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Déliberation - Liste des deliberations conseil du 19 mai 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 19 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 19 mai 2025
Convocation 13 mai 2025
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé
Délibération N°DCM-050-
25 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2025 Délibération N°DCM-050B-
25 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ARTICLE l 2122-22 CGCT
Délibération N°DCM-051-
25 ACQUISITION D’UNE CAVE
Délibération N°DCM-052-
25 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES PROPOSÉE PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIR LUCÉ BERCÉ
Délibération N°DCM-053-
25 CONVENTION POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHEMINEMENT ET LA FOURNITURE D’ELECTRICITÉ
Délibération N°DCM-054-
25 RENOUVELLEMENT DU LABEL COMMUNE TOURISTIQUE
Délibération N°DCM-055-
25 REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN ÉLU
Délibération N°DCM-056-
25 APPROBATION D’UNE SUBVENTION POUR LE DON DU SANG
Délibération N°DCM-057-
25 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR LA HALLE SPORTIVE
Délibération N°DCM-058-
25 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA CANTINE MUNICIPALE
Délibération N°DCM-059-
25 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE
Délibération N°DCM-060-
25 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - RH
Affiché et publié le 5 juin 2025