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Déliberation - Liste des deliberations conseil du 12 janvier 2026
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 12 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Santé,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 12 janvier 2026
Convocation 5 janvier 2026
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé
Délibération N°DCM-001-
26
1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24
NOVEMBRE 2025
Délibération N°DCM-
001B-26
2- COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ARTICLE |
2122-22 CGCT
Délibération N°DCM-002-
26 3- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX
Délibération N°DCM-003-
26
3- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX — TARIFS DES BARNUMS
Délibération N°DCM-004-
26
4- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX - TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE
MULTI-ACTIVITÉS
Délibération N°’DCM-005-
26
5- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX — TARIFS DE CASSE OU DE PERTE
DE LA VAISSELLE DE LA SALLE MULTI-ACTIVITÉS
Délibération N°DCM-006-
26
6- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX — TARIFS SALLE LEON BECK
Délibération N°'DCM-007-
26
7- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX — TARIFS DE LOCATION DES TABLES
CHAISES BANCS
Délibération N°DCM-008-
26
8- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX : TARIFS PISCINE MUNICIPALE
Délibération N°DCM-009-
26
9- VOTE DES TARIFS COMMUNAUX : TARIFS CANTINE GARDERIE
Délibération N°DCM-010-
26
10- ACQUISITION DE CAVES
Délibération N°DCM-011-
26 11- BUDGET ASSAINISSEMENT : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Délibération N°DCM-012-
26
12- AUTORISATION DE SIGNATURE DE DEVIS
Délibération N°DCM-013-
26
13- AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT D'ASSURANCES
STATUTAIRES
Délibération N°DCM-014-
26
14- ATTRIBUTION DU MARCHÉ POUR LA CRÉATION D'UN SITE
PATRIMONIAL REMARQUABLE Délibération N°DCM-015-
26
15- VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF POUR LA CRÉATION
D'UNE BIBLIOTHEQUE
Délibération N°DCM-016-
26
16- AUTORISATION DE DÉPÔT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE
FINANCEMENT DE L'ETAT
Délibération N°DCM-017-
26 17- AUTORISATION DE DÉPÔT D'AUTORISATIONS D'URBANISME
Délibération N°DCM-018-
26
18- RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL POUR UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉS
Délibération N°DCM-019-
26
19- RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR UN
ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉS
Délibération N°DCM-020-
26 20- ADHÉSION A SANTÉ AU TRAVAIL 72
Délibération N°DCM-021-
26
21- ADHÉSION AU SERVICE D'ASSISTANCE DU PSYCHOLOGUE DU
TRAVAIL
Affiché et publié le 20 janvier 2026