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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 14 AVRIL 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-de-Volangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 14 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Fiscalité,
Séance
du
Conseil
Municipal
En
date
du
14
AVRIL
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
Délibération
n°2023/04
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
—
LOTISSEMENT
DU
LANGIS
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2023/05:
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
—
BUDGET
COMMUNAL
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/06
DESIGNATION
DU
PREIDENT
DE
SEANCE
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/07
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
—
LOTISSEMENT
DU
LANGIS
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/08
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
—
BUDGET
COMMUNAL
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2023/09:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
— LOTISSEMENT
DU
LANGIS
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/10
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
- COMMUNE
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/11
VOTE
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/12
BUDGET
ANNEXE
2023
— LOTISSEMENT
DU
LANGIS
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n°2023/13:
VERSEMENT
EXCEDENT
DU
BUDGET
LOTISSEMENT
AU
BUDGET
COMMUNAL
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/14
BUDGET
PRIMITIF
2023
- COMMUNE
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2023/15
APPLICATION
DE
LA
FONGIBILITE
DES
CREDITS
Approuvée
à
l'unanimité
Publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
21
avril
2023
Le
Secrétaire
de
séance
José
CARVALHO