avoir
des
taux
plus
intéressants.
Synthèse
budgétaire
du
projet
silo
et salle
polyvalente
:
e
Cout
total
du
projet
(travaux
+ études)
: 510
000
£
HT
soit
612
000
€ TTC
e
Total
factures
réglées
: 405
580
€
o
2019
:195
765€
o
2020:
204
815
€ (A
confirmer)
e
Budget:
o
Subvention
contrat
rural
: 259
000€
o
TVA
à
récupérer
: 102
000
€
o
Reste
à
financer
: 251
000
€ Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
16.rue
Grande
7130
LA
TOMBE
Tél
:0164
3133
Fax:
09
81
40
18
50 11
mairie fatombe@bboxfr
e
Stratégie
de
financement
— proposition :
o
Prêt
de
300
000€
sur
24
mois
contracté
en
janvier
2020
: avance
subvention
&
41000€
de
TVA
o
Un
Prêt
court
terme
pour
les
61000
£
restant
de
TVA
o
Pourle
reste
à financer
(251
000
€)
“
Autofinancement
: 126
000
€
"Prêt
long
terme
: 125
000€
sur
15
ans
soit
environ
10000
€ / an
sur
une
base
de
1%
o
L'ensemble
des
conseillers
sont
favorable
à la stratégie
présentée.
La
proposition
sera
éventuellement
confirmée
une
fois
le budget
voté.
Rapport
des
adjointes
liere
adjointe
: Sylvie
Foret
:
e
Salle
po O O O
lyvalente : Très
long
travail
pour
éplucher
l’ensemble
des
lots,
les
moins-values
et
les
plus-
values La
prise
en
compte
des
devis
hors
marché
(26
000
€
HT)
Pas
de
fichier
de
synthèse
global
du
projet
notamment
au
niveau
budgétaire
; ce
dernier
a été
reconstruit
Pas
d'assurance
dommage
ouvrage
de
souscrite
au
début
du
projet !
La
date
de
réception
des
travaux
a été
repoussée
Suite
à l'orage
survenu
à début
juin,
il y a eu
un
dégât
des
eaux
dans
la salle.
30
à
50%
du
parquet
est
à
refaire.
L’infiltration
est
due
au
mur
semi
enterré
non
étanchéifié.
Ce
problème
a
bien
été
déjà
soulevé
par
le cabinet
Romain
Descheemaekere
conseil
en
début
de
chantier.
La
commune
aurait
refusé
ces
travaux
indispensables.
Le
cabinet
n’a
pas
pu
à ce jour
prouver
ses
dires.
Pour
financer
ces
travaux
indispensables,
les
bornes
rétractables
ont
été
retirées
du
marché.
"Travaux
assainissement
de
la
zone
(déblaiement,
étanchéité
du
mur
et
pose
d’un
delta
MS,
d’un
drain
et
remblaiement),
côté
Est
: reprise
du
chéneau
et
ajout
d’une
couvertine).
"
Le
coût
estimé
est
actuellement
d’environ
12
000
€
HT
Date
prévue
des
opérations
de
préparation
à
la
réception
le 26 juin
Obligation
de
retirer
le tas
de
gravats
mis
dans
le fossé
à côté
du
pont
car
le fossé
n'appartient
pas
à la commune
e
Barrière
de
la
descente
à
bateau :
O O O
Un
arrêté
a été
émis
pour
interdire
l’accès
Plusieurs
réclamations
ont
été
remontées
par
les
usagers
Un
courrier
a été
également
reçu
de
la
part
de
la VNF,
signifiant
à la commune
que
l’action
est
illégale
en
l’état.
investigations
juridiques
en
cours
pour
savoir
si l’arrêté
est valide
et si les
dires
de
la
VNE
sont
bien
exhaustifs. Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18.
rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél:
0164
3133
&6Û
Fax: 09
61
40
18
11
mairie latom be@ bbo x fr
e
Trou
route
de
Gravon:
o
2"
recommandé
reçu
en
mairie
début
2020
de
la
part
des
habitants
de
Gravon
demandant
le
rebouchage
des
nids
de
poules
jugés
dangereux.
Cela
a été
fait à
l’aide
de
2
bénévoles,
merci
à eux.
Une
étude
plus
complète
sera
à réaliser.
e
Enquêtes
public
Seine
Grands
Lacs
o
Une
enquête
publique
est
actuellement
en
cours
concernant
le projet
d'aménagement
hydraulique
de
la
Bassée
en
seine
et
Marne.
o
La
réalisation
de
ces
travaux
nécessitant
d'importants
volumes
de
déblais
et de
remblais,
il nous
semble
indispensable
de
faire
entendre
notre
voix
dans
cette
procédure
d'enquête
publique
afin
d'obtenir
que
tous
ces
transferts
se fassent
par
voie
fluviale
et
non
par
la
route,
notre
commune
étant
déjà
fortement
impactée
par
le
passage
des
poids
lourds
au
cœur
du
village.
o
Une
information
sera
faite
aux
habitants
via
la Gazette
et
la
page
Facebook
de
la
mairie
2ieme
adjointe
: Virginie
Vollereau
:
e
Site
internet o
Présentation
de
la
maquette
à l’ensemble
des
conseillers
©
Planification
d’une
réunion
avec
l’ensemble
de
la commission
pour
finaliser
la
maquette
o
Recherche
d’un
hébergeur
pour
mettre
en
ligne
le site
e
Réseaux
sociaux
:
o
La
commune
est
maintenant
active
sur
l’ensemble
des
réseaux
sociaux.
e
La
gazette: o
Très
bon
retour
sur
la
première
édition
de
la Gazette
o
Les
premiers
retours
de
la boite
à idées
sont
arrivés
en
Mairie
o
Objectif
de
diffuser
la gazette
mensuellement
e
SIRMOTOM:
o
Agrandissement
du
site
existant
est
en
projet
o
Possibilité
de
se
faire
accompagner
pour
la gestion
des
déchets
verts
sur
la
commune
(certains
de
nos
concitoyens
ont
demandé
si on
pouvait
mettre
une
collecte
de
déchets
sur
la commune
afin
d'éviter
les
aller
et
retours
avec
la
déchetterie)
=>
un
premier
rendez-vous
est
à
planifier
3ieme
adjointe
: FLORENCE
RONDEAU
:
e
Plusieurs
projets
sont
à l’étude
o
Organisation
de
sorties
culturelles
o
Convention
avec
différents
organismes
de
sport
o
Mutualisation
d'activité
avec
les communes
voisines
e
Festivités
o
Etude
pour
faire
un
évènement
à la
rentrée
de
septembre
afin
que
les
habitants
se
connaissent
entre
eux,
faciliter
les
liens
entre
les
tombières
et
tombiers
o
Organisation
du
repas
du
11
novembre,
beaujolais
nouveau
Noel,
o
Etc.
O Mairie
de
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
16.
rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél :0164
3133650
Fax: 09
61
40
19
11
mairie. latombe(@
bboxfr
Questions
et
réponses
l'a
été
remonté
par Annie
Rousset
qu’il
serait
bien
d'améliorer
les affichages,
notamment
municipaux,
sur
l’ensemble
de
la commune
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à 23H05
Prochain
conseil
municipal
le
mardi
7 juillet
2020
à 20
hrs
Fait
à La
TOMBE,
le 16
juin
2020
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Marc
CHAUVIN